Le stip. serv.y et

nab. ohliif. adq., § 3 — 1. 3 Per

L^SSCLATB ET LS8 TI8RS. CVij

tiendra le bénéfice d^tine pareille stipulation? Sera-ce à Titios qtri a donné Tordre? Sera-ce à Mœvius dont le nom a été prononcé? La difficulté naît, on le voit, du pied d'égalité sur lequel les textes placent , au point de vue des effets, Tordre donné et la désignation faite.

Dans la loi 3 Pet quas persanas nobis adgidrtUur au Gode, Jnstinien la rappelle et la tranche. Sa solution repose tout entière sur la distinction saivante. Le maître qui a donné Tordre de stipuler à Tesclave lui a-t-il ordonné de stipuler suo nomine, ou lui a-t-il donné simplement Tordre de stipuler sans y joindre celte recommandalion, a-t-il dit par exemple à Séius : « Je t*ordonne d'aller stipuler en mon nom dix sous d*or de Primus , » ou lui a-t-il seulement dit : « Je t'ordonne d'aller stipuler dix sous d'or de Primus; » au premier cas, Tesclave aura beau stipuler au nom de Mœvius, son autre maître , Tordre formel qu'il a reçu prévaudra sur la désignation qu'il a faite; au second, au contraire, cette désignation l'emportera sur Tordre reçu. Désormais le maître qui voudra s'assurer le bénéfice d'une acquisition à réaliser par l'intermédiaire d'un esclave dont il n'est propriétaire que pour partie, n'aura qu'à lui donner formellement ordre de stipuler suo nomine; s'il ne le fait, il est à sa discrétion. C'est ce que Cujas exprime d'une façon saisissante en résumant l'explication de cette loi, qui semble au premier abord renfermer une contradiction , dans ces deux lignes : <x In summâ cùm unus ex dominis jubet specialiter servum sibi stipulan,plus valet jussum quam nomen; cùm vero simplicUer jubet , nullo alto adjecto, plus valet nomen quam jussum^. » On voit quelle importance et quelle

* Cuj. Oper., t. VII, col. 772 [h»cU. Solem., in lib. IV, Cod. ad tit. XXVII, Per quas pers. nob. acq.).

L BSCLAVB BT LES TIBBfi. CIX

§ IV. De Vesclave considéré comme capable de figurer dans un testament.

111. — Après nous avoir dit que nous acquérons ce que nos esclaves obtiennent par tradition ou stipulation, les Institutes ajoutent : vel ex quâlibet alid causa adquitant, voulant nous prévenir ainsi que les deux modes 8us-mentionnés étaient simplement des modes types. Mais il est pourtant un mode sur lequel leurs rédacteurs ont jugé bon de s'arrêter malgré cet avis, je veux parler de Tacquisition faite en vertu de dispositions testamentaires , qu'elle se restreigne à un simple legs ou s'étende à toute une hérédité. Nous allons les imiter, c'est la seule hypothèse vraiment intéressante qu'il nous reste à examiner.

L'esclave petit figurer dans un testament qu'il soit fait par son maître* ou par un tiers. Il peut y figurer comme institué ou comme légataire. N'est-ce pas déjà reconnaître sa personnalité?

ll!t. — Et d'abord il peut être institué. Le principe est bien, il est vrai, qu'il emprunte au maître la factio testamenti. Mais ceci mis à part, les textes nous disent : « In testamentis inspicitur persona servi^. »

^ Peutrétre ne le put-il à l'origine dans le testament de son maître, car il ne pouvait acquérir de lui par mancipation. On sait que la règle qu'on peut induire de la forme mdme du testament primitif, le testament per au et libram, est que seules peuvent être instituées les personnes capables d'obtenir pour elles-mêmes ou pour autrui le bénéfice d'une mancipation intervenue entre elles et le testateur. Gela paraît infiniment probale, tant que le rôle de famili» emptor dut être joué par l'héritier lui-même.

* Cf. § 75 Fragm, Vatic. — V. aussi 1. 5 De servit, leg. D. XXIII, III, etl. 82 § 2 De legaHs. 2. D. XXXI.

I TCBB8.

)t les coDséqaences de bnd c'est vraiment l'esl'en pourra profiter, en le son ouverture, mais affranchi, clave faite par le maître,

i avant Jostinien pour it immédiat par le tesï puisse devenir citoyen lui soit expressément tinien ne conserva que

itiou varieront suivant 'y en la supposant pure îdem causé, ou bien est même distinction devra aent de l'arrivée de la

traient pas à cause de Tapplite n'annulerait pas l'instHui par application de la m6me

cte nous indique la solution iltes pour échapper à la diffiit affranchir son esclave et en t être libre poar faire Takblee adition pour ôtre libre. On 'il suffirait de réunir les deux ille façon que leur réalisation

naître ait la Toionté de Tafnstitation faite sous ia oon»

nd. inst. XXVIII, vu); «eule^ (tte volonté dans l'institutioa

l'ssciayx st lis hœbb. cxj

condition, si, l'iastitution ayant été faite «oas coBditioa, la condition est enoore pendante lors da décès du testa-^ teur. Au premier cas, la liberté et l'hérédité lui sont immédiatement et nécessairement acquises; au second, il ne saurait être question de liberté, et poar l'hérédité, il peut i son choix Taccepter ou la répudier; au troisième enfin, il se troure dans la même sUnation que l'esclave d'autmi institué héritier.

i.l4L. -**« L'esclave d'autrui peut, en effet, être îns« titué héritier, la seule condition exigée est que son maître ait la fiietio testamerui avec le testateur ^ Mais ce n'est pas nécessairement ce maître qui profitera de Tinstitution; ce sera celui qui , possédant l'esclave au jour où Tadition sera possible, lui donnera ordre de la fiûre; ce sera l'esclave lui-même si à ce moment il est affranchi '. Ainsi, pour employer l'image d'un texte d'UIpien : Le droit à l'hérédité suit l'esclave dans son passage à travers les ergastules : « Ambulat tum dominio*. » Do reste, on croirait à tort que celui qui acquerra l'hérédité par Tin-^ termédiaire de l'esclave, est pour cela réputé institué; il n'en est rien, aussi annule<4^n les legs qui auradent pu être mis à sa charge ^.