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Lauses tendant à modi de la commun

DIVISION

- La communauté se ce Il , de deux masses, Tune nous concevons que les ;a composition peuvent :

îomposition active, les s sa composition passive , 1 même coup sa compo assive.

int à déterminer quelle e rieurs au mariage , nous Nous étudierons d'abort omposition passive de nsuite celles qui affecte nve et sa composition < es qui affectent sa co ip, en modifiant sa co perons enfin de celles { ition active et dont refif( jage des créanciers de^

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communauté. Sous chacun de ces chefs, nous aurons à séparer les clauses extensives des clauses restrictives.

§ I. Des clauses qui affectent la composition passive de la communauté légale.

— Nous savons comment s'explique et se justifie, malgré les attaques dont elle est l'objet, la règle que toutes les dettes mobilières des époux, antérieures au mariage, tombent en communauté. Mais ces attaques reposent sur une pensée de justice et d'équité que le législateur ne pouvait méconnaître. Il devait donc permettre de repousser à ce point de vue les effets de la communauté légale. C'est ce qu'il a fait en permettant aux époux de prévenir toutes fraudes, ou de rétablir l'égalité dans leurs apports, par la stipulation d'une clause de séparation de dettes.

Cette clause restrictive est la seule que nous trouvions prévue dans la loi. A priori cependant on concevrait une clause extensive du passif de la communauté; clause dont l'effet serait de faire tomber en communauté les dettes immobilières antérieures au mariage, si d'ailleurs les créanciers de la femme possédaient un titre ayant date certaine antérieure au mariage, et je ne doute pas que sa validité ne fût consacrée, si elle se trouvait dans un contrat de mariage. Mais, en fait, elle ne s'y trouvera jamais et cela pour deux raisons : la première et la meilleure est la rareté extrême des dettes immobilières; la seconde est la tendance marquée des futurs conjoints à s'éloigner de tout ce qui touche à la communauté universelle. Nous n'avons donc pas à nous en occuper plus que le législateur ne s'en est lui-même préoccupé.

lierons au contraire avec soin la clause de ie dettes, qui est d'une application fréquente, l'elle favorise la tendance que nous signalons oit parce qu'elle offre aux époux le moyen le l'équilibrer leurs apports. Nous l'étudierons nt plus de soin , qu'elle se trouve au fond de Luses qui affectent à la fois la composition active osition passive de la communauté, clauses tudierons sous notre § IL Toutes, en effet, îctement sur l'actif et réagissent sur le passif, sur l'actif entraîne virtuellement séparation 3 là la réaction constatée.

la clause de séparation de dettes.

La séparation de dettes a pour objet de modiunauté quant au passif, en excluant de ce pasdettes mobilières dont les deux ou l'un des deux lit débiteur, lors de la célébration du mariage *. ns que cette clause n'affecte que les dettes intérieures au mariage; pourtant à prendre } à la lettre, il semblerait qu'elle s'étend à Ites des époux. « La clause par laquelle les ent qu'ils paieront séparément leurs dettes les oblige... », tel est le texte, généralité des termes employés par l'article saurait hésiter à lire ainsi que nous le fai- >r est formel : a Les dettes comprises dans

ivent Texclusion des dettes présentes suit ceUe da mo- , on conçoit qu'elle puisse être stipulée sans qu'il y ait nobilier; par exemple, si Tépoux séparé de dettes ne s immeubles.

la conventioD de séparation de dettes, écrit-il, sont les dettes des conjoints qui sont antérieures au mariage^ ». C'était la doctrine ancienne; c'est certainement encore celle du Code civil, je n'en veux pour preuve que l'article 1497-4*, qui, prévoyant cette clause, nous dit : Les époux peuvent stipuler « qu'ils paieront séparément leurs dettes antérieures au mariage p. Un argument analogue pourrait être tiré de l'article 1311.

D'ailleurs, hâtons-nous de le dire, c'est là vraiment l'intention des parties; c'est le véritable objet de la clause, je dirai même le seul qu'elle puisse avoir. Les dettes actuelles, seules, offrent un danger, en diminuant les apports sur lesquels l'un des conjoints peut compter. Quant aux dettes futures , on ne concevrait pas une clause de séparation. En effet, l'exclusion ne pourrait s'appliquer ni aux dettes qui constituent les charges du mariage , ni à celles qui constituent les charges de l'usufruit des biens. Il ne reste en dehors de là que deux sortes de dettes , celles qui sont contractées par le mari, ou la femme valablement autorisée , et celles qui grèvent une succession ou donation à titre universel advenant aux époux au cours du mariage. Or, les premières tombent nécessairement en communauté. Le mari comme chef de la communauté confère nécessairement un droit sur elle lorsqu'il s'engage, et la femme lorsqu'il l'autorise, a, en principe, les mêmes droits que lui. Quantaux secondes, de deux choses l'une : ou les biens recueillis par succession ou donation restent propres à l'un des conjoints, ou bien ils tombent pour partie ou totalité en communauté. Au premier cas, de droit commun la communauté ne supportera pas les dettes qui les grèvent;

* Pothier, Com., n© 353.

