MEIS ET AMICIS

Étude historique sur la condition juridique des époux dans le mariage romain.

INTRODUCTION

On a dit souvent, avec raison, que les préceptes du droit reflètent le caractère intérieur et politique d'un peuple, et que les diverses modifications subies par la législation reproduisent fidèlement les différentes phases de Fhistoire interne de ce peuple. Si cette proposition est vraie pour les lois envisagées d'une façon générale, elle Test bien davantage encore en ce qui concerne les règles particulières qui président à la constitution et à l'organisation de la famille. Voir comment cette famille romaine si fermement établie à Torigine, poussant des racines si profondes dans la religion et le droit civil, s'est transformée peu à peu, perdant une partie de sa force à chaque nouveau progrès qui la rapprochait du droit naturel, pour arriver enfin à un relâchement si éloigné de sa rigueur primitive, n'est-ce pas étudier en même temps l'histoire même du peuple romain, les causes qui ont amené la grandeur de Rome et celles qui ont provoqué son abaissement?

L'élude que nous allons entreprendre se trouve indiquée en quelques mots par M. Ortolan (Explic, histor. des Inst., I, p. 396) qui en détermine les deux termes extrêmes de la façon suivante : « La génération successive de ce que nous appelons aujourd'hui le régime dotal est curieuse à étudier. Par quelle gradation du mariage accompagné de la malins maritale où la personnalité de la femme est absorbée par le mari, est-on passé à un système où une dot apportée par la femme lui est conservée et garantie? Ce serait fort intéressant à exposer. »

Nous allons donc étudier la condition juridique des époux aux différentes époques de l'histoire romaine, et à cet effet nous aurons à rechercher, d'une façon générale, tous les droits dont le mari peut être investi, soit vis-à-vis de la personne, soit vis-à-vis des biens delà femme, droits ayant leur cause dans le fait du mariage.

Avant d'entrer dans les détails, jetons un coup d'œil rapide sur l'ensemble de la matière, afin de dégager les divisions qu'elle comporte et de les faire mieux comprendre.

Les Romains se plaisaient à entourer de nombreuses légendes la fondation de leur cité. Ce faisant, ils obéissaient, d'une part, à un amour du merveilleux naturellement inhérent au caractère romain, et, d'autre part, à un certain sentiment d'orgueil que Yirgile a su admirablement traduire et résumer dans le vers célèbre où il s'écrie :

TantsB molis erat, romaQam condere geutem !

Si l'on croit ce que rapportent les historiens romains, il faudrait remonter à l'enlèvement des Sabines pour déterminer la condition primitive de la femme mariée. Bien que cet enlèvement offre un caractère mythologique qui a permis d'en critiquer l'authenticité, sans courir d'ailleurs

ie risque d'une réfutation que le manque de documents sur cette matière rendait impossible, rien ne prouve qu'il n'ait pas eu lieu réellement et, eu tout cas, il est permis de dire qu'il avait sa raison d'être. En effet, au milieu de toutes les discussions que soulève ce difficile problème de la fondation de Rome, il est un fait généralement admis en présence de la tradition constante qui vient l'affirmer, c'est l'ouverture d'un asile sous Romulus ou ses successeurs. Or, si ce fait est vrai, et il ne présente rien de bien extraordinaire, étant donné que plusieurs villes de l'antiquité, entre autres Thèbes et Athènes semblent s'être fondées de cette façon, on comprend sans peine qu'il fut difficile aux réfugiés de l'asile de Romulus d'obtenir des épouses chez les peuples voisins. Ceux-ci, en effet, ne pouvaient consentir à s'allier à ceux qu'ils devaient considérer comme le rebut de leurs cités, et, d'autre part, ils devaient être trop jaloux de voir s'élever à leurs côtés une ville robuste et indépendante, pour consentir à aider en quoi que ce soit à son développement. Que résulta-t-il de là ? C'est que les Romains, dès qu'ils se sentirent assez puissants, ravirent par la force ce qu'ils ne pouvaient obtenir de bon gré. Les premières femmes furent ainsi manu captœ, et cette situation de fait fut consacrée et légalement réglée par la loi de Romulus que rapporte Denys d'Halicarnasse.

