AVANT-PROPOS

Complètement absent chez le fou qui est privé de raison, le discernement, et, partant la responsabilité, existent, à partir d'un moment variable, et à un degré non moins variable, chez l'enfant dont la raison n’est pas encore entièrement développée.

Toute loi pénale a donc été amenée à subordonner la responsabilité chez l'enfant à la preuve de son discernement.

Rechercher en quoi consiste le discernement ; à quels signes il sera reconnu exister ; quelles présomptions pourront être établies ; jusqu’à quelles périodes de la vie humaine elles pourront subsister : — rappeler les différents systèmes des anciennes législations, exposer celui du Code pénal français, passer enrevue, à cetégard, les principales législations étrangères, tel sera l'objet de notre étude.

Du Discernement.

Avant de passer à l'étude des législations positives, il nous a paru utile de nous arrêter un instant sur la partie théorique et philosophique de notre sujet.

Pour qu'il y ait délit ou crime, il faut qu'aux deux moments de la perception et du jugement, l'agent ait eu Ja lumière de l'intelligence, et qu'aux deux momen{s postérieurs du désir et de la détermination, il ait joui de la plénitude de sa liberté. Si le secours de l'intelligence a été amoindri, à fait défaut, ou a été diminué, on fait ou on ne fait pas l’imputalion.

Fixons d’abord notre terminologie; nous avons déjà dit ce que nous entendions par responsabilité ; ajoutons que c’est une qualité des personnes : l’imputabilité est la qualité correspondante des faits; un fait est ou non imputable à telle ou telle personne suivant que cette personne est où non responsable ;

on distingue enfin l’imputation de limputabilité ; l'imputation est l'acte mental par lequel nous Jugeons si telle action doit ou non être imputée. Nous parlerons done indifféremment de l'imputabilité des actes ou de la responsabilité des personnes, ces deux expressions amenant l'esprit à concevoir des pensées identiques.

Toute personne est, en général, responsable, parce que toute personne est, en général, douée d’un discernement complet et libre ; la responsabilité suppose donc la raison et la liberté.

La règle générale de la responsabilité souffre donc des exceptions, puisque cet état normal de discernement et de liberié re se trouve pas chez l'individu en démence, ni chez l'enfant dont le discernement est tantôt nul et lantôt incomplet; en outre, certaines forces morales ou physique peuvent influer sur Ja liberté ; mais nous n'avons pas à en tenir compte dans le cadre restreint de notre étude. Nous ne nous occuperons pas d'avantage du fou, qui n’a aucun discernement, et nous nous bornerons à observer l'influence de l’âge sur la responsabilité des êtres humains non encore adultes.

Mais que devons-nous entendre par discernement ? Le discernement peut être défini la raison appliquée à la connaissance et à l'observation des préceptes de la loi morale. M. Ortolan lappelait plus simplement

raison morale. Chez l'enfant, en particulier, le discernement n'a d'autre objet que la loi morale ; nous le prouverons tout à l'heure.

Le discernement doit être distingué de l'intention; en effet cet autre élément essentiel de la responsabilité, au moins morale, ne peut venir qu'après le discernement. Ce n’est qu'après avoir discerné s’il était bien ou mal de faire tel ou tel acte que nous pourrons avoir une intention éclairée, bonne ou mauvaise, criminelle ou innocente.

L'intention est l'acte de volonté par lequel l’agent moral choisit le parti qu'il doit prendre, alors que le discernement l’éclaire sur les conséquences de son choix. Cette distinction n’est pas sans importance.

La définition que nous avons donnée du discernement, chez l'enfant, implique, en philosophie, l'admission du système de la morale formelle ou conceptualiste, caractérisée par l’idée d’un impératif catégorique; c’est, en effet, le seul vrai, à notre avis; nous dirons alors que l’acte de discernement consiste dans l'appréciation de ses intentions, par rapport à son propre concept du devoir.

