Tit.l, VilI.Si

3 CoDsuJtez, sur la oialiëre de droit germanique, les < InsI mèroTiDgieQnes et carolingieDiies » de Lehuerou, etrouTrage chaot d'Onazam ■ Les Germaine avaat le Christianisme. >

désigne tout indivii tard, la défînitiQn :

est né en pays étra

L'étymologie de > lement venir des m prévaloir aujourd't de Lauriëre, fait di vait à désigner les , effort d'imaginatioi les étrangers (1).

L'aubain, moyen gneur. À défaut de donc pas à hésiter, situations ne fût p remplace donc la n

Lorsqu'un indîvi lenie • qui diocœsi aller s'établir aillci et, comme tel, il payaient tous les n un droit d'aabaigna des biens, si, au bo n'était pas fait, et c nous avons parlé i ces aubaiûs « franc aubains t non franc

Les Etablissemeo

i, H. Démangeât, Coni

-9ir- Nous ferons aoe observation analogue ponr les oqtt

de certains corps de métiers. C'est ainsi que denx é de Henri IV exemptaient du droit d'aubaine les outt étrangers travaillant dans les manufactures de Fias et des Gobelins (1643 et 1667). Un arrêt du Conseil, i5 juillet 1722, étendit ce privilègeauxouvrieFs-étranj de la manufacture de Beauvais.

Une ordonnance de 1715 déclare Français tous c qui auront servi cinq ans dans les armées du roi, i la seule condition d'une soumission au greffe do pi dial de la résidence (1).

Enfm tes auteurs nous parlent d'un dernier privil concédé aux étrangers ; c Les aubains qui sont prop taires de rentes créées par le roi, à la charge qu'c soient exemptes du droit d'aubaine, peuvent transme à leurs parents la succession des dites rentes (2) >.

On te voit, petit à petit les mœurs s'adoucissaient, si, dans le principe, les aubains ne pouvaient faire les actes de droit des gens, parmi lesquels on comj nait les actes eatre-vifs, la règle subissait de te exceptions, que souvent certaines catégories d'étranj différaient peu des nationaux. Mais la règle existait i entière pour la majorité des aubains. Aussi devons-E chercher comment ceux-ci pouvaient se soustraira

I, Voir d'autres oiemples cités par Polhier, Des pertonnea, I, sect. i.

S.Pottiier, Traité des yertonnes, première partie, tit. II, sectioQ 263, t. XXIU.

incapacités dont ils étaient fi'apj ia naturalisation.

C'est là une nouvelle période est l'ordonnance du 22 mars 13( étranger des lettres de naturalité, celui-là toutes les prérogatives { Français. Les premières lettres f nois, en janvier 1307 (1). Celtt nait pas au roi seul, ainsi que sei mière ordonnance de Blois de accorde aux seigneurs les droit!

ment, de légitimation. M. Beii droit de naturalisation leur appî Mais il est certain que, dès le XI vait accorder de véritables natun de 1302vintfaire disparaître une désormais, la preuve de la natur modes précis et au moyen d'acl aucun doute.

Les lettres de naturalité étaiei de bourgeoisie, de civilité, d'adf naient en grande chancellerie. C 22 mai 1723 qui implique la néce ces lettres.

Voici, d'après Guy <ioquille,