‹ Droit romain:- De la personnalité de l'esclave: Droit français:- De l'effetChapitre 26 sur 71 · Pour les héritiers externes à la différence des · texte numérisé non relu

Pour les héritiers externes à la différence des

« Ulp. Beg, XXn g 9.

> La loi 82 De adq. vel omitt. hered. (D. XXIX, u) nous qxpvend qœ s'il est affraBchi «près le décès du testsieur, mais aTaat d'ayoir fait édition par ordro du maître, il pourra fuoiqœ cœkU acquérir Théredite ou le legs. S'il était encore en puissance, oa examiaeraitv pour yalider l'institution ou la déclarer caduque , si le maître qui doit recueillir saliifaît auz conditions exiges par les lois caducaires.

< L. 2 § f I)€ bmêr. pemss. S9cund. tahd., XXXVII, xi.

« Ulp. Heg. XXIV § 21. V. aussi 1. 5 § i Bewilg. et puj^l. subs- Ut. XXVIII, VI.

LBSCLAYE ET LES TIERS. CXÏij

Tesdave pour que l'aditiou valût y on voulait que ce fût lui-même qui eût de sa vocation et du titre qui rappelait, cette connaissance exacte qu'on exigeait pour sa validité ^

Ceci mis à part, constatons que, Tadition valablement faite, la qualité d'héritier s'imprime directement dans la personne du m^tre, l'esclave n'est pas réputé avoir été héritier même un seul instant. De là, s'il est affranchi, il ne sera tenu en aucune fagon des dettes héréditaires qui sont, ainsi que nous l'avons dit, la charge inséparable de Tactif.

flltt. — On peut se demander quel intérêt pouvait offrir la faculté d'instituer l'esclave d'autrui, et l'on ne peut que s'étonner à première vue de voir aussi répandue que les textes nous permettent de conjecturer qu'elle l'était, une pareille pratique. On en aura, à notre avis, une explication satisfaisante, si l'on veut bien réfléchir que si l'hérédité légitime était susceptible d'être cédée , l'hérédité testamentaire ne pouvait l'être. Ne conçoit-on pas que par le moyen de l'institution de l'esclave on arrivait à permettre cette cession. Le maître de l'esclave institué le vendait à l'acquéreur qui, lui donnant l'ordre de faire adition, devenait propriétaire de l'hérédité. Ainsi l'hérédité pouvait passer de mains en mains, et l'héré-

LBN8 au lieu de fallens, croire que les jarisconsaltes romains ne s'en tenaient pas à Tapplication stricte du brocard bien connu : coaetus volidijsed voluitf N'estrce pas plus raisonnable et surtout plus pratique? Y. cependant la loi 21 § 5 Quod metûs causa D. IV, ii.

La même solution doit être donnée s*il 8*agit d'acquérir une bonomm possessio. Il en est tout autrement lorsqu'il s'agit d'un fidéicommis d'hérédité fait en faveur de l'esclaye , la volonté du maître suffit pour en obtenir la restitution (l. 65 pr. Ad Sen. cens. Trebell. XXXYI,

^ L. 30 § 7 De adq. vel omiii. her.

LaSCLAYE ET LES TIBBfi. CXV

dormni, mais non po%t mortem suam; (pie si un legs d'nsafrait loi est fait, la créanoe s'éteindra par %a iDort ou son aliénation*.

ILi.8. — Le maître ponvait acquérir ainsi, par Tiater^ médiaire de Tesclaye, le droit de propriété et MS dé^ membrements. L'acquisition du droit de propriété se réalisait par le legs fait à l'esclaye per vindicationem ou per prœceptionem dans Topinion Proculienne; celle des démembrements de ce droit par le legs per vindicaHo^ nem. Justinien ayant ramené tous les legs à une seule et même classe, cette distinction disparut nécessairement.

Pour le legs de propriété, pas de difBcultés; pour celui de servitude personnelle, il n'y en a pas non plus. Le maître jouira : directement, au cas d'usufruit; par l'intermédiaire de l'esclave, au cas d'usage ou habitation, sauf droit de louer en cette dernière hypothèse. Mais que dirons-nous du legs de servitude prédiale? N'avons-nous pas vu que le legs d'une pareille servitude ne se concevait pas, puisqu'il ne saurait procurer à l'esclave, s'il était libre, aucun avantage? Rigoureusement, en effet, il faudrait le déclarer nul , mais ici on admettait un tempérament : si l'esclave avait un pécule, et des biens immeubles dans ce pécule, on considérait qu'on pouvait lui léguer une servitude qui dût proQter à l'un de ces biens. C'est la solution que nous trouvons consacrée par Marcien", en ces termes : « Servitus quoque servo pradium habenti rectè legatur^. »

im. — En somme, soit qu'il s'agisse d'institution,

^ Fragm. Vatic.f § 57. Observons que Justinien modifia cette décision.

' Mécien d'après la plupart des leçons.

> L. 17 § 1 De Ugatii-2^ D. XXXII.

L ESCLAVE ET LES TIERS

1 s'agisse de legs, Tesclave emprunte au maître la \stamenti, mais, à tous les autres points dé vue, il ,é comme s'il était libre; il pourra recevoir tout pourrait recevoir s'il l'était, et ne pourra recevoir

Page 1