La doctrine de l'intention morale, avant d’être relevée par Kant, était déjà bien connue, quoiqu'elle soit encore souvent contestée. Elle n’en est pas moins la seule qui soit constante et absolue, c’est-à-dire, vraie ;

elle est à l'abri des changements apportés aux mœurs

etaux croyances, car elle donne aux actions une valeur purement subjective qui doit,en droit pénal, être autant que possible appréciée comme telle.

L'idée même du discernement suppose l'existence d'une loi: pour l'enfant cette loi ne saurait être que morale.

La règle: Nul n’est censé ignorer quelaloi devra être écartée; inique en soi trop souvent, elle ne se justifie à l'égard des majeurs que par des nécessités sociales ; appliquée à l'enfant, elle serait révoltante à force d’absurdité, car même pourvu de discernement, ce dernier ignorera toujours la loi positive que rien ne lui apprend, sauf la loi morale qui n'étant nullement identique pourra seulement la lui faire deviner.

Ce ne sera donc que d’après les préceptes de la loi morale telle que l’enfant la conçoit que ses actes pourront être appréciés ; elle se trouvera donc à son égard transformée en loi positive, au moins pour la part de prohibition effective de la loi pénale existante.

Nous ne cherchons pas à dissimuler ce qu’un pareil critérium peut offrir de difficultés comme application pralique ; les intentions des hommes même adultes sont fort difficiles à pénétrer; la logique apparente des faits jointe à des déclarations plus ou moins sincères guide seule, d'ordinaire, les inductions de ceux qui sont chargés de les connaître. Chez l'enfant les obstacles se trouveront encore augmentés, n’en dou-

{ons pas, ne fût-ce que par l'inégalité de développement des intelligences; ce n’est pourtant pas une raison suffisante pour nous faire rejeter un principe que nous ne saurions comment remplacer.

On à fait souvent observer, et avec beaucoup de raison, que l’absence de discernement n'était pas le propre exclusif de l'enfant et qu'assurément plus d’un adulte avait pu s’en trouver privé. Nous répondrons à cette objection que la loi statuant sur la généralité des faits a était écrite pour des personnes jouissant de toutes leurs facultés ; que l’absence de discernement sera extrêmement rare chez des êtres non atteints d’affections mentales, et qu’au demeurant, la juridiction saisie pourra toujours renvoyer indemne l’inculpé comme non coupable, sans qu'il soit besoin d’un texte de loi spécial, si les circonstances paraissaient l’exiger.

Pour savoir quand et comment l'âge modifie la responsabilité, àraisondel'étatde l'intelligence de l'agent, il faut combiner les principes de la science avec l'observation des phénomènes de la nature humaine. Les premiers nous enseignent que l'intelligence humaine ne peut êlre rendue responsable qu’autant qu’elle est développée, les autres nous montrent que ce développement est progressif et ne suit pas une loi constante et absolue. Le discernement varie chez les individus, comme la croissance physique, mais sans

donner de marques perceptibles, à première vue, de son accroissement.

Comment tracer des limites précises entre le moment où l'être humain cesse d'être un enfant pour devenir un homme, au point de vue intellectuel ? Nous pouvons seulement affirmer que la conception de la loi morale, et, par conséquent, la notion du bien et du mal sont ordinairement les premières à apparaître dans l'intelligence encore que non formée.

Cependant nous devons reconnaître que la science est impuissante à fixer une borne certaine entre les diverses périodes de développement du sens moral de l’homme et à déterminer à priori l’époque précise où la raison est assez mûre pour légitimer l’imputation pénale.

Il semble donc résulter de ces considérations que la responsabilité n’est pas soumise à des règles générales, mais qu’elle devra être appréciée seulement dans chaque cas individuel et particulier. En conséquence, ne conviendrait-il pas de laisser aux juges toute latitude d'appréciation pour chaque inculpé et dans chaque cause ?