) droit commua, aussi, elle doit les supporter lortion de l'actif recueilli. Nous le voyons, îes hypothèses, aucune difficulté, et j'ajoute, pour une clause de séparation de dettes.

Décidant que la séparation de dettes n'atteint s antérieures au mariage, nous rencontrons Ités que nous avons tranchées dès notre inlativement à la détermination de rantériorité "lous nous contentons de renvoyer à ce que tabli, n~ 14 et suivants, en ajoutant toutefois Is sur une espèce qui présente ici seulement rêt et toute sa gravité. Je veux parler du cas mon mobilière ouverte avant le mariage n'a que depuis le mariage, raiterons-nous les dettes qui la grèvent? Sous communauté légale il ne saurait s'élever de IX héritier est saisi de plein droit dès l'ouverîcession du patrimoine du défunt, actif et pas- Î4. La cause de l'obligation qu'il contracte en trouve dans la saisine. Son acceptation réle 777. Les dettes doivent être traitées comme eures. — Mais en l'espèce c'est bien difféi dire! Nous avons à interpréter une clause ité; le point capital est de trouver l'intention )r, s'il est vrai, en droit, que l'acceptation ne ire irrévocables des effets préexistants, et ures au mariage, juridiquemeat parlant, les accession; en fait, c'est seulement du jour de , et par l'acceptation, que l'époux, qui a con- )rter seul les dettes personnelles , est devenu les dettes héréditaires; jusque-là, il pouvait er à la succession, à son actif, comme à son

passif. Eq acceptant, il procure à la communauté Factif mobilier; sa pensée, si rien n'indique le contraire, est évidemment de mettre par réciprocité à la charge de la communauté les dettes qui forment la partie correspondante de cet actif, « Bona non intelliguntur, nisi deducto xre aliéna ». — Cette intention, cette pensée sont indiscutables s'il s'agit d'une succession qui ne s'est ouverte que dans l'intervalle qui sépare le contrat de mariage de la célébration du mariage; et pourtant, dans cette espèce même , logiquement , on doit les méconnaître , si on veut s'en tenir à la rigueur des principes! En résumé, c'est faussement appliquer les principes de la saisine et de la rétroactivité de l'acceptation d'une succession, que vouloir les faire servir de basé à l'interprétation d'une convention*.

M. Duranton prétend même que a si la succession était a déjà acceptée , mais non encore partagée lors du ma- « riage, il y a tout lieu de penser que l'époux n'a entendu « mettre dans la communauté, avec ses autres meubles, « la portion qui lui écherrait par le partage , dans le mo- « biUer de cette succession, que sous la déduction de sa « part dans les dettes, comme étant, cette portion, vira tuellement diminuée du montant de cette môme part de « dettes*. »

A ces considérations , M. Laurent oppose qu'il est toujours dangereux de créer des présomptions , et que d'ailleurs, ici même, à tout bien peser, l'intention des parties est tout autre que celle qu'on leur prête. Les successibles, en effet, se croient généralement héritiers, et par conséquent tenus des dettes, dès l'ouverture de la succession.

* Aabry et Rau, V, p. 485, § 526 texte et n. 4. — Marcadé, sur les art. iolOà 1512, no 2.

«Duranton, XV, 92.

3 ont stipulé la séparation de dettes, ce sera donc , le s souvent, précisément pour exclure de la communauté dettes dont ils sont tenus comme héritiers, lans insister autrement sur cet ordre d'idées, nous pens, pour notre part, qu'il faut s'en tenir aux principes; simples considérations ne sauraient les ébranler. Nous yons donc que les dettes dont il s'agit seront atteintes ' la clause de séparation*.

108. — Si la séparation de dettes n'atteint que les tes antérieures , du moins elle les atteint toutes , aussi Il celles dont l'un des futurs conjoints est tenu envers itre , que celles dont il est tenu envers les tiers. Sous régime de communauté légale, pareilles dettes s'éteitnt par confusion; il n'en sera pas de même ici, la ince tombe il est vrai dans l'actif commun , mais la te reste propre. A la dissolution de la communauté, si la ime accepte, la dette sera éteinte jusqu'à concurrence la part prise dans l'actif commun par le conjoint débir ou ses héritiers; si elle renonce, il faut distinguer \rant que le débiteur est le mari ou la femme. Est-ce le ri? Devenu propriétaire de la communauté tout entière, erra sa dette éteinte, sauf pourtant le cas où la femme serait réservé la reprise de ses apports'. Est-ce la ime ? Elle demeurera débitrice pour le tout, j'exclusion ne frappe pas seulement le capital des tes antérieures, elle frappe aussi leurs intérêts ou érages échus antérieurement au mariage. Pour ceux courront pendant le mariage , ils seront à la charge

Rodière et Pont, III, 1457. — Odier, II, 766. — Troplong, III,

}. — Massé et Vergé, sur Zachar., § 659, n. 2. — Laurent,

Pothier, Comm., n» 353.

