‹ Droit Romain: De L'infans; Droit Français: De La Responsabilité Pénale Chez L'enfantChapitre 8 sur 70 · RO · texte numérisé non relu

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épouse, à un rang égal au sien, de la maintenir dans la situation inférieure de concubine selon qu'il la traite ou non avec l'affectus maritalis, de même qu'il peut l'en faire sorlir par la répudialion ; il lui est pareillement loisible et il dépend de lui seul d'y faire entrer et d'y maintenir l'enfant.

On connaît plusieurs conséquences de celte idée, l'apparition tardive de l’action de partu agnoscendo, le sens de la régle Pater is est quem nuptiæ demonstrant, tout différent de celui que nous lui donnons aujourd’hui. En ce qui concerne les infantes, celle idée conduit aux conséquences les plus rigoureuses. Le nouveau né apparlient-il au sexe féminin, la légende juridique, certainement d'accord au fond avec la réalité des faits, nous montre le père ordonnant parfois qu'il soit {ué; pour celui du sexe masculin, le droit d’exposition a certainement existé; les écrivains les plus sérieux en font foi *; on en trouve des traces à une époque où l'antique 7us vitæ necisque avait déjà disparu ?.

Les empereurs chrétiens réglementent eux-mêmes ce droit plutôt qu'ils ne l’abolissent. Une décision de

4, L. 4, Set 3 dein jus voc., IT, &.

2, Suétone, t. IL, Claude, ed. Panckoucke, p. 159; — Apulée, même édit.,p. 215; — Pline, /2ttre X. T1, 72, t. II, même éd., p.97; — Ovide. Mel at nNPRoe),

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