A ROME

La guerre ne trouble que par intervalles les nalions modernes; pour les nations antiques, c’élail l'état normal; c'est par elle que Rome devint la maitresse du monde.

[Il n'est pas sans intérêt de chercher à déterminer les règles qu'observa dans ses lulltes ce peuple qui, à son origine, occupant à peine le territoire silué entre le Tibre, les contreforts de l’Apennin, les mots Albains et la mer, soumit à sa puissance l'empire le plus vaste qu'il soit possible de rover.

Pour expliquer une aussi étonnante fortune, il ne suffil pas d'évoquer le courage et la bravoure des héros dont la royauté et la république s’enorgueillirent à bon droit, il faut encore se souvenir, avec

Plutarque, que « les Romains aspiraient moins à remporter la victoire, qu'ils ne désiraient éviter l’infamie d’un succès obtenu par des moyens iniques ».

Vivant à une époque où le droit paraît essentiellement national, et où l’homme, en quittant le sol de sa patrie, ne pouvait guère connaître d’autre loi que celle du plus fort, ils surent s'imposer à euxmêmes des règles destinées à limiter les maux effroyables qu'aurait produits la liberté illimitée d’user de la victoire.

Nous éprouvons une légitime indignalion au récit du sort misérable réservé aux vaincus d'alors, et nous sommes tenté de considérer ceux qui le leur imposaient comme des brigands, bien que nous ne devions pas oublier que le massacre des prisonniers, s’il étail licite, n’était pas moins chose fort rare, et que l'esclavage lui-même n'était pas imposé aux peuples soumis aussi fréquemment qu'on serait tenté de le supposer. Mais, à côté de ces coutumes barbares il y en avait d'autres, que les nalions modernes paraissent s'appliquer à méconnaître de jour en jour davantage, et qui étaient un gage certain d’honnêteté dans les relations de peuple à peuple. Quel qu'ait été en effet leur désir de vaincre, les Romains ne croyaient pas pouvoir se dispenser d'attaquer loyalement leurs adversaires, et ils n'auraient pas mérité ce reproche qu'un orateur adressait, il y a

INTRODUCTION mn

quelques années, au chef du pouvoir exécutif d’une grande nalion, lorsque, voulant flétrir l'abus qui consiste à livrer des batailles, sans avoir déclaré la guerre, 1l disait : « Il s’est introduit en Europe une politique qu'on peut définir la politique du « prenez el je prendrai ». « Je vous donne ce que je n’ai pas, donnez-moi ce que vous n'avez pas. » Et il ajoutait : « L'occasion était bonne, diles-vous? — Oui, l’occasion fait le larron. — El moi j'estime... qu'une nation doit se conduire en honnête homme ». Ne relrouvons-nous pas la même pensée dans Cicéron, quand il dit : « Il y a deux manières de défendre ses droits : la discussion et la force; l’une propre à l’homme, l’autre, aux bêtes; quand on ne peut faire usage de la première, il est permis de recourir à la seconde, pourvu que le seul but de la guerre soit une paix assurée contre loule insulte (1 ) » ?

Cette admirable conception n'était pas née dans l'esprit du philosophe qui l’énonçait, elle avait reçu la consécration du peuple romain, qui n'avait jamais

(1) Cicéron, de Officiis, L. 1, cap. 41. € Nam quum sint duo genera decertandi, unum per disceptationem, alterum per vim; quumque illud proprium sit hominis, hoc belluarum : confugiendum est ad posterius, si uti non licet superiore. Quare suscipienda quidem bella sunt ob eam causam, ut sine injuria in pace vivatur. »

entrepris aucune lutte sans la faire précéder de formalités destinées à en prouver lanécessité.