de la communauté (art. 1512 et 1409)*. Nous pensons néanmoins qu'une convention formelle pourrait les en exclure. Lebrun enseignait le contraire en se basant sur ce qu'ils sont une charge naturelle des fruits dont la communauté jouira'. Nous croyons avec Pothier que c'est aller trop loin ; bien que cette convention soit insolite , elle n'excède point la liberté qui est laissée aux conjoints en matière de conventions matrimoniales*.

f.04l. — Le champ (T application de notre clause étant désormais limité, nous allons étudier ses effets. Ces effets peuvent être envisagés a priori tant dans les rapports des époux entre eux*, que dans leurs rapports avec leurs créanciers. C'est à ce dernier point de vue seulement que nous devons nous placer.

Sous ce rapport posons-nous deux questions : La clause de séparation est-elle opposable aux créanciers? A quelles conditions le sera-t-elle, si tant est qu'elle le soit en principe?

La réponse à notre première question ne saurait être douteuse. Oui , la clause de séparation est opposable aux créanciers. C'est là une application remarquable del'opposabilité des conventions matrimoniales. Elle leur est opposable, car c'est contre eux qu'elle a été stipulée, car réduire ses effets à des recours entre conjoints serait la

* Pothier, Comm,, n® 3Ô0.

^ Lebrun, Comm.y liv. II, ch. III, sect. IV, n» 10. — V. aussi : Battur, no 417. — Delvincourt, III, p. 87.

3 Pothier, loc, cit, — Marcadé, sur Tart. 1512, b9 2. — Massé et Vergé, sur Zachar., § 659, n. 5. — Troplong, III, 2055.

* L'effet produit entre les époux par la clause de séparation est une application de la théorie des récompenses. Il n'y a pas à distinguer s'il y a eu ou non inventaire ; la communauté doit être rendue indemne des dettes exclues qu'elle aurait supportées.

2 COBOfUNAUTÉ CONVENTIONS

idre le plus souvent vaine et illi eintes par la clause ne tomberont do uté.

La conséquence rigoureuse à en tir îanciers ne conserveraient le droit mmunauté, que sur la nue propri( jtés propres à leur débitrice, et it droit si , ne possédant d'ailleurs p( aonçait à la communauté*. Le lé irter des conséquences aussi rigourei L décidé dans l'article 1510, que les cr paré de dettes, conserveraient leur i meubles qui entreraient en commi ir débiteur.

En principe, les créanciers ne pou dits que sur ces biens, mais ils conse imes droits que s'il n'y avait pas e uté. Le Code sous-entend cette décis tnme incontestable, puisqu'il traite le droit des créanciers va plus loin Marquer qu'en ce faisant, il a procéd irs de la Coutume de Paris (art. 2 îux auteurs. L'art. ISIO dispose, en e Qtàire, établissant la consistance des eur, les créanciers peuvent saisir 1 mmun. Sans doute il décide ainsi, faut d'inventaire leur cause un préji îe ne peut exister que s'ils ont intér

Je dis leur débitrice , car pour les créan mtualité De saurait se présenter à la dissolut leur situation serait d'ailleurs tout autre , di aison de la situation faite à leur débiteur.

biens qui proviennent de leur débiteur, et cet intérêt n'existe lui-même, que s'ils ont le droit de les saisir.

M. Colmet de Saoterre , après avoir constaté que cette solution découle certainement du texte , remarque qu'elle se heurte à une grave objection théorique. Ordinairement les créanciers ne peuvent pas saisir les biens que leur débiteur a aliénés, parce qu'ils n'ont qu'un droit de gage imparfait n'emportant pas droit de suite. Or la mise en communauté est une aliénation : totale , si on considère la communauté comme une personne morale; partielle, dans l'autre opinion, car l'époux a au moins transmis à son conjoint la propriété de la moitié des objets mis en communauté. Comment expliquer que le législateur ait ici méconnu ces principes? De deux façons, d'après notre savant maître : La mise en communauté n'est pas une aliénation i titre gratuit, donc les créanciers doivent trouver dans le patrimoine de leur débiteur quelque valeur représentant les biens aliénés, et ils y trouvent en effet le droit à une part de communauté. Mais ce droit ne doit être réalisé que dans un avenir très lointain; leurs intérêts seraient donc trop longtemps en souffrance, s'il fallait attendre la dissolution de la communauté pour les faire valoir. De là, on regarde l'aliénation comme n'étant qu'imparfaitement consommée à leur égard, et on déclare la communauté tenue envers eux de in rem verso. — Que si on considère la communauté comme ne formant pas une personne morale, ce qui est notre avis, on peut donner une explication encore plus satisfaisante. Chacun des époux a aliéné moitié de son mobilier, mais il a acquis , en retour, moitié de celui de son conjoint. Les créanciers devraient, par suite, avoir le droit de saisir la moitié des meubles qui proviennent de leur débiteur et la moitié de