D. XXXIX, V

ET LES TIERS

aire de Tesclave. Hors ce cas, ;oit réelle ou personnelle, ne lui. C'est ce que constate le ina; mais, cette constatation oyen de tourner la difficulté, ifruit par l'intermédiaire d'un fonds, et le maître le remanit. « Per mancipationem ita uctus per eos quos in potes tate tem, qitœ illis mancipio data ncipemtis^. »

on pouvait enfin acquérir les éteur. Ainsi l'esclave reçoit-il lancipi, v. g. d'un esclave, il *opriété bonitaire de l'esclave

^session.

lisition.

?m proprietas per eos quos in quiritur, sed etiam possessio ;

;e procédé de constitution , applicala servitude, n'est admis que dans le testament, lorsqu'un fonds est ude au profit d'un fonds restant in ns le cas de simple tradition (Fr, le motif de cette rigueur serait que du droit civil ne doivent pouvoir int à un mode d'aliénation du droit ictio fut admise même dans la tra-

ima toute distinction entre la proitaire— fr. uniq. De nudojure quir.

L BSCLAYB ET LBS TIERS. XCVlj

cujuscumque enim rei possessionem adeptifuerint, id nos possidere videmur : undé etiam per eos usucapio vel longi temporis possessio nobis accedit ^ »

Ainsi ce n'est point seulement la propriété , c'est aussi la possession que nous acquérons par nos esclaves. Mais cette acquisition exige deux conditions spéciales que nous allons étudier.

1H>. — D'abord il faut posséder son esclave pour acquérir la possession par son intermédiaire. De là, s'il a été donné en gage" ou s'il jouit, en fait, de la liberté', il n'acquiert pas à son maître la possession des choses qu'il peut recevoir ou appréhender. Notons que l'esclave fugitif acquiert la possession à son maître, tant qu'un tiers ne s'est point emparé de lui^.

Posséder l'esclave ne sufQt pas , car la règle n'est plus ici que l'esclave acquiert au maître à son insu. La possession résulte en effet d'un acte complexe : d'abord du fait de la détention, c'est le corpus^ ensuite d'un élément intentionnel, c'est Vanimics rem sibi habendi. Or, si le premier peut être emprunté, le second ne peut l'être. Vammtis doit être personnel au possesseur, au maître en l'espèce, il ne peut que le prêter. On ne conçoit donc pas qu'il soit ignorons et à plus forte raison invitus.

Il faudra donc, quand l'esclave appréhendera ou recevra tradition d'une chose, que le maître connaisse la prise de possession , pour qu'il possède par son intermé-

* § 3 »n fine. Ver qms p«r«on. noh, adq., Inst. II, ix.

^ L. 1 § 15 i)e adq, vel amitt. possess, D. XLI, ii.

' L. 31 § 2 J)e lisurp, et usuc, D. XLI , m. Sauf application de la règle : Per extraneam perscnam nobis possessio adquiritur. V. Accarias y Précis de droit romain, I, p. 684, n. 1 . Nous supposons au texte que le maître n*a pas conservé Yanimus.

^ L. i § i^Beadquir, vel amitt. poss, D. XLI, ii.

LBS Tirais*

ceci avec un rigorisme trop mattre a donné i Tesclare recevoir, il devient possesa tradition, bien qu*il n'en is.

é du mattre est nécessaire, i celle de Pesclave. Paul est principe et examiné ses di- H3BC qtœ de servis diximus

NT NOBIS ADQUIRERE POSSBS-

n tuum possidere, et is eo ut nolit tibi, sedpotiùs liHo ita possession . »

hypothèse où la volonté de nent celle du maître, celle PEGULiARi par un esclave Certains auteurs ontvoiilu négation plus apparente que isité d'un animus propre au :ige pas ici que le maître ait l de l'acquisition , c'est que ition du pécule et de la posclave, le maître a manifesté l'intention formelle d'acquéséder par lui tout ce qu'il

possess. D. XLIy ii.