Lorsque le roi Ancus Martius voulut tempérer la valeur des Romains, qui originairement n'étaient que des bandits (Tite-Live, [, 32), il leur fit accepter les principes de droit public qui prévalaient dans les tribus et les nations voisines ; il créa un collège de prêtres appelés Féliaux (1}, qui furent les organes du droit externe de Rome, et dont l'inslitution présente d’une manière complète et originale la fusion de la pensée religieuse et juridique des Romains avec leur politique (2). Plutarque et Dion d'Halicarnasse, en énumérant leurs fonctions, nous disent que leur emploi consistait à veiller à ce que la République re déclarit pas injustement la

(1) Différentes conjectures ont été hasardées par des philologues et des historiens à propos de l'élymologie du mot « Fécial ou Fétial », mais son origine n’a pas encore été clairement établie. Festus fait dériver le mot de ferire, frapper, comme ferire fœdus, frapper ou conclure un traité, et de là il infère que l'orthographe correcte du nom de cetoflice était ferialis; quelques-uns font dériver le terme de fædus, un traité, d’autres de fidus, digne de confiance, tandis que certains prétendent qu'il vient de facio, faire, parce que les Fétiaux faisaient la guerre etla paix. Vossius croit en trouver l'origine dans fatu, de fari, parler; et dans ce sens, il serait synonyme, au pluriel, d’oratores, opinion qui est confirmée par Varron, qui nous informe que les Fétiaux étaient appelés indifféremment Feciales ou oratores. Une dernière étymologie a enfin été proposée : on a dit que le rôle des Fétiaux étant de porter au peuple ennemi les propositions de Rome et de revenir ensuite dans leur patrie, leur nom venait peut-être du mot grec gcrä (aller et venir).

(2) Voir sur les Fétiaux l'étude de M. Weiss.

guerre (1); à recevoir les réclamations des nations qui prélendaient avoir des sujets de plainte contre l'État romain; à livrer les criminels impliqués dans ces réclamations; à déterminer les droits et privilèges des ambassadeurs ; à conclure les traités de paix et d'alliance, à les faire exécuteret même à les faire abrogers ils n’élaient pas équitables.

Choisis parmi les hommes d'État les plus éminents, exerçant des fonctions viagères qui leur assuralent l'inviolabilité, les Fétiaux, au nombre de vingl, avaient pour présider leur collège un #4gister Fetialium; l’ensemble des règles qui devaient êlre observées par l'État dans ses rapports avec les autres puissances dirigeait leur conduite et formait la loi Fétiale.

« Entourée de cités forlement constiluées, dit M. Weiss (2), Rome, faible et naissante, reconnaissail légalité des diverses nations et le droit de chacune à l'indépendance; elle refusait à leurs sujets tous droits vis-à-vis d'elle « adversus hostem ælerna auctoritas esto »; mais, par une juste réciprocité, elle leur permettait de faire tout ce qu'elle-mème se croyait permis à leur égard. Était-ce là de l’hosli-

(1) Nous étudierons le rôle des Fétiaux à ce point de vue, et nous préciserons le sens qu'il faut attribuer au mot injustement, qu'on retrouve très souvent à propos de l'expression justum bellum.

(2) Le Droit fétial et les Fétiaux, p. 12, Weiss.

lité? Nullement, mais bien l’exagération tyrannique de l’idée, juste en soi, de l'indépendance et de l’égalité des différents États. »

Les dispositions de la Loi Fétiale nous sont inconnues, et nous sommes obligé d'interroger les historiens etles philosophes pour reconstituer aussi exactement que possible les règles relatives à la guerre.

Nous ne ferons pas l’histoire de chacune d'elles, nous nous contenterons de dire ce qu'elles furent au temps de la République romaine, à l’époque où les affaires publiques étaient traitées par des hommes soucieux de la légalité, et désireux de conserver les traditions de la Rome antique.

Laissant de côté l’organisation intérieure de la cité, aussi bien que celle de l’armée, nous nous attacherons exclusivement à l'étude des questions qui peuvent être considérées comme présentant, dans leur ensemble, une ébauche du Droit internalional moderne (1). Nous ne parlerons que des guerres dites solennelles, parce que celles-là seules étaient assujetties à des règles strictes; les autres, naissant de

(1) M. Egger, dans son Étude sur les traités publics dans l'antiquité, s'exprime ainsi :

« Les Romains nous ont légué cette belle expression, le droit des gens, où les nations chrétiennes comprennent chaque jour un ensemble plus complet de principes efficaces pour l'humanité. — Jus gentium ne signifie pas seulement en latin les règles de Droit communes chez tous les peuples, par opposition au Droit civil des

circonstances fortuites entre des adversaires qui ne se reconnaissaient pas le caractère légal de combatlants, n'élaient, à vrai dire, que des luttes sans trève ni merci.

