Comp. M. Dowinro

cet esclave. II ne pouTait, en droit civil, lui copféi aucune liberté. La loi Junia Norbana en fit un Latin.

Les Latins Juniens n'avaient pas le plénum jus cimtat cela va de soi ; on leur appliquait le sort des Latins on naires. Ils étaient donc privés des droits politiques et) connubium (Ulp. V, § 4 et 9), mais ils avaient le comrm dum et le droit de figurer comme témoins dans un test ment (Ulp. XIX, | 4 ; XX; | 8). Ils pouvaient être app lés à une succession testamentaire, mais ils ne pouvaie recueillir le legs qu'à la condition d'être devenus Bornai: du vivant du testateur ou dans les cent jours qui snivaie son décès (XVII, § i ; XXII. | 3).

Nous verrons, en étudiant la naturalisation des Latin comment ils pouvaient acquérir la cité romaine.

Des Uns t Mia SenUa » et ' Furia Caninia de testamentis >.

Ces deux lois avaient pour but de restreindre les affrai chissements, qui prenaient parfois des proportions scai daleuses.

1° Un mineur de vingt ans ne peut pas, d'après la 1 JiHa Sentia, opérer d'affranchissement. La loi veut su tout protéger le jeune homme contre la tendresse irréfl chie de son cœur. Cette protection est d'autant plus n cessaire, que l'éducation des enfants était confiée, le pli souvent, à des esclaves, plus en mesure, dès lors, de d< miner leur maître (Tacite, deClar. Orat., 29).

Second principe. — Nous avons dit que, lorsque Tenfant suivait la condition de son père> il fallait se placer au moment de la conception pour connaître cette condition, et que, lorsqu'il suivait la condition de sa mère, il fallait se placer au moment de la naissance. L'explication de ce principe se conçoit trop facilement pour que nous ayons à la donner ici.

Cette règle comportait quelques exceptions. Supposons une pérégrine devenue citoyenne au moment de la naissance de l'enfant, et mariée à un pérégrin : d'après la loi Mensia, l'enfant est pérégrin. Cependant, un sénatusconsulte d'Adrien décida que l'enfant naîtrait Romain, si, à l'époque de la naissance, le père avait acquis la cité romaine (Gaïus, I, § 92).

Quand l'enfant suit la condition de sa mère, Adrien, Ântonin et Caracalla, et plus tard Justinien, décidèrent qu'on appliquerait le principe si équitable : c Infans conceptus pro nato habetur, quoties de commodis ejus agitur. »

Aussi se plaçait-on à un moment quelconque de la grossesse où la femme eût été libre, pour décider que renfant était libre (L. 18, D. 1, 5. — L. 4, C. 9, 47. — Inst. liv. I, t. IV, pr.). Mais cette faveur ne s'étendit jamais à la matière de la nationalité (1). Toutes ces matières sont élémentaires, et ne souffrent aucune difficulté.