‹ Droit Romain: De L'infans; Droit Français: De La Responsabilité Pénale Chez L'enfantChapitre 9 sur 70 · C. de nupliis · texte numérisé non relu

C. de nupliis

4,.L. 4, G. Th. de inf. expos, V,T.

Constantin porte que l'enfant exposé par son père tombera sous la puissance de la personne qui l'aura recueilli. Justinien va plus loin etle déclare sui juris". Nous trouvons donc la même persistance des anciens usages autrefois communs à {ous les impubères, et maintenus uniquement en ce qui concerne les ixfantes dans la matière de la vente des enfants. Proscrite dès l'empereur Caracalla* d’une manière générale, elle est encore autorisée par Constantin, à l'égard de l'enfant qui vient de naître fsanguinolentus) consécration nous dit l’empereur, d’une pratique anciennement acquise”. Justinien lui-même qui, on le sait, prohiba l'abandon noxal du fils de famille jusqu'alors toléré, à cause du caractère pénal de la cession motivée par le délit de l’individu donné en noxe, permit encore cependant la vente de l'enfant qui vient de naître, pour cause d'extrême misère des parents‘. Il réserve, il est vrai, à tout citoyen, le droit de libérer l’enfant ainsi vendu de la puissance de l'acquéreur en indemnisant ce dernier, mais la solution admise, sauf cette restriction, n’en détonne pas moins singulièrement dans l’ensemble de la législation justinienne. L'ancien droit a également laissé des vesliges importants de ces principes jadis généraux, dans la 1" Const. 3, 0. Jde nf rerp., NII 52:

2, Const., 1, de liber. causa, NIT, 46.

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