AD LEGES SERVILES COGNA

^ m de aduU., G. IX , ix. — Cf. 1. 6,

VIII,!x. — Cf.l. Il %%D.Vnde Q facile ulla serviiis videtur esse

l'SBCSJLVB et la FAMILIiB. XZXJ

Aasfii reniant né de parents esclaves ne leur appartenait-il «n foit pas plus que Tammal domestique n'appartient à la mère qui Ta mis au jour. Il fut même des jurisconsultes qui voyaient un fruit dans le part de la femme esclave. D'après Qcéron , Scévola et Manilius furent de cette opinion ^ Bnitus y voyait un produit. Ce fut son avis qui prévalut. Cela nous disent Ulpien', Gaïus' et Justinien^, parce que Thomme, pour qui les fruits ont été créés, ne peut être considéré conune un fruit. Mais pareil motif est aussi creux que sonore, car il ne s'agit point ici de trancher une question de liberté , mais bien une question d'attribution de propriété. Le vrai motif, nous le trouvons dans un autre texte d'Ulpien, la loi 27 De heredit. petit. * : « Les femmes esclaves sont destinées à travailler, on Be les achète pas pour leur faire produire des enfants, » donc, l'enfant ne peut avoir le caractère d'un fruit. Du reste, ainsi que nous le remarquions, la solution d'Ulpien n'implique pas plus de respect de la personnalité humaine que celle de Scévola.

Le maître prenait l'enftuit et le faisait élever. Trouvaitril son rôle dispendieux, il le simplifiait, ainsi que nous l'avons vu , en l'exposant.

SI. — Ne trouverons^nous donc aucun texte qui nous montre, se faisant jour à travers les lois romaines, l'idée qM l'esclave est autre ebose que la brute et qu'on lui reconnaît plus que de simples appétits?

* Cicéron, De finitms bmor. et nuUor., l^ 4.

* L. 68 pr. Deusufructu et quemaâmodum , D. VII, i. » L. 28 § 1 Deusuris, D. XXII, i.

^ Instit., § 37 De rerum divisione , II , i.

» L. 27 pr. De heredit. petit. D. V, m.

L ESCLAVE ET LÀ FAMILLE

rai dire, nous ne pouvons rien trouver qui nous ise pleinement. Tout ce que nous pouvons espérer, 3nstater une tendance , tendance qui se révélera maintien de fait de l'union de Tesclave.

5 cet ordre d'idées, nous pouvons citer deux déci- 'Ulpien. Voici la première : Une exploitation agritndus instructus vel instrumentum) est léguée ; dans », nous dit le jurisconsulte, sont compris les esqui exercent sur le fonds leurs divers métiers ; il mère, puis ajoute : « On doit considérer les épouses nfants de ces esclaves comme compris dans le legs, ne peut présumer que le testateur ait voulu leur er une cruelle séparation : « Neque enim duram TiONEM injunxisse credendus est {testator) \ » Ullutorise ici du silence du testateur pour faire triomme présomption d'humanité, t plus loin en matière d'action rédhibitoire. Voici e qu'il suppose : Deux esclaves, deux contubersont vendus au même acquéreur. L'un est sain, est atteint d'une maladie, d'un vice, qui peut permetacquéreur d'exercer l'action rédhibitoire. L'acquétente-t-il cette action, la vente ne sera pas rescindée trd du seul esclave malade, elle le sera à l'égard ux, pour le tout, car les séparer serait une im- « Plerumque propter morbosa mancipia etiam non \a redhibentur, si separari non possint sine magno

nodo, VEL AD PIETATIS RATIONBM OFFENSAM. Quid

si filio retento parentes redhibere maluerint vel ? Quod et in fratribus, et in personis contiibemto

2 § 7 De instructo vel instrumenta legato , D. XKXIil, vu. ri §§ 2 et 5 D« legatis — 3 D. XXXII.

L ESCLAVE ET LA FAMILLE. XXXllJ

sibi conjunctis observari oportei^. » Ne pourrait-on voir dans cette généreuse réserve d'Ulpien la reconnaissance informe sans doute, mais précieuse aussi, puisque c*est la seule que nous trouvions ici , de la personnalité de Tesclave.

89. — Nous devons cependant remarquer que si la loi romaine méconnaissait l'union de l'esclave et lui refusait toutes conséquences pendant qu'il était esclave , elle se souvenait de son passé s'il devenait libre et faisait découler de ces relations autrefois méconnues des effets importants.

La cognatio servilis formait empêchement au mariage entre les affranchis qu'elle unissait. Les mœurs avaient ici remplacé la loi : a Hoc Jus moribus non legibus introducium est*, » nous dit Pomponius, et Paul , après avoir indiqué la prohibition , en donne le motif : « Quoniam in conirahendis matrimoniis naturalejus etpudor inspicien. dus esi^. » On s'était demandé pourtant si l'affranchi ne pourrait épouser celle qui passe pour sa ûiie, la maxime : « Pater is est.., » ne s'appiiquant pas, pouvait-on dire, il n'est pas certain qu'il soit son père. Mais les motifs donnés pour justifier la solution dans les autres hypo-

« L. 35 De xdilitio edicto et redhib. act. D. XKI, i. — Cf. L. 39 eod.