Quel que soit l'âge du mineur, son intelligence et son discernement sans distinction légale ne résulteraient que du fait lui-même et des circonstances dans lesquelles il aurait été commis. |

Cette conclusion très logique mais dangereuse, en

pralique, ne saurait être admise. Il ne faut pas substituer le juge au législateur sous peine d’entraver l’aclion de la justice par de trop fréquentes divergences dans son administration. L'établissement de présomplions reposant sur l'observation de ce qui arrive le plus souvent est le meilleur système ; il n'empêche pas de donner cependant au juge la faculté d’agir dans des limites assez étendues pour lui permettre de s servir de ses lumières.

Toute loi pénale devra donc déterminer certaines limites d'âge, à partir desquelles varieront ses dispositions.

La première période de la vie humaine est très évidemment une période d'irresponsabilité; la présomption d’innocence est alors une certitude ; rien ne pourrait la combattre ; aussi l’accord est-il parfait sur ce point ; mais une plus grande difficulté s’élève ; jusqu'à quel âge ferons-nous durer cette période ? Ici nous devons nous demander vers quel âge, en général, le discernement peut commencer à apparaître; ce sera le terme de notre première période et à la présomption Juris et de jure qui à existé jusqu'alors nous substiluerons dans la 2° période une présomption juris tantum, c’est à dire qui pourra être combattue par la preuve contraire. L'enfant sera toujours présuméinnocent, mais le doute est permis ; il y aura donc une question à résoudre pour chaque fait individuel,

Par quel moyen d'observation le juge devra-t-il pénétrer l'état actuel de l'âme de l'enfant? Il sera obligé de demander à la logique son plus dangereux procédé, l’induction; ce ne sera jamais qu’en comparant les actes et les idées présumées d’un enfant avec les siens qu'il se fera une opinion sur la question de savoir si cet enfant a eu l'intention de violer la loi; cette loi, ne l’oublions pas, sera la loi morale de l’enfant, c’est-à-dire un concept pur et entièrement subjectif; nous devrons donc comparer ses actes avec son concept moral personnel, sans nous laisser influencer par le nôtre, opération psychologique des plus périlleuses. Il ne sera pas moins difficile ni moins nécessaire de se rendre compte si l'enfant a eu, en même temps, la notion qu’il faisait le mal et l'intention de le faire, ou s’il n’a connu que plus {ard l’immoralité de son acte. Or, ces deux hypothèses seront toutes deux facilement admissibles, surtout si la découverte de l'infraction n’a pas lieu immédiatement après sa perpétration. Nous n'avons pas la prétention d'indiquer ici quelle méthode devra être employée dans ses recherches si délicates; disons seulement que l’influence des milieux où aura erû l'enfant nous paraît prépondérante, surtout au point de vue de sa conception personnelle de la loi morale.

S'il est reconnu que l’enfant avait agi sans discernement, il ne saurait plus être question de la respon-

sabilité, et partant, de peine : des mesures de correction pourront être ordonnées, cependant, mais leur caractère sera tout différent.

Dans le cas contraire, l’imputation devra être faite, mais il y aura toujours lieu de tenir compte à l'enfant, de la faiblesse de son âge.

Enfin, vient une troisième période, celle où l'enfant est devenu adulte, celle où son corps est presqu’entièrement développé, époque de la puberté pleine, où le discernement est d'ordinaire complet et où, par conséquent, 1l devra être présumé tel.

Nous nous refusons à admettre, comme on l’a souvent soutenu, que la troisième période doit être celle d’une responsabilité atténuée, sous prétexte qu’elle commence avant la majorité civile et que le discernement quoi qu'existant est encore celui d’un âge inexpérimenté.

Cette opinion exige donc la création d’une quatrième et dernière période, celle de la responsabilité entière.