Nous chercherons à déterminer :

Les caractères que présentait une guerre solennelle et les formalités qu'on devait observer pour qu'elle fût régulièrement entreprise;

Les immunités dont jouissaient, malgré les hoslilités, les ambassadeurs des belligérants ;

La condition des vaincus.et la condition légale de leurs biens ;

Les conséquences de la reprise, par les vaincus, des biens meubles et immeubles dont ils avaient été dépouillés ;

Romains; il signifie encore, et cela dans Tite-Live, dans Salluste et d’autres historiens, le droit que les peuples observent, même en temps de guerre, l’un à l'égard de l’autre. C’est une erreur commune chez les modernes de croire que le sens du mot jus gentium était étranger aux écrivains romains de l’antiquité. Les jurisconsultes de l’Empire semblent à peine le connaître, il est vrai; mais les historiens de la République l’attestent en maints passages. Cela tient à ce queles uns s'occupent uniquement des rapports entre les citoyens de la grande cité constituée par les conquêtes de Rome, tandis que Tite-Live et Salluste racontaient les rivalités mêmes des nationsnon encore soumises; or, c’est surtout dans les rivalités et les luttes des peuples que le Droit international apparaît avec son caractère et son efficacité propres pour régler l’état de paix ou adoucir l’état de guerre. »

Les conventions diverses qui mettaient fin à la guerre.

Mais, avant de commencer cel exposé, nous désirons rappeler brièvement les idées religieuses des Romains.

« La religion, qui exerçait un si grand empire sur la vie intérieure de la cité, a dit un auteur moderne (1), intervenait avec la même autorité dans loutes Les relations que les cités avaient entre elles. C’est ce qu’on peul voir en observant comment les hommes de ces vieux âges se faisaient la guerre, comment ils concluaient la paix, comment ils formaient les alliances. »

La religion à Rome. — Le véritable législateur chez les anciens, ce ne fut pas l’homme, mais bien plutôt la divinité; les rois élaient bien moins des sages que des interprètes des dieux, et le chef de l'État comme le chef de la famille était un prêtre.

Le citoyen, dans la cilé el au foyer domestique, était l’esclave d’une religion qui se confondait pour lui avec l'État ; il appartenait corps et biens à l’un et à l'autre. Il pouvait mépriser et injurier les dieux des villes voisines, maisil n'était pas libre de choisir les siens ; il leur devait un culte matériel auquel il ne pouvail se soustraire sous peine d’encourir leur

(4) Fustel de Coulanges, Cité antique, p.244, ch. XV.

inimilié ; s’il remplissail envers eux {ous ses devoirs, il comptait en revanche sur leur protection et leur concours efficace dans tous les actes importants de la vie.

Rien n'était négligé pour arriver à rendre la divinilé favorable. — Convaincus que les dieux ne pouvaient protéger que les guerres ‘légitimes, les Romains ne recouraient aux armes qu'après avoir demandé satisfaction del'injure qu’ils avaient reçue. Les fétiaux étaient envoyés par Le Sénat pour porler les réclamations du peuple romain; l’un d'eux (palerpalraltus) exposait les griefs de Rome au peuple offenseur et faisait connaître la réparalion exigée en prenant les dieux à témoin qu’il ne demandait rien qui ne fût juste. — Si l’on refusait de donner salisfaction à la communauté romaine, le félial appelait les dieux en témoignage de l’offense, et terminait par ces mots: « Nos vieillards délibéreront dans ma patrie sur ce refus el aviseront aux moyens de soutenir notre droit (1). »

La procédure de la déclaration de guerre suivait son cours, après que la justice des dieux avail été salisfaite.

Mais ces formalités religieuses ne suffisaient pas encore; après la déclaration solennelle, on ouvrail

(4) Voir infra, page 29. Tite-Live, |, 32.

les portes du temple de Janus, et avant de quitter la ville, l'armée élant assemblée, le général offrait un sacrifice et prononçait des prières.

En campagne, l’armée portait à sa suite un foyer sur lequel on entretenait nuitet jour le feu sacré; des sacrifices étaient offerts, un aruspice examinait les entrailles des victimes avant la bataille, et les augures indiquaient la volonté divine (1). — Si les présages étaient favorables, la lutte commencail.

