INTRODUCTION

Nous nous proposons d'étudier un des traits les plus intéressants de l’organisation primitive de la propriété foncière à Rome, l’inaliénabilité des terres. Au premier abord, il peut paraître paradoxal de formuler une pareille règle, surtout si nous l’envisageons avec nos idées actuelles. Aujourd’hui, la liberté des aliénations par le propriétaire est essentielle et on ne saurait comprendre le droit de propriété sans la faculté d’aliéner. On tend même de plus en plus à mobiliser la propriété foncièreet le mouvement en ce sens s'accentue chaque jour davantage.

Mais le droit n’est pas chose fixe, il se modifie sans cesse. Les institutions actuelles sont le produit d'une évolution qui a duré un nombre incalculable de siècles. Elles se sont formées par degrés successifs, sans changements brusques, sous des influences qui continuent à agir et à les transformer.Telles qu'elles nous apparaissent, elles sont la résultante

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de modifications graduellement opérées au cours des siècles. Ce serait un tort grave de toujours se placer au point de vue moderne et d'oublier que les institutions en apparence les plus parfaites ont dû nécessairement être précédées d'institutions plus grossières. La propriété, telle que nous la concevons, avec ses formes, ses démembrements, ses nuances multiples, est chose de création récente et les peuples à l’état primitif n'en ont qu'une notion tout à fait rudimentaire. N'est-il pas certain, par exemple, que le nomade du steppe Mongol ou du désert de l'Arabie, s'inquiète peu de savoir si le sol où repose sa tente lui appartient en pleine propriété ou s’il n’en a que l’usufruit ?

Mais, s’il n’est pas inconcevable qu’à une époque reculée, les terres aient été inaliénables, on ne manquera pas de nous demander sur quelles preuves nous nous appuyons pour soutenir qu'il en fut ainsi dans les premiers temps de l’histoire de Rome. Nous sommes obligés de reconnaitre que nous ne pouvons employer ici le mode de démonstration en usage lorsqu'il s’agit de résoudre un problème du droit classique ; car il nous est absolument impossible de trouver, dans les monuments juridiques que nous ont laissés les Romains, une citation positive, se rapportant à l’époque reculée, où se place notre règle. Comme témoignages directs, nous n'avons guëre que quelques passages des historiens et des poètes, dans lesquels ils célèbrent l’âge d’or, cette période où la terre était propriété commune, l’âge

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heureux du bonheur facile et de la concorde universelle. Ce ne sont là, assurément, que des témoignages vagues et incertains et il faut se garder d’en exagérer la valeur ; mais il ne faut pas non plus la méconnaitre complètement. Il est certain que la poësie embellit de ses plus gracieuses fictions ces légendes, ces traditions populaires, souvenirs d’un passé lointain. Mais ce ne sont pas là, comme on pourrait le croire, de pures créations de l’imagination des poètes. Pour nous, nous y voyons quelque chose de plus et nous découvrons, dans cette tradition universelle d’un âge d’or, l'indice d’un ancien état de civilisation, dont le souvenir s'était perpétué à travers les âges. Il y a, dans ces témoignages littéraires, au moins une indication sérieuse, relative à des âges qui échappent nécessairement au contrôle de l’histoire proprement dite ; car, au moment où les Romains apparaissent dans l’histoire, ils sont déjà, si on les compare aux autres peuples, parvenus à un degré de civilisation relativement avancé. En se plaçant au point de vue de la propriété, on voit que celle-ci a franchi, chez eux, la première étape de sa lente évolution et la propriété collective de la tribu à fait place à celle de la gens.

Toutefois, si nous ne pouvons saisir sur le vif la règle de l’inaliénabilité, qu'on rencontre à l’origine de la propriété foncière à Rome, nous nous efforcerons de retrouver les traces profondes, les nombreux vestiges qu’elle a laissés dans le droit postérieur. Nous essayerons de déterminer par l'examen des