IV. Autres modes de constitution

Quelques textes (1) nous enseignent que la dot pouvait encore être constituée par un legs per

(1) XXXUII, III. D. Loi 48.

damnationem fait au mari nomine uæoris. Cela ressort parfaitement d’une loi du Digeste (1) : Titio genero heres meus dotis Seiæ filiæ meæ nomine centum dato. »

Nous croyons cependant que ce mode particulier devait être appliqué rarement.

La dot peut se constituer par une acceptilation : en voici un exemple : Primus le futur mari doit une certaine somme d'argent à Secundus, Secundus fait remise de cette [somme à son débiteur mais à la condition que cette libération tienne lieu de dot à la femme.

Nous citons cet exemple pour mémoire, car nous reviendrons sur ce dernier point quand nous traiterons de l’objet de la dot.

(4) XXV, I, D: Loi 74,3,