Nous croyons, nous, que ce serait multiplier inutilement les distinctions ; lorsqu'un homme possède un discernement complet, c’est-à-dire ne Poublions pas, qu'il distingue ce qui est bien ou mal, indépendamment de son aptitude pour la connaissance de ses intérêts, et que son état mental n'inspire aucun doute, il doit supporter les conséquences de ses actes ; si son

âge ou d’autres circonstances paraissent de nature à modifier sa culpabilité, les juges ont le pouvoir de recourir à la déclaration des circonstances atténuantes. Il y aurait danger social à prolonger la période de responsabilité atténuée ; le nombre des coupables âgés de moins de 21 ans est extrêmement considérable, et rien, dans le mode de perpétration de leurs forfaits ou dans leur système de défense, ne paraît proclamer leur infériorité, vis-à-vis des malfaiteurs plus âgés.

Nous devons cependant faire deux concessions aux partisans de la responsabilité atténuée jusqu’à la majorité civile. La première est large : nous ne concevons pas qu’un crime ou délit politique puisse être reproché avec toute la rigueur des lois à un individu qui n’a même pas encore été Jugé apte à jouir de ses droits ; nous estimons donc qu’une atténuation s'impose.

La deuxième est beaucoup plus spéciale. Certains délits ne peuvent exister que subordonnés à l’'existence de contrats civils, l'abus de confiance notamment. Or, un mineur ne peut contracter valablement, il ne saurait donc y avoir délit puisqu'il n’y a pas eu contrat ; la violation d’une obligation naturelle ne saurait donner naissance à un délit ou tout au moins alors qu’à un délit singulièrement atténué.

Si nous voulons maintenant préciser les périodes en les délimitant, la difficulté augmente ; cependant

nous croyons pouvoir arrêter la première à neuf ans et la seconde à seize.

On à beaucoup parlé d’une ancienne théorie des périodes dites septennales, préconisée de nos jours par M. Ortolan, et basée sur des observations physiologiques. Nous avouons ne pas êlre séduits par ce système qui n’a pour lui que sa simplicité.

Les périodes septennales sont7,14et21 ; nous trouvons que le discernement d’un enfant de sent ans ne doit pas même être examiné alors que celui de l’enfant de 14 ans révolus en a encore besoin ; en ce qui concernait la période de 14 à 21 ans, nous avons déjà dit pourquoi nous la trouvions inutile.

Ainsi donc, 1° jusqu'à 9 ans accompli, irresponsabilité absolue au profit de l'enfant : son intelligence vacillante n’est pas un guide assez sûr pour qu’on puisse songer à lui infliger une peine ; 2° de9 à 16 ans, il y à doute sur le point de savoir si la notion du bien ou du mal existe dans l’âme de l’enfant; le Juge aura à résoudre la question du discernement. En cas de solution négative, l'enfant sera acquitté.

Dans les cas où il sera reconnu avoir agi avec discernement, la faveur de l’âge fera subir à la peine une réduelion.

3° A partir de 16 ans, la culpabilité est alors pleine et entière et toute infraction à la loi pénale entraînera l'application des peines ordinaires. Nous repoussons

absolument l'assimilation qu’on a voulu faire entre Ja capacité nécessaire à l’homme pour connaître ses intérêts et celle qui suffit à lui révéler les principes de la loi pénale qui se rapproche bien plus de la loi morale que la loi civile.

Le système que nous venons d'exposer comme nous paraissant le meilleur n’est pas celui de notre législation ; il n’est même pas, comme nous le verrons plus loin, celui de la majorité des législations étrangères. La diversité est extrême sur cette ma tière.

Voici comment M. Carrara à cru pouvoir l'expliquer, en partie du moins :

Trois divergences radicales existent entre les auteurs au sujel de l’âge considéré comme cause de diminution de l’imputalion.

On débat en effet :

1° Si c’est par des raisons d’utilité sociale ou par des raisons de justice que l’âge doit avoir cette influence.

2° Si c'est à cause de la relation qu’il a avec l’intelligence ou de l'influence qu'il exerce sur la liberté qu'il doit être rangé parmi les dégradantes (causes d'atténuation du degré d’imputation) ;

3° S'il faut admettre ou non dans la vie de l’homme une période d'irresponsabilité absolue qui mette l’agent à l'abri de toute poursuite par une présomption

Juris et de jure. La solution des deux premières questions influe essentiellement sur celle de la troisième.

