INTRODUCTION

IL est un principe à Rome qui domine toute la législation, et qui, malgré certaines exceptions nées de la pratique, a toujours été maintenu. C’est qu'un acte ne peut produire d'effet qu'à l'égard de ceux qui l’accomplissent ; il n'est pas admis que les actes faits par une personne puissent jamais être réputés faits par une autre. Il faut avouer que cette idée bien gênante, il est vrai, dans ses conséquences est plus conforme à la réalité; c’est une fiction seule qui autorise une personne à venir prendre pour elle les résultats d’actes faits par d’autres et les législations primitives admettent rarement les fictions. L'idée de la représentation telle que nous Ja comprenons actuellement tend à diviser un acte juridique qui au fond devrait être un; c’est une personne qui agira et c’est une autre qui vieudra se prévaloir des effets de ce même acte;

Collignon 1

sara en dehors de toute considération pratique cette idée n’estelle pas un peu contraire à la raison, qui ne comprend les effets d'un acteque s’ilsse produisent dans la personne de celui qui le fait.

Le mandat n'est point pour cela interdil, mais c’est le mandataire seul qui peut agir, et c’est en lui seulement que se produiront les effels actifs ou passifs de l'acte, sauf à lui à reltransférer à son mandant le bénéfice ou la charge de ce qu’il a oblenu, c’est bien dire qu'auparavant une ces-ion du droit s’est opérée à son profit.

Les règles sont les mêmes qu'il s'agisse d'obligations ou de procès; le peu d’étendue du territoire romain, le petit nombre d’affaires suffisaient avec lesraisons que nous venons de voir pour faire passer sur les difficultés qui pouvaient naître de celte impossibilité. Plus tard quand la puissance romaine s'accrut, de nombreuses exceptions autorisèrent l’usage de personnes agissant pour autrui, et quoique le principe dela non représentation se trouve encore cité dans un certain nombre de textes de cette époque, nous pouvons dire que les Romains étaient arrivés à une représentation presque parfaite.

Nous n'étudierous que ce qui a trait à la représentation en justice, en suivant ses développements successifs. Cette étude se divisera en trois Parties.

La première montrera ce qu’il en était de la représentation à l’époque des legis actiones; ses développements multiples sous la procédure formulaire ; sous la troisième. à l'époque de la cognitio eclraordinaria, nous verrons les dernières modifications qu'elle reçut sous les Empereurs.