fi. expHq.y p. 50 et 51. -* Accap. 478.

un texte de Paul, la loi 1 § 5 De irimus possessionem per senrum, iiidem earum rerum quas peculiaia nosirà volimiate inielliganiur

l'ssclayb et les TIB&8. xcix

Je crois <in'il faut aller pluB loia et décider qu'ea Tes* pôoe, le maître emprunte Vammus de Teaclave. Voici mea argumeats : Paul dit formellement dans la loi 3 § 12 D. De adq. ml amitt. possess., que si nous possédons même à notre iziea « etiam ignorantes » ce que nos esclayes ont appréhendé ex cawà peculiari « {res) qua$ servi pecuHariter paraverunt, » il ne faut pas nous en étonner, bien qu'en règle générale, Yarmntis personnel soit exigé. Et cela pourquoi? Parce qu'en pareil cas, nous leur empruntons et Yanimus et le corpus : « Nom videmur eas.{res) EOBUMDEH {servontm) et animo et cobpore possidere. » L'assertion de Paul est corroborée par l'observation suivante : L'esclave d'un maître fou ou captif par conséquent incapable d'animus personnel , a beau obtenir tradition d'un meuble , se mettre en possession d'un immeuble, il n'acquerra pas la possession; mais, supposez a cet esclave un pécule, supposez qu'il obtienne cette tradition ou opère cette prise de possession ex causa peculiari, il en sera tout autrement*.

Est-il besoin d'autres arguments?

L'enfant possède par l'esclave reçu dans l'hérédité paternelle tout ce que cet esclave acquerra ex causa peculiari; or, il est encore incapable d'animus* et on ne peut, pour lui, se retrancher derrière cet ordre général qu'on dit être donné par le fait de la constitution du pécule.

L^ cités , elles aussi , possèdent ce que leurs esclayes

posMere^ qtâ iis peculitan habere permiserimiLS. » Dans la loi 3 § 42 ^jusd, fit,, il nous semble avoir donné une raison meilleure.

1 L. 44 § 7 D^ usurp. et usuc. D. XLI, m .

* « AffeeHonem ienendi non habet, Ueet maxime rem corpore suo conHngat, skuti si quis DOimiKim aliqoid in mano pomat. » (L. i § 3 De adq. vel amitt, possess.). Cette comparaison de Paul nous a semblé digne de remarque.

LES TIERS

^â; et, cependaDt dans le ) et consacre celte opinion, Qt rien posséder par ellesiles d'un consentement wn*.

e pareille dérogation *, elle la personnalité de Tesclave.

e la possession.

xe acquise par l'esclave, la ^oir nous être conservée par elle relativement à la contant que pour l'acquisition?

igativement. En effet, Tes- ,s du maître par une maniformelle qu'elle soit, si elle ira donc qu'il se dessaisisse 3its, et, même alors, qu'il [1 immeuble, la possession l'autant qu'elle ne peut être -dits».

les d'ailleurs, on put grâce îoustraire presque entièree l'esclave, et Ton décida

\s, D. XLI, II. Nous devons ceirisconsultes, au témoignage de voient acquérir la possession par sèdent pas, à proprement parler, utarU, quoniam ipsos servos non

e pouvait raisonnablement exiger ant de la consistance du pécule.

L ESCLAVE ET LES TIERS. CJ

qa'alors même que Tesclave en abandoDDerait la possession, le maître ne la perdrait qu'autant qu'un tiers s'en serait emparé \

n est enfln un meuble que nous devons rapprocher des immeubles. Ce meuble n'est autre que l'esclave lui-même. Pour le posséder le maître n'a pas besoin de le détenir matériellement. Bien plus, est-il délaissé par le maître, il n'en demeure pas moins en sa possession , s'il conserve l'esprit de retour. Ainsi, sa volonté neutralise l'effet normal de l'abandon*, a Le lien moral qui l'attache au maître n'a donc pas moins de puissance que la fixité de situation d'un immeuble et la loi est forcée d'oublier ici qu'elle ne leur reconnaît pas de personnalité*. »

D) Acquisition de la propriété par les modes basés sur la possession.

i.OJL. — Lesclave pouvant nous acquérir la possession, n'est-il pas naturel de conclure qu'il peut nous acquérir la propriété par les modes d'acquisition qui reposent sur elle. Ces modes sont : l'occupation , la tradition et l'usucapion.

t Mais dès ce moment la possession lui échappe, qu'il soit ou non averti (L. 25 § i ; 1. 40 § i De adq, vel omit, possess,).

