‹ Droit romain:- De la personnalité de l'esclave: Droit français:- De l'effetChapitre 11 sur 71 · LBSGLAYB ET LES TIERS · texte numérisé non relu

LBSGLAYB ET LES TIERS

8ft. — Sous ce titre nous avoos à étudier les effets produits par le principe de la non personnalité, de Tinexistence légale de Tesclave dans la partie du droit privé relative aux droits appréciables en argent.

Ces effets peuvent se résumer en une brève formule : L'esclave ne peut être ni sujet actif, ni sujet pensif d aucun droit. En d'autres termes, il ne peut avoir de patrimoine et ne peut s'obliger.

Étudier les dérogations qui furent apportées à ces règles sous l'influence de ce droit naturel dont Ulpien nous parle dans la loi 32 au titre De regulis juris, montrer dans ces dérogations l'aveu de la personnalité de Tesclave, tel est le but que nous poursuivons dans cette étude dont les principes que nous venons d'énoncer fourniront le cadre.

Cette tâche terminée, nous devrons, pour être complet, envisager l'esclave comme instrument d'acquisition et nous demander si dans cette situation même il ne diffère pas profondément de la chose. Cette étude nous montrera là encore, je dirais presque là surtout, sa personnalité reconnue. Nous verrons que ce n'est point un instrument inconscient, comparable au fonds qui, par alluvion, enrichit le propriétaire, mais qu'il faut, au contraire, tenir compte et grand compte de sa propre volonté , et par conséquent, reconnaître sa personnalité.

llj L ESCLAVE ET LES TIERS.

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