« Si on tranche la le question dans le sens de l’utilité sociale, la troisième question se résoudra affirmativement ; elle se résoudra négativement si on regarde l'âge au seul point de vue de le justice . »

Le savant professeur ajoute qu’il croit plus exact de référer l’âge aux causes modificatrices de l'intelligence qu à celles qui influent sur la liberté.

Nous croyons l'explication donnée par M. Carrara parfaitement admissible ; nous avouons, pour notre part, être plus préoccupé, en droit pénal, de l'utilité sociale que de la justice ; nous pensons avec Target que la gravité des infractions se mesure non surla perversité qu’elles prouvent, mais sur le danger social qu'elles entrainent.

Au demeurant, la justice d’abord et l'utilité sociale ensuite sont également peu intéressées à la répression des infractions commises par des mineurs. Si nous parlons de justice, nous devons nous rappeler qu'il est bien malaisé de punir alors que la conscience de l'agent nous est presque toujours fermée. Si nous parlons d'utilité sociale, il ne sera pas inutile de faire remarquer que l'exemple, but principal de la peine, au moins parmi ceux qu'elle peut atteindre, n'aura aucun résultat appréciable, dans notre matière, puis-

4, Carrara, Cours de droit criminel, traduction Baret, p. 41.

que les enfants ne sont jamais ou presque jamais instruits des peines qui ont pu frapper des enfants de leur âge, la presse ne leur parvenant pas.

Nous n’hésiterons donc pas à dire que l'éducation des mineurs coupables dans une maison de correction est le seul intérêt pratique d’une loi sur les mineurs.

Mais il n'entre pas dans le cadre de notre étude de de nous occuper des divers régimes pénitentiaires. Nous allons maintenant rappeler les diverses législations pénales autrefois en vigueur sur notre matière.

Historique.

Le droit pénal des anciens nous est moins bien connu que leur droit civil: même les peuples dont la langue, les mœurs etla littérature nous sont familières ne nous ont pas laissé de monuments complets sur cette matière ; l’usage de codifier les lois ne s’est répandu que très tard et n’a jamais été général dans l'antiquité. Aussi la partie toute spéciale que nous étudions se réduit-elle à peu de chose, avant que nous en arrivions à la législation romaine.

11 semble tout d’abord certain que, dansla législation grecque, les enfants coupables de crimes graves aient fait l’objet de mesures spéciales, et que leur discernement ait été soumis à certaines épreuves. Notre principal document est tiré d'Elien : sans avoir un caractère d’authencité irréfutable il est cependant intéressan{.

78 CHAPITRE Il

A Athènes, un enfant ayant dérobé une feuille d’or échappée à la couronne d’une statue de Diane, se vit présenter devant le Tribunal un hochet et des dés, ainsi que la feuille d’or. Il prit la feuille d’or et fut condamné comme sacrilège *.

Cette procédure toute spéciale, du reste, à ce cas de vol sacrilège nous paraît essentiellement dangereuse : elle indique néanmoins une tendance louable à rechercher l’état du discernement des enfants, mais en laissant au hasard une beaucoup trop grande part; 1l est inadmissible, en effet, de s’en référer aussi complètement à la logique des actions d’un homme et à plus forte raison d'un enfant.

C’est en vain qu’on nous opposerait une sentence de l’aréopage, qui punit de mort un enfant pour avoir crevé les yeux à des cailles *; il est permis de penser que des sentences de cette nature n’étaient pas souvent portées: leur exagération même est trop évidente pour avoir besoin d’être commentée. Il n’est pas douteux que les Athéniens ne se soient vite aperçus aussi bien que Quintilien, qui en sait la réflexion, qu'un acte de cruauté d’abord ne méritait pas la mort, et n’indiquait même pas d’une manière cerlaine une absolue perversité future chez l'enfant.

Nous avons donc tout lieu de croire que nous som-