‹ Droit Romain: Rapports de succession entre la mère et l'enfant: Et spécialement des sénatus-consultes Tertullien et Orphitien, Droit Francais: Du Mineur De Seize Ans Devant La Loi PénaleChapitre 3 sur 103 · INTRODUCTION · texte numérisé non relu

INTRODUCTION

Les rapports de succession entre la mère et l'enfant présentent dans la législation romaine, un intérêt particulier ; car, étudier ces rapports, c'est pénétrer au cœur même d’une des institutions les plus originales de Rome,

. la famille. se Nous essaierons, dans cette étude, de faire ressortir 16 toutes les phases d’une lutte incessante et continue, qui 1) 0 Ù marque toute lhistoire du droit romain (1), entre la LP

famille civile et la famille naturelle.

Nous aurons atteint notre but, si nous parvenons à montrer, comment les romains, qui à l’origine, avaient

4. Lab'ésur Ortolan. /nstitules de Justinien, tom. IT, 12me édition, appendice |, page 797.

Guillaud A

imaginé un régime de succession, dont on a pu dire qu'il était de tous les régimes de succession, « le plus opposé aux notions naturelles et aux sentiments de famille (1), » arrivèrent, sous la double influence de la philosophie et du christianisme, à reconnailre progressivement les droits de la parenté naturelle, et en particulier, les droits de la mère à la succession de ses enfants et les droits des eufants à la succession de leur mère.

Nous adopterons dans ce travail la division suivante :

Dans un premier chapitre, nous étudierons les rapports de succession entre la mère et l'enfant, d’après le droit

antérieur aux sénatus-consultes Tertullien et Orphitien,

c'est-à-dire, d’après le droit des Douze Tables, et le droit Prétorien.

Un deuxième chapitre sera consacré à l'étude des sénatus-consultes Tertullien et Orphitien.

Dans un troisième chapitre, nous passerons en revue

les modifications apportées à ces deux sénatus-consultes,

par quelques constitutions impériales antérieures aux Novelles de l’empereur Justinien.

Enfin, dans un quatrième et dernier chapitre, nous exposerons le nouveau droit établi par les Novelles de Justinien.

Page 1