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§ IL DroUs réels.

•l.. — Nous traiterons d'abord de l'acquisition directe de la propriété et de ses démembrements, ensuite de celle de la possession , enGn de celle de la propriété par les modes d'acquisition qui ont la possession pour base.

A) Droit de propriété.

92. — Le principe est ici que le mattre acquiert à son insu et même contre son gré alors qae l'esclaye fait ce qu'il aurait fait pour acquérir pour lui-môme, s'il eût été libre. Ainsi, reçoit-il mancîpation d'un fonds italique, reçoit-il tradition d'une res nec mancipi, l'acquisition se réalise en la personne du maître. Mais, à raison de sa qualité qui lui interdit l'accès du prétoire, l'esclave ne saurait acquérir par in jure cessio *.

* Gains semble donner de l'incapacité de Tesclaye de figurer dans une injure cessio un autre motif, « en somme , ditriJ, resclave et généralement les personnes alienijuris ne peuvent acquérir par injure cessio; et, en effet, puisque rien ne leur saurait appartenir, n'est-il pas convenable qu'elles ne puissent rien revendiquer comme leur appartetenant» {Com. II, § 96). L'incapacité pour Gains tiendrait-elle donc à ce que ni l'esclave , ni le fils de famille ne sauraient prononcer une formule contenant affirmation d'un droit propre ?

M. Machelard le pense {Oblig. nalur., p. 456, n. i). D'après lui, la formule était rigoureusement ici : Aio hanc rem esse meam (Gai., Ccm. II § 24) et cela s'explique , car Vin jure cessio n*était autre chose qu'une legis actio et dans les legis actiones. n'était tolérée aucune espèce de représentation (Gai., Com. IV § 82. ~ L. 125 pr. D. Le reg, juris). Que si on objecte que l'esclave peut bien recevoir une mancîpation et que pourtant celle-ci implique comme Vin jure cessio prononciation d'une formule affirmant aussi l'existence d'un droit propre à celui qui la prononce , il répond que la formule n'est pas à beaucoup près aussi rigide dans la mancipation, et que l'esclave pouvait là s'exprimer uns! : Aio hanc rem esse domini mei (Gai., Com, III § 167).

Malgré l'autorité de M. Machelard, nous pensons que Gaius dans

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'udicatio lui est inaccessible, d'abord pour la raison que Vin jure cessio, puis parce qu'elle e chez l'adjudicataire l'existence antérieure d'un 5 propriété. Or, ce ne pouvait être le cas de l'es-

ieux modes d'acquisition les plus importants qui ouverts à l'esclave sont donc la mancipation et la n. Le premier applicable aux res mancipi, le se- IX res nec mancipi^.

— Si l'esclave qui reçoit une mancipation ou une n n'appartient qu'à un seul maître, que dans le ' cas il prononce la formule, que dans le second intention d'acquérir pour le maître, et l'acquisirâce à cet acte volontaire, se réalisera dans la

BLse , il faut le reconnaître , assez obscure , a voulu tout simnous indiquer que pour figurer dans une in jure cessio, qui isi que le dit M. Accarias, qu'une simulation de la legis actio, *e capable de figurer comme demandeur dans un procès s6est là à nos yeux la solution qu'impose l'argument tiré de ce lave pouvait figurer dans une mancipation. La façon dont elard le réfute , bien que fort ingénieuse , n'est pas pérempr, Gains, dans le § 167 de son troisième commentaire , veut élément nous indiquer que l'esclave commun qui veut réaliser ïipation une acquisition au profit d'un de ses maîtres seule- Ht indiquer son nom dans la formule. En pareille hypothèse , le se trouve donc nécessairement modifiée , par suite on n'en nduire que Tesclave qui n'a qu'un maître , dût indiquer son devait pouvoir dire : Aio hanc rem esse meam bien qu'il fût B d'être propriétaire , de même qu'incapable d'être créancier, i néanmoins stipuler sibi (L. 1 pr. D. De sUpul. servor, XLV, îcarias, Précis de droit romain , I, p. 683, n. 1 et 685, n. 3). ) m'occuperai point ici de la tradition d'une res mancipi^ non de la tradition a non domino d'une res nec mancipi que nous is plus loin. Je ne traite, pour le moment, que de l'acquisiaédiate de la propriété quiritaire par tradition faite à un

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personne du maître. Mais si nous compliquons les faits , si nous supposons qu'au lieu d'un seul mi^tre Tesclave en a plusieurs , nous voyons sa volonté s'afQrmer nonseulement quant à l'acquisition de la propriété, mais aussi quant à son attribution.

