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SECTION I, — Du paiement

Nous distinguerons le paiement volontaire et l’exécution forcée de l'obligation.

A. — Paiement volontaire

La dette est éteinte par le paiement comme une dette pure et simple, pourvu que le paiement soit intégral et fait en connaissance de cause. Trois cas présentent des difficultés particulières : le paiement partiel, le paiement d’un objet par le débiteur qui s’est cru tenu purement ei simplement, le paiement des deux objets par erreur.

PREMIER CAS. — Le débiteur a livré une partie seulement de l’une des deux choses, quel est l'effet de ce paiement partiel? Il restreint l'obligation à l’objet partiellement payé et libère d'autant le débiteur si le Jus eligendi appartenait au créancier. Dans le cas contraire, l’effet de la livraison partielle n’est pas immédiat. Le débiteur pourra à son gré compléter la prestation déjà faite, ou répéter ce qu’il a livré en offrant l'autre objet de l'alternative. Telle est la disposition

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formelle des lois 26 Z 13. D. 12-6 et 2 2 1. D. 45-1. Des termes de la loi 26 on peut induire que cette décision n'avait pas été admise sans controverse. C’est une conséquence extrême de cette idée, que le débiteur a la faculté de varier dans son choix jusqu’à l'exécution parfaite, combinée avec la règle de l’indivisibilité du Jus eligendi.

Nous devons dire qu’une décision plus favorable encore au débiteur est donnée dans l’hypothèse d’une acceptilation portant sur la moitié de l’un des objets. La dette est éteinte pour moitié, mais le débiteur se libèrera à son gré par la prestation de la deuxième moitié de l’objet sur lequel a porté l’acceptilation ou d’une moitié de l’autre objet (1). À moins de voir dans la loi 17 une solution particulière à son auteur, nous ne pouvons l'expliquer que par la considération suivante. Avant tout, on veut conserver au débiteur le jus variandi jusqu’à l'exécution complète; or, l’acceptilation ne supposant pas toujours un paiement réel, il est impossible d’atteindre ce but en autorisant la répétition de la moitié d'objet sur laquelle elle a porté et le paiement intégral de l’autre chose. Le créancier ne saurait, en effet, être tenu de rendre ce qu'il n’a pas reçu. Il fallait donc, pour maintenir au débiteur l’avantage du choix, l’autoriser à donner à son gré la moitié de l’un ou l’autre objet.

Deuxième cas. — Le débiteur a payé un objet ignorant qu'il pouvait en payer un autre. Les textes donnent deux solutions différentes que nous ne croyons pas pouvoir concilier. Celsus refuse la conditio indebiti (1), tandis que Julien l’accorde (2). Ce dernier jurisconsulte semble considérer son opinion comme solide, car il la pose comme base d’un raisonnement tendant à résoudre la question en matière d'obligation de genre. Si c'était le créancier qui eût ignoré son droit de choisir et conséquemment reçu un paiement qu’il pouvait refuser, Celsus lui refuserait évidemment tout droit de réclamer par à fortiori de la solution donnée dans l'hypothèse précédente. D'ailleurs 1l n’accorde pas le droit de réparer son erreur même avant le paiement au légataire per vindicationem qui a intenté son action (3).

TROISIÈME cas. — Les deux objets ont été payés par erreur. Le débiteur a la condictio indebiti, mais quel objet doit être restitué? Si le créancier avait le jus eligendi, 1l le conserve. Sinon, la question n’était pas uniformément résolue. Celsus, Marcellus, Ulpien donnaient le choix au créancier tandis que Julien et Papinien le donnaient au débiteur. C’est en ce dernier sens que Justinien se prononce (4. La première

(1) L. 19, de leg. > D. (31).

(8) L. 19, de leg. 2° D. (31).

LRU.

opinion considérait sans doute le créancier comme devenu par le fait du double paiement débiteur alternatif; or le débiteur alternatif a toujours l’avantage du choix lorsqu'il ne lui a pas été formellement retiré. « Mais, dit M. Acarias, l'opinion qui prévalut « s’inspirait d’une raison plus haute en ce qu’elle « replaçait exactement le débiteur dans la situation « oùilse trouvait, les choses étantencoreentières(l).»