L'armée avait à sa tèle un roi, plus tard elle eut un consul; mais quelque füt le nom de ce commandant militaire ,il était considéré non seulement comme un chef, mais encore comme un pontife, comme un intermédiaire entre l’homme et la divinilé ; sa nomination avait été entourée de cérémonies religieuses, ilavait été consacré prêtre, en même temps que chef de la République, et il était comme le génie tutélaire de la cité.

Quand le consul Claudius Néron quitte son armée pour voler au secours de son collègue, Tite-Live nous montre combien Rome est en alarmes sur le sort des soldats ; c’est que, privée de son chef, l’armée est en même temps privée de la protection cé-

(4) Tite-Live, IT, 42.

INTRODUCTION u RE

leste ; avec le consul sont partis les auspices, c’est-àdire la religion et les dieux.

Au commencement d'une bataille une imprécation est prononcée, dont Macrobe (1) nous a conservé la formule. « O Dieux, répandez l'effroi, la terreur, le mal parmi nos ennemis. Que ces hommes et quiconque habite leurs champs et leurs villes soient par vous privés de la lumière du soleil. Que cette ville et leurs champs, et leurs têtes et leurs personnes vous solent voués. »

Comment des soldats soutenus par de pareilles croyances n'auraient-ils pas été héroïques? Ils ne seraient pas morts peut-être par dévouement à un homme ou par point d'honneur, mais ils luttaient avec une énergie sauvage pour leurs dieux et pour leur patrie.

La victoire devait leur donner la gloire et la fortune; la défaite, au contraire, les livrait à la mortou à l'esclavage. Mais la défaite élait-elle à redouter ? Dans la mêlée les dieux ne soutenaient-ils pas le choc de l'ennemi?

Deux jeunes gens d’une beauté et d’une grandeur surnaturelles avaient combattu dans les rangs des Romains, à la bataille du lac Régille, et aussitôt après,

ils avaient amené leurs chevaux ruisselants de sueur

(4) Macrobe, Sat. IT, 9.

boire à la fontaine Jutura, sur le forum, et avaient annoncé la victoire. Le temple de Castor, inauguré le 15 juillet 485-269, avait été élevé en mémoire de celte intervention et consacrait cette légende.

La victoire était donc cerlaine si, protégés par les dieux, les citoyens faisaient leur devoir. Il est vrai que les ennemis avaient souvent les mêmes raisons de croire à leur supériorité, aussi des deux côtés le combat élait-il acharné. L'armée vaincue n'avait à espérer ni pitié ni justice, car ses dieux étaient vaineus avec elle, el rien ne la protégeait plus.

Cicéron s'exprime ainsi : « Ac belli quidem æquilas sanclissime feliali populi romani jure præscripta est, ex quo intelligi potest nullum bellum esse jusum, nisi quod aut rebus repetitis geratur, aut denunciatum ante sit et indictum. » (De Officis, 1, 11.)

Il y a une différence très nette à établir entre la guerre défensive et la guerre offensive : la première est légitimée par les circonstances qui la provoquent; la seconde, au contraire, ne porte pas en elle-même sa justification et ne peut être entreprise que si elle a été précédée de certaines formalités et de diverses cérémonies publiques. Le droit de se défendre, quand on est attaqué, est en effet un droit naturel. « Ce ne sont pas ceux, dit Thucydide, qui repoussent la force par la force qui rompent la paix, ce sont ceux qui, les premiers, attaquentles autres. » Nous retrouvons la même pensée dans Gaius : «Adversus periculum naluralis ratio permitlit se defendere (4 »

Mais, quand la nécessité d’arrêler une invasion

ne met pasles armes à la main, il n’est pas permis

(4) Le droit privé des Romains nous offre des exemples analo-

de procéder aussi brutalement ; la guerre, quand elle n'a pas pour but de repousser une attaque, doit èlre considérée comme l'exécution d'une sentence, el elle ne peut qu'être la conséquence d'un jugement.

