L. 2 in fine, D. De his qui sut vel aUjuris sunt (I, vi

nst., De his qui sui vel al, jur, sunt, § 2 (I, viii); L. 2 D. h. Ut,

L. 1 § 2 D. ild leg. Cor. de Sic. (XLVIII, viii). La peine était

éportation pour les homines honesli, la mort pour les homines

iUs (\. 3 § 5 D. h. tu.).

l'esclavb et la erré. xxj

Par une seconde décision , rendue sous forme de rescrit adressé au proconsul de la Bétique , il permit dans certains cas aux magistrats de forcer les maîtres à se dépouiller de leur autorité. Il veut, en effet, que tout maître qui a sans cause ou sans mesure maltraité son esclave matériellement ou moralement, soit obligé de le vendre sans clauses défavorables et sous la condition qu'il n'en pourra plus lui-même redevenir le maître *. L'empereur appuie sa décision sur une considération d'utilité publique , mais du texte même du rescrit ressort visiblement que la préoccupation qui le dicta fut une pensée d'équité.

Marc-Aurèle, en prohibant les ventes d'esclaves faites sous la condition- qu'ils figureraient dans des combats de gladiateur, rendit à la loi Petronia toute son efûcacité '.

Constantin en revanche enleva à la première des décisions d'Antonin une grande partie de sa portée en décidant qu'il faudrait que la mort de l'esclave suivît de très près les violences du maître pour que la loi Comelia fût applicable à ce dernier*. D'autre part, il défendit l'exposition des enfants même esclaves , et sanctionna sa défense par la perte des droits du maître sur l'enfant exposé *.

1 Inst., De his qui $ui vel al. jur. $unt, § 2 , (I , viii) — L. 2 D. h. Ht.

* L. 42 De contr, empt. (XVIII , 'i). Le vendeur et l'acheteur étaient punis en pareil cas (L. 11 § 1 D. Adleg, Corn, de Sicariis (XLVIII, viii).

' L. unie. C. Deemend, servor, (IX, xiv).

^ Lenfant exposé appartenait à celui qui Tavait recueilli (L. 1 G. Th. De expos., V, vu). Jusqu'à cette loi le maître avait la faculté de le revendiquer entre les mains de celui qui l'avait recueilli à la seule condition de rembourser les frais d'entretien avancés par lui {soluHs

l'esclave et la cité.

ipereurs Théodose et Valentinien procla-

femme esclave que malgré elle le maître

[es protections données à l'esclave contre

devons maintenant nous occuper de celles îcordées contre les tiers.

ils d'abord les dispositions de la loi Cor- )minem occidit punitur non habita diffe- \ditionis hominem interemit *. » Par cette l'esclave était donc sauvegardée. C'était On pouvait donc impunément l'outrager, dis impunément, en supposant que les point telles qu'elles remontent à la per- 3, ou que les coups n'ont point été tels ieu à l'application de la loi Aquilia; car, hypothèses Vactio injuriarum ou bien uiliœ compéterait au maître et la crainte 3 pourra en fait protéger l'esclave dans as. En résumé, sauf le cas de meurtre,

i, datée de 33 i, accorde au nutritor la faculté de it de Tenfant qu'il a recueilli : « sub eodem statu ectum voluerit agitari, hoc est sive /ilium, sive serhibition qu'elle portait ne devait point être gé- }ée en désuétude, car, en 4i2, Honorius décide patron n'aura plus le droit de revendiquer l'enutritor a fait constater par l'évoque son acte de Z. Théod., V, vu). Ce mode de constatation fut ûUée par les canons IX et X du concile tenu à Hardouin, Concilium Vasense, t. I, p. 1790). Par inien déclare libre et ingénu l'enfant exposé (L. 3 vpos, (VIII, lu).

, et sen, (XI, xl).

kg. Corn, de Sic. (XLVIII, viu).

LESCLAVE ET LA CITE. XXUJ

la k» pénale ne protégeait Tesclave que par ricociieia

M9. — Le préteur ne s'en tint pas là et eu vint à le protéger, alors même que seul il aurait à se plaindre du délit. Écoutons Ulpien dans son commentaire sur Tédit^ : « Si fuis sic fecit injuriam servo, ut domino faceret, vide& dominum infuriarwn agere passe suo nomine >»; e*est l'ancien principe, la règle du droit civil,, l'injure faite à Tesclave remonte-t-elle au maître, celui-ci peut exercer l'action d*injures, et cela en son propre nom. Continuons : a Si nerà non ad suggillationem domini id fecit y ipsi asBVo facta injukia inulta a pr^etore RBLmQui NON DEBUfT, moximè si verberibus, vel qiuBStiont fieret; ham enim et servum sentire palam est^ » Ainsi rinjure £aite à un esclave, à lui seul, sans désir d'outrager en sa personne celle du maître, ne restera pas iiapunie. N'est-ce pas là reconnaître sa personnalité? Il est vrai que c'est le maître qui profitera de l'action , mais elle lui sera donnée nomine servi*^ et il est tout à iait remarquable que même au cas de lésions corporelles il exercera l'action d'injures. Si l'esclave n'avait été considéré que comme un animal , la seule action donnée dans ce dernier cas eût été l'action de la loi Aquilie*.

