SOUS LE RAPPORT

DU SRNATUS-fiONSULTE VELLÉIKX

BIBLIOGRAPHIE

AccARJAS. Précis de Droit Romain, 2* éd. 1876.

BocHOPEN. Atiêgewàhlte Lehren des romisehen civilrechts* Bonn, 18À8.

BoucHsz. Thèse pour le Doctorat. Paris, 1864.

BouLLENOis. Questions sur les démissions de Biens. 1727.

CicéRON. De Re-Publica.

CujAS. Opéra omnia. Naples, 1722-27. 11 toI.

Dbmanobat. Cours élémentaire de Droit Romain. 1876.

» Des obligations solidaires en Droit Romain. 1859. Dion Cabsius. Histoire Romaine, trad. E. Gros. 1845-1870, 10 vol. DONBAU. Commentaire de Droit civil. Rome, 1828-33, 12 vol. Dubois (E.). Thèse pour le Doctorat. Paris, 1860. DxjRUY. Histoire des Romains. 1870-79, 6 vol. Frieolosnobr. Mœurs romaines du règne d'Auguste, trad. Ch. Vogel.

Froland. Mémoire concernant la qualité des statuts. 1729.

QiDB (P.). Étude sur la condition privée de la femme. 2* édit 1885*

Gluck. Ausfùhrliche ErlaiXterung der Pandeoten. Erlangen, Palm et Enk, 1797-1881, 64 vol.

Machelard. Des Obligations naturelles en Droit Romain. 1861.

Mbruk. -Répertoire. 7- 8. Q. Velléien. 5* édlt. 1827, 18 vol.

PoTHiER. Pandect» Justinianas. Lyoa, 1782, 3 vol. » Traité des Obligations.

VoBT. Commentarius ad Pandeotas. Genève, 1778, 2 vol.

WiNDGHBiD. Lehrbv/ih der PandeoteVÙechts. Dasieldorf, 1874-75.

De Vanoerow. Lehrbuch der Pandecten. Marburg et Leipslg, 1823-29.

INTRODUCTION

Noire sujet touche à Tétude de cette grande catégorie d'actes qu'on désigne sous l'expression générale d'intercessions, ou obligations pour autrui.

Avant d'aborder le S. C. Velléien, nous rechercherons quelle était en principe, la capacité reconnue à la femme s'obligeant dans son propre intérêt. Dans le chapitre suivant, nous traiterons de l'intercession en général, de ses conditions, des diverses formes qu'elle peut revêtir; nous examinerons ensuite la situation toute exceptionnelle qui est faite à la femme par le S. C. ; les motifs sur lesquels est basé cet acte législatif, et qui l'ont fait édicter; ses cas d'application; les exceptions qui y sont apportées; ses effets tant à l'égard de la femme qu'à Tégard du créancier et du tiers débiteur pour qui elle a intercédé. Nous arriverons ainsi aux innovations opérées par Justinien en cette matière, et qui feront l'objet d'un dernier chapitre. Enfin, dans un appendice, nous examinerons ce qu'est devenu le S. C. Velléien dans notre droit français.