Investis de pouvoirs fort étendus, les Fétiaux étaient chargés d'apprécier la cause qui paraissait devoir motiver la lutte, et d'indiquer les conditions dont l'exécution pouvait assurer le maintien de la paix : leur rôle n’était pas celui de simples hérauts chargés de demander réparation à l'ennemi et de déclarer la guerre en jetant une Javeline sur le territoire étranger, ils devaient surtout se prononcer dans les quesions de droit publie; toutefois leur avis n'était pas toujours suivi ; s'ils disaient le droit, ils n'imposaient pas aux pouvoirs publies l'obligation de s'incliner devant leur opinion ; on {enait compte sans doute de leurs observations, mais les pouvoirs publics pouvaient faire prévaloir une solution opposée. Quand les Gaulois, après Clusium, demandèrent qu'on leur livrât l'ambassadeur romain qui, au mépris du droit

des gens, avait pris part à la bataille engagée, les

gues(L. 4pr., Dig., 9, 2, ad legem Aqguiliam). Ulpien dit aussi: e Vimvi repellere licere, Cassius scribit : idque jus natura comparatur. Apparet autem (inquit) ex eo arma armis repellere. » (L. 4,p. 27, Dig., 43, 16, de Vi et de vi armata ; —L. 1, p.11, Dig.,9, 4, Si qua: drupes pauperiem fecisse dicatur.)

Féliaux conseillèrent (1) la reddition immédiate du coupable; mais, par suite de l'influence de la famille des Fabius sur le peuple, cette réparation ne fut pas accordée aux Gaulois qui marchèrent sur Rome et mirent la ville à sac, à l'exception du Capitole, tandis que les sénateurs, convaincus qu'ils avaient justement mérité la colère divine, se vouërent volontairement à la mort, comme sacrifice expialoire du crime de leur ambassadeur.

Toutes les questions relatives à une déclaration de guerre élaient soumises au collège des Fétiaux, qui s’efforçaient de faire prévaloir les idées de modération et de justice; puis, la guerre une fois décrétée, qu’elle fût ou non conforme à l’idée qu'ils s’étaient faite de sa légitimité, ils procédaient aux cérémonies de la déclaralion.

« Une guerre est juste, dit M. Laurent (2), quand les cérémonies religieuses ont été exactement pratiquées par les Fétiaux ; la guerre serait-elle la plus

(1) Dans sa Vie de Camille, Plutarque dit : « Le héraut (des Gaulois) étant arrivé, le Sénat fut assemblé et plusieurs parlèrent contre les Fabius, particulièrement les prêtres appelés Fétiaux, qui représentèrent l’action comme une offense contre la religion et adju rèrent le Sénat de laisser tomber la peine du crime sur la seule personne qui s’en était rendue coupable et de détourner ainsi le courroux du Ciel du reste des Romains. Ces Féliaux avaient été institués comme conservateurs ou gardiens de la paix aussi bien que comme juges chargés de décider sur les questions de juste cause de la guerre.

inique du monde, si le Fétial à prononcé la formule consacrée, elle est juste. »

IL est vrai de dire que toute guerre précédée d'une déclaration régulière est juste, justum bellum, dans le sens de solennelle, « pour signifier une vraie ouerre, dit Grotius (1), dans la même signification qu'un testament est appelé juste, pour dire un vrai leslament, en comparaison d'un codicille; ou un vrai mariage, /uslæ nupliæ, par opposition à la cohabitation des esclaves» ; mais c'est une erreur de croire que le formalisme romain allait jusqu'à faire oublier l'équité etlajustice ; l'expression de juste n’est pas en effet employée seule parles auteurs, etils parlent toujours d’une guerre juste et pieuse . « Pro vobis igitur justum piumque suscepimus bellum (2). »

Cicéron déclare (3) qu'une guerre entreprise sans motif légitime est injuste, et il reproche à Crassus d’avoir voulu traverser l'Euphrate sans raison suffisante. Sénèque expose la même doctrine et traite de voleurs ceux qui, sans cause, attaquent une nation (4).

L'ambition des généraux, le désir de domination du peuple romain trouvaient un frein dans cette

exigence du collège Fétial auquel était réservé

(1) Grotius, liv. 1, chap. 3.

(2) Tite-Live, lib. XXXIX, c. 36.

(3) De Republica, Gb. HE.