* Loi 3 § 13, 1. 47 De adq, vel amilL passes. « Igitur earum quidem rerom, qux rations vel anima curent, confestim amittitur possessio , hamines autem retineotur si revertendi animum haberent. »

Du reste le maître d'un esclave qui s'enfuit, en conserve la possession, s'il garde Vanitnus, tant que cet esclave n'a pas été appréhendé par un tiers qui commence à le posséder. V. 1. 1 § 14, 1. 3 § 10, 1. 13 pr., L 15, L 27 § 3, 1. 50 § 1. Dtf adq. vel amiU. pos., 1. 15 § 1 De usufruetu D. XLI, m.

> Accar., Précis de dr. rom., n« 217-1» (I, p. 483).

l'bsclavb et les tiers.

)us n'avons rien à dire. Du second nons nous occuper non plus. BomoDs-ûous i radition faite a domino transfère immépriété s'il s'agit d'une tes nec mancipi et astinien , la propriété bonitaire des res nec té qu'une usucapion sûre transformera en re.

donc à parler que de l'usucapion* Nous pour le faire dans l'hypothèse la plus me tradition reçue a non domino.

jait que pour acquérir la propriété de la 3, il faut juste titre, bonne foi, et possesendant un temps déterminé par la loi. La onditions seule doit faire l'objet de notre ; , cette question s'impose : Faut-il tenir me foi de P esclave ou de celle du maître ?

s devons distinguer suivant que l'esclave ex causa peculiari ou non. Au premier 3i sufBt. Aussi Tusucapion poursuivrait- [uand bien même le maître apprenant la is qu'elle a eu lieu, serait alors de maumauvaise foi du maître au moment même )ar l'esclave neutraliserait la bonne foi de lit l'usucapion impossible- En somme. Tusses acquises par l'esclave dans la gestion accomplira , pourvu qu*à sa bonoe foi on r, je ne dis pas l'ignorance, mais la maure, lors de l'entrée en possession*, cquisitions réalisées par un esclave qui 3ule, la bonne foi de l'esclave ne suffit

12, Ad ProBmptore D. XLI, m.

L8SCLAYE ET LBS TISR8. ciij

pas , il faut aussi celle du maître, et, par cofiséquent , Tusucapion ne commeuce que du jour où celui-ci counatt la prise de possession ^

§ m. Droits de créances.

i.<Mt. — * La règle que nous pouvons poser ici est bien simple. Elle est de tous points semblable à celle que nous avons posée pour le cas d'acquisition de droits réels. Donc le droit que Tesclave eût acquis pour lui-même , s'il eût été sut juris, passe sur la tète du maître, même à son insu et contre son gré. — Ainsi l'esclave se comportera comme un homme libre, seulement l'acquisition passera par^lessus sa tête pour se réaliser en la personne du maître et cela le maître lui eût-il défendu de contracter : c< ServuSy vêtante domino j, si pecuntam ab alio stipulatus sit, nthilominus obligat domino promissorem* . »

Nous conformant au texte que nous avons choisi pour guide', nous nous placerons dans l'hypothèse d'une stipulation ; non point que l'esclave ne puisse nous faire devenir créancier que par cette seule voie , il le pourrait par tout autre contrat* et même par un délit dont il serait victime ; mais c'est là l'hypothèse la plus simple et la plus intéressante, en même temps que la plus large et la plus pratique.

i L. 2 § 11 Pro emptore D. XLI, iv.

* L. 62 D« verb. oblig. D. XLV, i.

