M. Labbé, Mélanges, de la Garantie, p
; XVII | a so seur ne peut déterminer d'une façon précise la manière Ve. dont ce résultat était obtenu. « Était-ce par l’interven- $ k tion du préteur réglant l’exécution forcée, ou par l'office 20 du juge qui prononçait une condamnation condition- Ar nelle? Nous ne savons, dit-il; mais l’idée d’une sen- Wa tence dont l'exécution est différée et même tenue en i po
suspens par une condition, n’est pas inouïe. Une loi‘ au Digeste nous en offre un exemple dans une circonstance analogue où il s’agit de remplacer une obligation conditionnelle. »
Cette solution est très acceptable, et il est d'autant plus probable qu’on avait dù chercher quelque procédé pour éviter une exécution immédiate, que la condamnation était très élevée, et que des intérêts à 12 0/0 auraient couru contre le vendeur en cas de retard pour cette exécution.
A côté de la séipulatio duplæ, qui est de beaucoup la plus usitée, nous trouvons mentionnées dans quelques textes d’autres stipulations du simple, du triple, ou du quadruple : Si dictum fuerit vendendo ut simpla promittatur, vel triplum, vel quadruplum promiteretur, ex empto perpetua actione agi poterié. (L. 56, D., XXI) Ce texte de Paul a soulevé des difficultés parmi les commentateurs. Noodt prétend que les mots ve/ triplum, vel quadruplum doivent être supprimés. Selon lui, l'acheteur ne pourrait jamais stipuler au delà du double; en d’autres termes il ne reconnaît que la caution du simple et la caution du double. À l'appui de cette opinion on peut A
citer un autre texte de Paul : Res empta mancipatione, et traditione perfecta, si evincatur, auctoritatis venditor
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Et Fe es AS €