(:) Senèque, de Beneficiis, 13. — Lactance, de Falsa religione,

l'examen des molifs de la guerre, et nous avons une preuve de la sévérité de cette appréciation dans le soin qu'on prenait, à Rome, de faire naître ou mème de ressusciter des faits capables de justifier une prise d'armes.

En l'an 48% de la fondation de Rome {1), les Mamerlins, assiégés par Hiéron de Syracuse, se décidèrent à livrer aux Romains la possession de leur forteresse (484-270 av.J.-C.). Comme Carthage avait essayé, lorsque Rome allait s'emparer de Rhegium et de Tarente, de s'approprier pour son compte ces villes et n’en avait été empêchée que par accident, il se présentait en Sicile, pour Rome, une occasion d'attirer la ville de Messana dans sa symmachie. Si on la repoussait, il ne fallait pas espérer que la ville restât indépendante ou devint syracusaine, elle se Jetlerait dans Les bras des Phéniciens. Rome accepla, motivant pour la forme son acquisition sur le protectorat qu'elle prétendait exercer sur tous les [laliens, mais elle envoya une ambassade spéciale à Carthage pour rappeler que, sept ans auparavant, la flotte phénicienne avait essayé de s'emparer de Tarente, et pour demander des explications ; des griefs qui n'étaient pas sans fondement, mais déjà à

a dit plus tard : «ils se laissent emporter par l’appât de la vaine gloire, et donnent à leur crime le nom de vertu. » (4) Mommsen, t. Il, page 226.

moitié oubliés, furent remis sur le tapis; il ne parut pas superflu, au milieu des autres préparatifs, de remplir l'arsenal diplomatique de motifs de guerre, et de se réserver pour le manifeste futur le rôle de la partie lésée. On pourrait du moins direà bon droit que les entreprisesfaites d'un côté sur Tarenteet de l’autre sur Messana devaient être mises sur le même rang au pointde vue des desseins el des prétextes légaux, et que le succès fortuit faisait seul la différence.

Carthage évita une rupture complète; mais ce soin extrême de rechercher des motifs justificatifs n'indique-t-il pas l'importance attachée par les Romains à ces motifs eux-mêmes? Quand leur ambition les poussait à s'emparer d'une ville ou d’un territoire, ils se gardaient bien d’agir brusquement et malhonnêtement; ils attendaient, et dès qu'une circonstance favorable se présentait, ils la saisissaient avec empressement.

Tite-Live (1), faisant l’histoire de la guerre contre Albe, rappelle que, des laboureurs de Rome et d’Albe s'étant pillés réciproquement, des deux côtés on demanda une réparation qui ne fut pas accordée; la guerre fut déclarée. Quand les deux armées furent en présence, les chefs, suivis de quelques-uns de leurs principaux officiers, s'avan-

(4) Tite-Live, lib. XXII.

cèrent. L’Albain prit la parole : « D'injustes agressions, le refus de rendre le butin aux termes du traité, telles sont les causes que j'ai entendu notre roi Cluilius donner à cette guerre, et je ne doute pas, Tullus, que ce ne soit celles que tu allègues. Mais sinous voulons, sans nous arrêter à de vains prélextes, dire la vérité, c'est l'ambition qui pousse aux armes deux peuples voisins et unis par le sang. »

On pourrait, sans crainte, mettre ce langage dans la bouche de tous les ambassadeurs, aussi bien dans l'antiquité que dansles tempsprésents, etil est certain que la création du collège des Fétiaux n'eut pas pour résultat de modifier un état de choses trop conforme à la nature humaine, mais l’intervention de ces magistrats spéciaux avait pour but de forcer la nation romaine à attendre qu'un prétexte plausible lui fût fourni pour exécuter des desseins nourris par les politiques et les ambitieux, car le caractère religieux des Féliaux donnait à leurs avis une importance considérable. Une occasion favorable, un avantage prochain faisaient naître souvent le désir d’une guerre immédiate, mais elle était rendue impossible par les règles strictes qui s'imposaient à tous, et c’est en ce sens que le collège élail un {tribunal chargé de rendre une sentence déclarant la guerre légitime, dans le cas où satisfaction ne

serait pas accordée à la République.