SUR
Menu, Répertoire de jurisprudence et Questions de droit. Nouqurer, Des tribunaux de commerce (Paris, 1844).
Orixrarr, De le compétence et de la procédure des tribunaux de commerce (Paris, 1855).
Parpessus, Cours de droit commercial, 6° édition (Paris, 1856). Poxsor, Traité du cautionnement (Paris et Dijon, 1844).
Pornier, Traité des personnes, édition Rogron et Firbach (Paris, 1830). 18
Proupnon, Traité sur l’état des personnes, 8° édition augmentée par Valette (Dijon, 1842).
Renouar», Traité des faillites et banqueroutes (Paris, 1857).
Ronière, Cours de Procédure civile (Paris, 1850).
Sarey, Les étrangers en France sous l'ancien et le nouveau droit (Paris, 1843).
Teuzrier, Le droit civil français, continué et complété par Duvergier, 6° édition.
| Trésutien, Cours élémentaire de droit criminel (Paris, 1854).
Varerre, Cours de Code civil, 1872.
Varre, Le droit des gens, nouvelle édition complétée par Pradier- Fodéré (Paris, 1863).
Waéaton, Æléments du droit international, 4° édition (Leipzig, 1864). |
Zacxarix, Le droit civil français, traduit de l'allemand et annoté par Massé et Vergé (Paris, 1854).
Traités et Dissertations sur la matière.
. Bowrirs, De la compétence des tribunaux français à l'égard des étrangers (Paris, 1865).
DEMANGEAT, De Ia compétence des tribunaux français dans les contestations entre étrangers, dans le Journal de droit international,
Eh
1877, pp. 109 et suiv.— Une saisie-arrêt peut-elle être valablement pratiquée en France par le créancier d'un particulier ou d'un Gouvernement étranger ? (Revue pratique, 1856, 1. I, pp. 385 et suiv.)
Féraup-Girau», De la compétence des tribunaux français pour connaître des contestations entre étrangers, dans le Journal de droit international, 1880, pp. 137 à 173, et 225 à 245.
GLasson, De la compétence des tribunaux français entre étrangers, (France judiciaire, 1* avril 1881, et Journal de droit international, 1881, n° II-IV, pp. 105 à 133).
JAccoTON, Caution judicatum solvi, (Rev. de législat., 1852, t. XLHT, pp. 179 et suiv.)
Laurenr, De la compétence des tribunaux belges relativement aux étrangers, dans le Journal de droit inlernational, 1871, pp. 496 et suivantes.
Périodiques.
Dazroz, Recueil périodique de jurisprudence, de législation et de doctrine.
SiREy, Recueil général des lois et arrêts, et Collection nouvelle des arrêts rendus de 1791 à 1830 (Devilleneuve et Carette).
Annuaire de législation étrangère.
Annuaire de l'Institut de droit international. PDulletin de la Société de législation comparée.
Collection complèle des lois, décrets, ordonnances, règlements .et avis du Conseil d'Etat depuis 1788, par Duvergier.
Le Droit, Journal des Tribunaux.
Gazette des Tribunaux.
Journal de droit international (fondé et publié par M. Ed. Clunet). Journal des tribunaux de commerce.
Recueil des arrêts de la Cour de Nancy.
Ne Revue de droit international (Revue de Gand).
Recueil général des anciennes lois françaises, depuis 420 jusqu’à 1789, par Jourdan, Isambert et Decrusy.
Revue critique de législation et de jurisprudence.
Revue de législation et de jurisprudence, publiée sous la direction de M. Wolowski, depuis 4834 jusqu’à 1858.
Revue étrangère et française de législation, publiée depuis 1834 jusqu’à 1844, et continuée depuis cette époque jusqu'à 1850 par la Revue de droit français et étranger.
Revue historique de droit français et étranger, de 1855 à 1870; continuée de 1870 à 1877 par la Revue de législation ancienne et moderne, française et étrangère, et depuis 1877 par la Nouvelle Revue historique de droit français.
Revue pratique de droit français (a).
(a) Nous indiquons ici tous les Recueils et toutes les Revues dont nous avons eu l’occasion de faire usage dans le cours de cette étude, bien que nous n’ayons eu recours à plusieurs de ces publications que dans un nombre de cas assez restreint.
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