•4. — Supposons que Séius, esclave commun de Primus et Secundus, reçoit une tradition avec intention d'acquérir pour ses maîtres; pas de difGcultés, chacun d'eux aura sur l'acquisition faite un droit indivis proportionnel au droit qu'il a sur l'esclave lui-même*. Mais si Séius veut acquérir pour Primus seul, l'acquisition sera propre à Primus, à la condition, toutefois, que sa volonté soit formellement exprimée, qu'il ait traité nommatim pour lui, qu'il l'ait désigné, s'il s'agit d'une mancipation, dans la formule qu'il a prononcée*. Ainsi nous voyons s'affirmer la personnalité de l'esclave dans la consécration de sa volonté. Cette consécration est plus saisissante encore, si nous supposons que l'esclave, agissant sur Tordre d'un de ses maîtres, déclare expressément vouloir acquérir pour l'autre. L'acquisition qui , dans son silence, aurait été entièrement réalisée pour celui-là, va entièrement à celui-ci; c'est du moins la solution consacrée par Justinien dans la loi 3 au Code Per quas personas nobis adquiratur*. Elle est fondée sur

^ L. 5 pr. De sHpul. serv. D. XLV, m.

* Gaius, Corn. III § 167. Il en sera de mdme si Tesolave agit sur Tordre d'un seul de ses maîtres (Gaius, III § 167 a). Cette opinion de Fécole Sabinienne fut consacrée par Justinien (§ 3 Per quaspers. nobis adquir,, Inst. III, xxviii). Lorsque l'acquisition sera telle qu'elle ne pourra profiter qu'à l'un des maîtres , la même solution s'impose évidemment (I. 12 De auct. et consen. tutor.^ XXVI, viu — 1. 7 § 1, 1. IS %\De sHpul, serv., XLV, m].

» C. IV, xxvii.

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i de Tun des maîtres doit Temutre : « Multà enim ampliùs wminis mentionem quam Ae-

ie voir la volonté de Tesclave u maître, nous allons la voir tu tradens.

s tradition d'un meuble; or, •adition voulait faire acquérir e Stichus, nous pouvons même te tradition à Stichus sur l'ordre en la recevant entend faire ao- :re maître. Telle est Tespèce.

ent. D'abord : y aura-t-il tradin supposant une réponse affire réalisera-t-elle? la doctrine et les textes sont lant affirmer que la doctrine née par Julien dans la loi 37 % dominio *. Voici ses propres i mihi donare velles, jusserim \ Titii rem tradere, isque hoc Titii faceret, nihil agetdk. »

n n'est fait dans notre hypo- )lument non avenue. La raison îmarquée : « Nam etsiproeuis, ut meam faceres, is hac ^aceret, nihil agetur. » U comitaire, n'est-ce pas reconnaître termine en décidant^ ce que

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ces prémisses exigeaient, qu'au cas où l'esclave aura reçu la tradition dans Tintention de faire acquérir ses deux maîtres , elle ne vaudra que pour la partie afférente i celui des maîtres, auquel le tradens voulait livrer. Dans cette mesure, en effet., les deux volontés du tradem et de Vaccipiens se sont rencontrées.

£a somme, Julien donne à la volonté de Tesclave jouant le râle d*accipiens la même valeur que s'il était Ubre.

Cette doctrine fut, il est vrai, repoussée dans la suite et nous trouvons exprimée par Ulpien, dans la loi 13 De donaHonibus^, celle qui prévalut* Désonnais la volonté du tradens l'emporta, soit sur ceUe de l'esclave, soit sur celle du mandataire. En donnant cette nouvelle solution , Ulpien ne se conformait pas aussi sévèrement que Julien aux principes reçus en matière de tradition, aussi est-il moins tranchant, il plait de décider, dit-il, « Plaeet, ï> nous montrant bien par ce mot qu'il nous donne une décision plus équitanle que juridique.

B) Démembrements du droit de propriété.

SS. — Après avoir rappelé que nous ne devons nous occuper pour l'instant que de leur acquisition entre-vifs , nous remarquons qu'il ne saurait être question ici de tradition. Les seuls modes d'acquisition entre-vifs applicables, en droit civil, aux servitudes sont : la mancipation. Vin jure cessio et l'adjudication; or, seule la mancipation est accessible à l'esclave et par elle ne peuvent être acquises que les res mancipi. Nous déciderons donc que, seules, les servitudes rurales, en Italie, peuvent nous