‹ Droit romain, De la cité romaine et des manières de l'acquérirChapitre 5 sur 38 · Go. Pro Ptonc. 8. -* Iût . VI s. Ut. Vin · texte numérisé non relu

Go. Pro Ptonc. 8. -* Iût . VI s. Ut. Vin

;niie capacité romaine. La capaau fundus pour un autre motif, "6 seul et isolé de fundus. Rome ondition préalable de la collation

KpressioD de fundus serait synobscriptor, et la fundanité serait ge rendu au droit romain par lational, mais hommage auquel ou ae pas répondre. Mais alors i réels du titre de fundus ; Rome,

TU, ne concédait-elle pas ses ses droits, à des peuples qui fundi fieri ; et, dès lors, l'aptitude indépendamment de cette aptiirait de plus la position qui nous îurs, avec cette idée, comprendre otum hoc m ea fuitpoiitum semper

quum jussisset populus romanus ocii populi et iatini bt n ba^ uex

)EU m POPULO ALtOOO TÀHQUAU IN

: &idem lege is populus teneretur...

s aliœ leges de cimlijure sunt latœ (2)? N'est-il pas évident, d'à-' le dit ailleurs H. Giraud lui-

; Htiitflociut, 1. 1, § 88.

même (1), qne l'aptitode à devenir /undt consiste dans le droit conféré aux cités d'échanger ce qui leur restait de propre contre l'assimilation complète, et d'opérer ce changement en consentant à laisser assimiler leur territoire au territoire vraiment romain : m populo aliquo tangmm in funâo romano? Sans doute, il répugnait aux idées romaines d'abandonner ainsi la jouissance du droit civil à l'option libre de l'étranger, mais rappelons-nous que ceux-là seuls qui sont privilégiés peuvent devenir popuH fimdi, et que si Rome ne conservait pas la suprématie dans la concession des droits, au moins elle la conservait dans la concession de l'aptitude à acquérir ces droits, en octroyant à certaines cités la faculté de décider librement de leur sort, ut statuuiU ipsi de suis rebits (â). En un mot, ce que Rome ne laissait pas à l'option, c'était l'aptitude à devenir fundi, mais, une fois cette aptitude donnée, le titre de funàus résultait du choix libre de ceux à qui il était offert. D'ailleurs, l'option en elle-même constituait un acte de soumission vis-à-vis de Rome, et la concession était compensée par la perte que la cité faisait de son indépendance ; aussi fundus n'est*il pas synonyme de subscriptor, mais indique l'assimilation du sol de la cité au sol romain: fundi fieri, être fait du sol romain, le sort des personnes suit la destinée de la terre (3).

Page 1