CitODS dans le même ordre d'idées la constitution suivante de Constantin : « Possessionum divisiones ita fieri oportet ut intégra apad successorem unum quemque servorum, yel colonorum adscriptitis conditionis, seu inquiliorum proximorum agnatio vel adQnitas permaneat. Quis enim ferat liberos a parentibus, a fratribus sorores, a viris conjuges segregari? (Igitur) si qui (sic sociata) in jus diversum mancipia (yel colones) distrazerint , in unum eadem redigere cogantur » (L. 11 G. Communia utriusquejtulicii... III, xixviii).

• L. 8 D. De ritu nuptiarum (XXIII, ii).

*L. 14 §2 eod.

l'esclave et là famille.

voient ici s'appliquer. Aussi Paul n'hésite-t-il pas r un pareil mariage^ Se basant sur les mêmes

1 étend à Vaffimtas servilis les règles qu'il vient pour la cognatio; et n'est-ce point naturel?

mim cognatio servilis intelligitur, quare rum et ntelligcUur? » Du reste, ajoute-t-il, « In te dubiâ modestiùs est, hujusmodi nuptiis abstinere*. » tondant sur les mêmes idées de convenances et té, on faisait découler de la cognatio servilis l'opour les descendants de respecter leurs ascen- Lte reverentia se traduisait en pratique par la e les citer en justice sans autorisation préalable l^at^

a cognaiio servilis était au premier rang des ases , basées sur un motif d'affection , que le cuvait invoquer pour affranchir son esclave ou •er avec la liberté le droit de cité, alors que ou l'esclave n'avait pas l'âge exigé par la loi tia^.

lient , sous l'empire du droit classique , les effets la cognatio servilis.

' Justinien lui en attribua de nouveaux. Il Qt disau point de vue des successions , la règle servilis lulla est'^; désormais l'enfant né ex contubemio uer la bonorum possessio unde cognati. Il fut ux traité que l'enfant né ex concubinatu, car

2 eod. Cf. § 10. Inst. De nuptiis, I, x : « lUud certum est, que cognatioDes impedlmeato nuptiis esse, si forte pater rater et soror manumissi fuerint. »

3 eod.

1 et 3 De in jus voeando D. II, iv.

^om. I, §§18 et 38.

tit., De gradibus cognatianis, III, vi.

L'BSOLATB et la FAMILLB. XXXV

celoi-ci, seras les empereurs chrétiens, ne fut plus admis à l'invoquer pour venir & la succession de son père*, et à cela rien d'illogique, ainsi que le fait remarquer M. Accarias; « en effet, tandis que le christianisme réprouvait le concubinat qui n'avait aucune raison d'être à côté du mariage, le contubemium, seule union possible pour les esclaves , n'était à ses yeux qu'une nécessité, non une faute *. » En résumé, Justinien décida que les enfants nés ex contubemio, qu'ils fussent nés en esdavage et aient depuis acquis la liberté, ou qu'ils fassent nés libres, seraient appelés à la succession de leurs auteurs et primeraient le patron. Et ce n'est point «eulement A leurs père et mère qu'il les appela à succéder, c'est aussi entre eux sans distinguer si tous étaient nés m servituie ou non , s'ils avaient à la fois même père ou même mère ou seulement même père ou même mère. II les traita en un mot « ad simitiCudinem eorum qui ex ju$tis nupius procreati sunt '• »

Aux enfants nés ex contubemio, jamais la légitimation par mariage subséquent ne pouvait s'appliquer, car au moment de la conception le mariage était impossible; Justinien voulut néanmoins que le mariage d'un patron avec son affranchie légitimât, et s'il était besoin rendît libres de plein droit les enfants qu'elle lui avait donnés in servitute. Mais il fallait que le père n'eût pas d'enfants légitimes, pour que la légitimation eût lieu.

C'était le seul cas où la légitimation par mariage pouvait s'appliquer à des enfants nés ex contubemio.

^ Justin., Nov, 89, cap. 12 § 4.

* Accarias, Précis de droit rom., II, n« 456. ' § 10 Inst., De gradibus cognalianis. Cf. i. 4 § 10 De bonis Ubert. et jure patronatûs C. VI, iv.

L ESCLAVE ET LA FAMILLE

mation par oblation à la curie fut par une on de ce prince déclarée applicable aux enr ancillâ, mais à la double condition que le -même décurion et n'ait point d'enfants légi-

Enfin par deux décisions , l'empereur Léon VI inviolabilité du contubemium établi entre une bre et un esclave. Une personne libre s'unitdave, il décide que l'époux libre doit rachejoint esclave ou partager sa servitude jusqu'à maître. Cette mort les affranchit de droit eux ànts. S'il ne veut prendre ce dernier parti et

s'il ne peut racheter immédiatement son conit le racheter par des années de travail au sertre. La loi en déterminait la valeur et un ar- §quitable en devait fixer le nombre. Telles sont ons de la novelle 100. Par la novelle iOl il les las où de deux esclaves unis par contubemium

être affranchi.

ovel. 89, cap. 2 § 3

XXXVIJ