‹ Droit romain, De la cité romaine et des manières de l'acquérirChapitre 8 sur 38 · Voyei, dsni le mAmt cum^ da H. Edouard Beau p. IM et · texte numérisé non relu

Voyei, dsni le mAmt cum^ da H. Edouard Beau p. IM et

Au point de vue personnel, la loi Papia-Poppœa, en donnant certaines faveurs aux pères de trois enfants à Rome> donnait les mêmes droits aux pères de quatre enfants en Italie, tandis que ces droits n'étaient concédés qu'à ceux qui en avaient cinq dans les provinces. C'est ce qui se présentait en matière d'excuses de la tutelle (pr. De excus. tut. Inst. I, 25).

Enfin les Italiens acquéraient plus facilement que les provinciaux la cité romaine (4).

II. — Des Pèrégrm. — Les Pérégrins sont les peuples qui ont conclu un traité avec Rome. Leur situation varie suivant les clauses du traité. Les pérégrins sont aussi les peuples soumis. Leur situation varia suivant le bon plaisir de la métropole. À la nouvelle de la réduction d'une contrée, le Sénat envoyait au général vainqueur la formula provinciœ, sorte de règlement suivant lequel se tranchaient les questions d'organisation intérieure de la province. Des charges, variant avec les besoins de Rome, pesaient sur ces pays, et les Verres et les Âppius purent, à leur gré, exercer leur tyrannie sur les peuples soumis à leur autorité, sa^s, pour ainsi dire, être inquiétés.

Les Pérégrins étaient non seulement exclus du droit politique, mais encore du droit civil. Ils ne pouvaient exercer que l'application du droit spécial de leur propre cité (Gaïus, III, | 120), et des règles du droit des gens, que Gicéron définit : c Quod naturalis ratio inter omnes ho-

i. Acearias» Préeii, 1. 1, p. 92 et 93.

Second principe. — suivait la condition moment de la conce] et que, lorsqu'il sui^ se placer au moment principe se conçoit t à la donner ici.

Cette règle compoi une pérégrine deven sance de l'enfant, et Hensia, l'enfant esl consulte d'Adrien d^ si, à l'époque de la n romaine (Gaïus, I, |

Quand l'enfant su Antonin et Caracalla; qu'on appliquerait conceptus pro nato agitur. >

Aussi se plaçait-c grossesse où la femi l'enfant était libre (I Inst. liv. !, t. IV, pr, mais à la matière d tières sont élémenti

CQlté.

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