POSITIONS

I. — La séipulatio debiti qui ne peut opérer novation faute d’une dette à éteindre, a néanmoins la puissance de créer une obligation lorsqu'elle porte sur un objet déterminé.

IL. — L'identité d'objet, idem debiltum, était une condition nécessaire de la novation.

III. — L’animus novandi n’était pas un élément essentiel de la novation, du moins au temps de-Gaius et à l’époque antérieure.

IV. — La Constitution 8, au Code, liv. VIII, tit. 42, De novationibus, n’exige pas que l'intention de nover soitexprimée en termes formels.

V. — La novation faite par l’un des corret stipulandi est-elle

opposable aux autres créanciers ? Il y avait controverse sur ce

point entre les jurisconsultes romains. On ne peut concilier les lois 27, pr., De pactis, liv I, tit. 14,et31,$ 1°", De novationtbhus, liv. XLVI, tit. 2.

VI. — Il faut reconnaître également l’existence d’une controverse sur le point de savoir si la demeure était purgée par la stipulation conditionnelle novandi causä.

VII. — Le délégué peut-il opposer au délégataire les exceptions dont il pouvait se prévaloir contre le déléguant? Pour

résoudre cette question il faut s'attacher, non-seulement à l'intention des parties, mais encore à la formule qu’elles ont employée, et aussi à la nature des exceptions.

VIII. — Le contrat /itteris ne constitue pas une forme de novation.

IX. — La litis contestatio constituait un mode d’extinction sut generis, plutôt qu'une novation véritable.

X. —' La sentence d’absolution ne laisse pas subsister une obligation naturelle qui pourrait recevoir une sanction indépendante de l’adhésion du débiteur. |