‹ Droit romain, De la cité romaine et des manières de l'acquérirChapitre 17 sur 38 · Loi Rotharis, cb · texte numérisé non relu

Loi Rotharis, cb

ir cette portion de H' la théorie d'option de jetée au coramencenu ;tle la théorie des p M)mbien t 'assimilation

avait dû être difïici 1 avancée de l'une et tare de l'autre. Chaci rte qu'il y avait souvt jae d'individus. Ausi 8 cette personnalité à 1 archevêque do Lyo îer ensemble cinq mômes lois B.Lorsqu' ■ies, la première quesl lelle est votre toi ? C :ette idée que les aut

ont vu, dans la répo alisation volontaire, ui n invoque à l'appui c )ar M. de Savigny (t) la loi salique (2). c !

um [aut] kominem, qui t : Voilà bien trois a e Barbare et celui qu e dernier? Ce ne pi

I moyen-âge, 1. 1, p. 16i et

Gallo-Roroain. I ce nepeutêtre ( l'opinion de Mi et IV) et celle d

Pour nous, ( Hérold, qui noi polo, car nous suivant : Si qui nem... » (XUII reste devient to du roi la conces

On invoque d'une discussio ici que devaieu conçu : « Volm terrogetur quali leg. c. 37.) Cet d'une interroga voir s'ils enten' droit territorial

D'ailleurs, et à l'esprit germo

Mentionnons, tion de national

La femme si devenait veuve,

1, M. Démange; France.

conna la législation par laquelle Justinien abrogeai constitution (1), et que les Francs ne l'auraient c que plus tard.

Quel était, maintenant, le sort de l'esclave? S'i affranchi par le roi, il était soumis à la loi du pi loi des Ripuaires nous l'apprend (tit. LVII, | 1.) J chi par l'Ëglise, il suivait le droit romain (2). Rozières pense que l'esclave bourguignon affranci vait la loi du pays où il avait acquis la liberté (3). 1 bat, je crois, avec raison, l'opinion de M. de Sa d'après laquelle l'affranchi bourguignon suivait d'origine. Pour cela, cet auteur donne au mot rw texte du titre III de la Lex romana Burgiindorum 1 de nationalité. M. de Rozières donne au mot le sens L'esclaveaffranchisuit donclaioi'dupaysqui l'aatfr

Gbez les Lombards, l'esclave suit la condition i patron : * Omnes liberti. . . îegibus dominorum suorum debeant. » (Loi de Rotharis, ch. 229).

i.L.3, C. vm, sa.

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