La femme est in manu à l'origine; telle est la proposition que nous poserons tout d'abord, et que nous nous réservons de justifier plus tard. Mais, que doit-on entendre parla? En présence de la généralité du mot manus, qui se rencontre à chaque pas, aussi bien dans le droit germanique que dans le droit romain primitif, on peut supposer qu'à l'origine, ce mot était un terme générique employé pour désigner la puissance sous laquelle une personne pouvait se trouver placée à l'égard d'une autre, et que ce n'est que

plus tard que Ton créa une désignation spéciale pour la puissance paternelle eilemancipium. Mais, en ce qui concerne particulièrement la femme, il faut entendre par là, suivant certains auteurs, une puissance particulière accordée au mari, sur la personne comme sur les biens de sa femme, puissance qui ne peut être comparée, d'une façon plus ou moins étendue, qu'à celle réservée à ce maître souverain qu'on nomme le paterfamilias sur la personne de ses enfants. Suivant d'autres auteurs, la manus n'est autre chose que la puissance paternelle elle-même envisagée par rapport à la femme et se confond absolument avec elle. Maintenant, comment s'acquiert la matins dans les premiers siècles de Rome ? comment cesse-t-elle? quels effets produit-elle ? à qui peut-elle appartenir ? Ce sont là autant de questions grosses de difficultés que nous ne pouvons qu'indiquer dans cet exposé général et que nous aurons à traiter dans le cours de cette étude.

La manus, si du moins l'on admet avec nous qu elle existât nécessairement dans les premiers siècles, ne conserva pas longtemps son caractère exclusif. Et la loi des Douze-Tables, en établissant \q jus trinoctii, vint consacrer en même temps la possibilité d'une union en dehors des règles sévères de la manus, union que les commentateurs modernes sont convenus d'appeller le mariage libre. Remarquons toutefois que si nous nous plaçons à l'époque des Douze-Tables pour parler du mariage libre, c'est surtout pour fixer les idées et non pour déterminer ainsi la date rigoureuse de son introduction dans les mœurs romaines. Il paraît certain, en effet, que cette loi a du consacrer un état de choses déjà existant, et que l'origine de ce merum matrimonium doit remonter plus haut. Mais nous croyons que, dans les premiers temps de Rome, il y a eu une période pendant laquelle la mamis était seule pos-

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sible, et que le mariage libre vint coexister avec elle aune époque très peu antérieure aux Douze-Tables.

Une fois que le mariage libre eut été consacré par cette loi, sous rinfluencc de diverses causes, sur lesquelles les auteurs sont loin d'être d'accord, et parmi lesquelles on peut signaler les conquêtes de Rome, les mœurs étrangères, surtout rinfluence des Grecs, omnium vitiorum genitores, dit Pline l'Ancien {Hist, Nai., XV, 5), il acquit promptement une importance de plus en plus grande dans les mœurs, et c'est en l'étudiant que nous verrons poindre les premières origines du régime dotal, dont la marche devait suivre un développement si considérable et si rapide. Une transformation s'opère alors dans les rapports des époux, et le mari, on perdant son pouvoir absolu sur la personne de sa femme, cesse on même temps de pouvoir disposer des biens do colle-ci comme bon lui semble. La dot vient contre-balancor l'influence du mari et donner à la femme une indépendance contre les excès de laquelle Caton protestera vainement.

Nous aurons à suivre ainsi le développement du régime dotal sous les empereurs, et nous nous arrêterons à la fin du règne de Justinien, pour jeter un coup d'œil d'ensemble sur la condition réciproque des époux. Ici, c'est la dernière phase do l'évolution dont nous nous efforcerons de montrer la progression; elle peut se caractériser de la façon suivante : protection absolue des femmes dans leur personne comme dans leurs biens. Sous ce prince, une nouvelle législation était devenue indispensable, soit parce que la religion chrélienno, devenue la religion de l'empire, exigeait une réforme radicale, soit parce que l'on se trouvait dans une période de décadence, où les lois d'une époque de progrès devenaient inapplicables. C'est ce que comprit Justinien en dotant ses sujets d'une légis-

lation, que les circonstances elles-mêmes semblaient indiquer et dont la tendance est ainsi résumée par M. Troplong {Contrat de mariage, préf., p. Lxxni) : « Un esprit de protection exagérée de la femme est le véritable caractère de cette législation; le progrès y est sacrifié ».

On voit donc, par suite de ce qui précède, que nous sommes amenés à établir pour notre sujet, les divisions suivantes : dans un premier chapitre, étude de la manus; nous verrons ensuite, dans une seconde partie, l'évolution subie par le mariage libre, et nous étudierons en même temps les origines du régime dotal; enfin, un dernier chapitre sera consacré à Tétude de la législation sous Justinien.

Nous devons faire remarquer, d'ailleurs, au début de cette étude, qu'en présence de l'étendue de la matière, nous nous rattacherons à écarter, autant que possible, les discussions de texte, pour nous en tenir à une exposition purement historique. C'est, d'ailleurs, à ce point de vue, que nous avons conçu le sujet et qu'il nous paraît offrir un intérêt réel.