* § 3 Per quaspers. nob, adq. Inst, II, ii.

^ Le contrat liiteris lui est fermé, car il n'a pas da Codex (Gicôr., pro CœUo, 7) ; s'il est occupé par le maître à la tenue de son propre CodeXt il ne joue dans les inscriptions qu'il y mentionne que le rôle d'iiB Bcribe, d'une machine (Gicér, In Verr., 2" act., II, 77); (Ac^ car., II , p. 385, texte et n. 2).

L ESCLAVE ET LES TIERS

Si nous sommes en face d'un esclave apun seul maître, pas de difficultés, nous emprunte à son maître sa propre capacité :

personâ domini jus stipulandi habet^, d ^ d'autre part, que nous devenons créantermédiaire de notre esclave", ce qui n'est, passant, qu'une conséquence fort naturelle

qu'il nous fait de notre capacité, en même

suite du rapport de puissance qui l'attache 1 conclurons donc que le bénéfice de la sti-

acquis au maître. Mais ce résultat ne sera itant que l'esclave le voudra. De là, s'il un tiers, la stipulation sera sans efTet; elle s pour le tiers, car « nemo altert stipulari e n'en aura pas pour le maître, car Tes- \ voulu acquérir pour lui*. Du reste, alors L voulu contracter pour son maître, on ne

abstraction de sa personnalité; s'il s'agit le contrat , c'est sa volonté et non celle du recherchera*.

[ue l'esclave stipule sibi, ou nominatim pour ou de façon impersonnelle, il n'importe!

4S stipuletur, nihil interest, sibi, an domino, dterutrâ eorum adjectione dari stipuletur •. »

rrv, pr. Inst. III, xvii.

'S, nobis adq. pr. Inst. III, xxviu.

L stipuL, Inst. III, XIX.

ouL serv, D. XLV, m.

itrah. empi. D. XVIII, i.

stipuL serv, D. XLV, m. À ce cas doit être assimilé

ion faite par l'esclave au profit de son conservus ou

nt de toute personne en puissance du maître (1. i § 3

|. — (c Sive mihif sive sibi, Hve conserva suo, sive

L ESCLAVE ET LES TIERS. CV

MS. — Si nous supposons qu'au lieu d*un seul maître l'esclave en a plusieurs, nous voyons mieux encore rimportance donnée à sa volonté.

En principe, l'esclave commun acquiert à chacun de ses maîtres, proportionnellement aux droits qu'ils ont chacun sur lai. C'est la solution la plus logique, c'est celle que nous voyons consacrer sans hésitation lorsque l'esclave a stipulé sibi ou impersonaliter pour tous ses maîtres.

Que s'il a stipulé nomtnatim pour tous ses maîtres, s'il les a désignés successivement par leurs noms, les textes nous présentent deux solutions différentes. Pomponius veut qu'en pareil cas la créance se divise par portions viriles*. Pour Dlpien, au contraire, il n'est pas douteux qu'elle ne se divise proportionnellement à leurs droits de propriété : « Nam etsi omnium {dominorum) jussu stipulatus sit, vel omnibus nomtnatim, non dubitaremus, omnibus pro dominicis eum portionibus, non PRO vmiLiBUS adquirere*. »

Si telle est la solution alors que l'esclave stipulant nominatim a désigné tous ses maîtres, il en est bien différemment s'il ne les a pas tous désignés. Sa volonté suffit à rendre étrangers à l'acquisition ceux qu'il n'a point nommés. Gaius est formel : «c II est certain , dit-il , que l'esclave commun acquiert pour tous ses maîtres et pour chacun proportionnellement aux droits qu'il a sur lui ; mais il faut excepter le cas où l'esclave stipule ou acquiert pour l'un de ses maîtres nommément, car c'est

imperscnaliier dari servus meus sHpuletur^ mihi adquirei, » L. 45 h. tit.

» L. 37 De sUpui. serv. D. XLV, m.

* L. 7 pr. huj. tu.