M. de Caqueray, rappelant cette disposition*, nous semble donner au dernier membre de phrase un sens trop restreint. Pour lui, il signifierait qu'on avait bien

* L. 15 § 35 D. De injur. et fam. Ubel. (XLVII , x).

* L. 15 § 44 in princ, kuj. tit, « FrsBtor... judicium nomine servi promittet.

* L. 1 § 3 huj. tu.

^ Remie historique de Ugisl. franc, et étrangère (année 1864). Étude sur la condition de l'esclave en droit romain (p. 2i0).

l'esclave et la cité.

onnaître que l'esclave ressentait les coups et nt insensible aux tortures. Nous croyons, pour , que le pronom « hanc » se rapporte au mot , » et qu'ainsi il faut voir dans cette disposition le constatation puérile, mais la reconnaissance lave de la personnalité humaine qui, seule, atteinte par l'injure proprement dite. Ainsi la disposition d'Ulpien n'a rien qui nous choconstatation n'était pas inutile, étant donnée 1 légale de l'esclave*.

L'esclave se vit donc protéger contre les inelles l'atteignissent matériellement ou morale- I le préteur ne délivrait point l'action aussi faciis les deux hypothèses. Au premier cas, il l'acis examen préalable « sine causœ cognitione , » , il ne l'accordait qu'après examen. Mais cet lême implique reconnaissance chez l'esclave e personnalité par toutes les finesses et les ) qu'il comporte, je cite : « At si infamatus ) vel facto aliquo, vel carminé scripto, puto nitionem prsetoris porrigendam et ad servi If ; etenùn multum interest, qualis servus sit.

ir donne du texte que nous venons de citer une autre Hoc enim et servium senlire palam est, au lieu de : Hanc UM sentire palam est. On pourrait remarquer, à Tappuî u'il propose, que le jurisconsulte accordant Faction d*inait par le fait môme que Tesclave les ressentait ; que, du is §§ 43 et 44, il reviendra sur ce sujet, donc que cette était ici inutile; d'autre part, qu'il n'est point étonnant L doctrine en quelque sorte sous le patronage du môme il invoque quelques lignes plus haut le témoignage et 2). V. le Corpus juris civ.y édit. par Kriegel sous la loi

l'bsclavb bt la CITi. xxv

bons frugi, ordinarius, dispensator, an ver à vulgaris, vel mediastintis , an qualisqualis; et quid si compediius velmalè notus, velnotœ extremœ? Eabebit igiturprxior raiionem iam injuries, quw admissa diciiur, quam persoNiB 8EEVI, in quem admissa diciiur, et sic aut permittet, aut denegabit actionem K »

§ III. Esclave témoin.

Itft. — Noos venoDs de voir que la loi pénale arriva à reconnjutre la personnalité de l'esclave soit en le jugeant digne de ses rigueurs, soit en le jugeant digne de sa protection. Ne devait-elle pas compléter son œuvre en rappelant à son secours comme auxiliaire de la justice?

Oui, dès Torigine on put recourir au témoignage de Tesclave, mais alors seulement qu'il n'y avait aucun autre moyen d'arriver à la découverte de la vérité*. Jusque-là rien que de bon en somme. Mais lorsqu'on recourt à lui , on ne cherche point à démêler la vérité par un interrogatoire long et habile, on l'applique à la question. « Sine tormentis testimonio ejus non credendum*, » nous dit le jurisconsulte Arcadius, et l'empereur Auguste trouve que c'est là un moyen excellent « efficacissimus » d'arriver à la vérité*.

ItS. — S'agissait-il d'un étranger, l'esclave pouvait témoigner pour ou contre lui. Était-ce son maître qui

< L. 15 § 44 D. De injunis et fam. libelL (XLVII, x). * L. 7 D. De tesUbus (XXII, v) : « Servi responso tune credendum est quum alia probatio ad eruendam veritatem noa est. » » L. 21 § 2 huj. Ut, « L. 8 D. De quœstùm. (XLVIII, xviu).

ET LA CITé.

8D principe témoigaer contre ire, en sa faveur ^ L'homme )uvart demander qu'on tofit même ceux d'autrui ', avec e^ et sous 1& coodiiimi d*in^

pouvaif le demander noonflrmalion d'une déposition, pacher. La torture leur était

du tribunal, sous l'autorité -Empire, le ténooignage de v^ait pas déterminé resta toupendant, lorsque les preuves pouvait entendre l'esclave à torture n'était point alors em-

e ne pouvait témoigner; tel ua sous la République, sauf isterai pas sur les motifs de ibservatioD lors des guerres par le plaidoyer de Cicéron d à énumérer les dérogations

I , 38 - Val. Max., VI, v, §§ 5 et6 -L. i § i6 D. De quœslionibus (Ulrescrit de Septime Sévère).

., Ann., III, U).

- L. 27 D. Ad \leg. M. de aduU.

ion furent assimilés à resdave au \n de l'Empire. — V. sur tous ces