CHAPITRE Ier

Règles communes.

SECTION 1re. — CONDITIONS ESSENTIELLES DE LA NOVATION

Elles sont renfermées dans les exemples donnés DAC CRIE eee Le late dep LObese 28 je nos 10

$ ler, — Obligation ancienne

Pas de novation sans une obligation à éteindre, 11. — La stipulation qui ne peut nover faute d’une dette à éteindre, a-t-elle du moins la puissance d'obliger ? 12 à 15. — Quid si la dette existe, mais que l’action du créancier puisse être paralysée par une exception ? 15. — La novation peut s’appliquer à une dette future, 16 et 17. — Elle s’applique à toute obligation, quelles que soient sa source et la manière dont elle ait pris naissance, 18. — Aux obligations sanctionnées par le droit prétorien, 19. — Aux obligations naturelles, 19 à 21. — Peu importe quel soit l’objet de l’obligation, 22. — Ou ses modalités, 23. — La novation peut éteindre plusieurs

dettes à la fois, 24. — Stipulation Aquilienne, 25. — Obligations qui ne

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peuvent être éteintes par novation, 26. — Il ne suffit pas d’une obligation antérieure ; il faut qu’elle soit distincte de celle qui naît de la stipulation, 27 et 28.

S 2. — Stipulation régulière.

PREMIÈRE RÈGLE : Il faut une stipulation régulière pour qu’il y ait novation, 29. — Pas de novation quand la stipulation est nulle, 30. — Quand même elle procure un avantage au créancier, 31. — Stipulation faite avec un esclave, 32. — Avec un pérégrin, 33. — Stipulation conditionnelle, 34. — Conclusion, 35. — Le droit prétorien corrige la rigueur de cette gègle, 36.

DEUXIÈME RÈGLE : Il suffit d’une stipulation régulière en la forme, 37. — Théorie de Servius Sulpicius, 38. — Théorie différente de Gaius, 39. — Applications, 40 et 41. — Gaius n’exige pas qw'il y ait création d’une obligation naturelle, 42. — Textes qui confirment cette doctrine, 43 — Conclusion. Comparaison avec le paiement, 44. — Le préteur fait prévaloir l’équité sur la rigueur du droit strict, 45, 46. — La loi 1re,$ 1er, à notre titre, n’est pas contraire à la doctrine exposée, 47. — La stipulation peut être conçue en termes généraux ou spéciaux, 48..— Elle doit renfermer un élément nouveau (renvoi), 49.

$ 3. — Identité d'objet.

C’est une condition nécessaire de la novation, 50. — Argument tiré de la définition d’Ulpien, 51. — Des expressions employées par de nombreux textes, 52. — De la loi 4, à notre titre, 53.—De la loi 91,S 6, liv. XLV, tit. 1, 54, — De la loi 56, $ 7, au même titre, 55. — Objection et réponse, 56, — Cette doctrine se justifie par le caractère même de la novation romaine, 57. — Elle est confirmée par le silence des textes sur le changement d’objet, 58. — Ce principe n’empêche pas de faire une novation partielle, 59, 60. — Que faut-il entendre par idem debitum ? 61 à 63. — Progrès de la jurisprudence vers un principe différent, 64.

A. — Ces conditions sont-elles absolument nécessaires (renvoi). ....65. — B, — Sont-elles suffisantes ? Faut-il l'Animus novandi? 66. — Différents résultats qui peuvent se produire quand on stipule ce qui est.dû, 67. — Observations préliminaires, 68. — L’Animus n’est pas exigé au temps de Gaiïus, 69. — Cela résulte du caractère formaliste de la législation à cette époque, 70. — Et des Institutes de Gaius, 71 à 73. — Et de la comparaison de ces Institutes avec celles de Justinien et les textes d’une époque intermédiaire, 74. — Quelle était la formule susceptible d'opérer novation ? 75.— Conclusion, 76. — On trouve encore des traces de cette théorie au Digeste, 71 et 78. — L’Animus est exigé au temps d'Ulpien, 79. — Applications, 80. — Conséquences, 81. — La formule n’a cependant pas perdu toute son im

portance, 82. — Interprétation de la volonté des parties, 82, 83. — Changement apporté par Justinien. Quelle en est la portée ? 84, 85.