‹ Droit romain:- De la personnalité de l'esclave: Droit français:- De l'effetChapitre 19 sur 71 · XIII, V · texte numérisé non relu

XIII, V

D. XX, I. Est-il utile de faire re-

Lctes qu*on conçoit de la part du

9lle d'un étranger, qu'il ne pourra

Kdéjusseur.

L^BSCLAVE ET LES TIEKS. IxXXV

Pour nous, nous pensons qu'on ne pouvait lui opposer la compensation, car les Romains qui posaient en principe que rien de ce que Tesclave avait fait durant l'esclavage ne pouvait lui être utile après rafTranchissement, devaient, par une juste réciprocité, laisser à sa seule volonté l'acquittement de dettes contractées à raison de faits dont il ne retirait aucun profit ^ Ne pourrions-nous invoquer à l'appui de notre doctrine l'opinion du jurisconsulte Paul, qui décide dans la loi 19 § 1 De negotiis gestis^, qu'après l'affranchissement, l'esclave, s'il a cessé la gestion d'affaires entreprise durant l'esclavage, ne sera pas responsable du dol qu'il a commis dans cette gestion antérieurement à son affranchissement.

8B. — Si nous examinons maintenant les effets de l'obligation naturelle de l'esclave au point de vue des tiers, nous n'aurons pas à distinguer entre les deux périodes antérieure et postérieure à l'affranchissement.

Nous avons vu qu'elle pouvait servir de base à une fidéjussion, que ce soit le maître ou bien un étranger qui soit créancier*. Cette fidéjussion peut être faite par l'esclave lui-même après l'affranchissement*. Mais il faut observer avec Africain qu'il ne peut se porter fidéjusseur de sa propre dette, il ne peut l'être que de l'obligation prétorienne dont le maître est tenu intra annum; et,

^ Nous avons tu pourquoi la solution au cas de délit était tout autre.

«D. III,v.

* § 4 De fidejussoribus, Inst. III, xx. — Gains, Comment. III, § H9. Dans la loi 70 § 3 D. De fidejussor. XLVI, i, nous voyons môme, qu'au premier cas , c'est l'esclave lui-même qui peut adresser au fidéjusseur l'interrogation sur laquelle interviendra la réponse qui le liera. Ceci nous montre à quel point l'esclave qui stipule disparaît absorbé par la personnalité du maître.

« L. 21 § 2 Dtf fidejuss. et mand. D. XLVI , i.

s ET LES TIERS.

îut aucunement être fidéjusseur ntrat intervenu entre lui et le personnalité est alors en jeu.

Africain prévoit le cas où Teshéritier du fidéjusseur qui avait

en ce cas, dit-il, la fidéjussion Dligation naturelle se maintient, igation civile s'éteignait et qu*un L répétition de l'indu serait revus manumissus fidejussori suo usam fidejussionis putavit : et EiALEM obligationbm mansuram;

»EREAT, SOLUTUM REPETEES NON

l être faite une objection. Comtance de la fidéjussion, n'est-il ànt alors que le débiteur prinîur ■ ? Africain prévoit l'objection (xte et dit qu'elle ne saurait ici )nc sa solution et décide pour e de succession du fidéjusseur le fidéjusseur reste tenu civiime l'obligation naturelle qui unchi. Si nous nous demandons îtion ne se pose pas, pourquoi tète des deux obligations prinitraîne pas extinction de cette De solut,^, nous répondra que

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