CHAPITRE PREMIER

DES RAPPORTS DE SUCCESSION ENTRE LA MÈRE ET L'ENFANT, D'APRÈS LE DROIT ANTÉRIEUR AUX SÉNATUS-CONSULTES TERTULLIEN ET ORPHITIEN.

Le droit romain ne commence vérilablement qu’à la loi des Douze Tables.

Avant celte loi, dit M. Laferrière, « les mœurs de Rome, les lois, les tradilions composaient dans leur ensemble un droit obscur, incertain, mystérieux, soumis | à l'influence exclusive des Pontifes et des Patriciens (1).»

De nombreuses recherches ont été faites par de savants auteurs, dans le but de mettre à jour toutes les de coutumes, les institutions des Romains des premiers 1 âges ; mais elles ne pouvaient aboulir qu'à des conjectures, car les textes des premières lois de Rome ne nous sont point parvenus. « L'enfance de tous les peuples est inconnue. Les premières années de leur existence sont remplies par des traditions douteuses et des fables irvraisemblables. C’est surtout aux Romains qu'il faut appliquer cette réflexion; leurs origines, bien qu’elles n'aient pas une haute antiquité, sont restées voilées à leurs propres yeux (2).»

En ce qui concerne spécialement l'organisation de la

4. Histoe du Droit romain et frunrais, Lbom.f, pags 46 9, Ortolan. {listoire et Géncralisation, page 3,

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famille, et plus particulièrement notre sujet, les rapports de succession entre la mère et l'enfant, les vieux auteurs ne nous donnent aucun renseignement précis. L'opinion la plus généralement reçue, est, que les règles suivies en ces matières avant la loi des Douzes Tables, étaient les mêmes, que celles qui furent suivies après la promulga- Lion de cette loi, dont le but fût de donner aux Romains des lois écrites, et qui, pour cela, a dû se borner à retracer les anciennes coutumes el reproduire les anciens usages, relatifs au droit privé (1).

M. Guérard, dans un essai remarquable sur le droit privé des Romains, a soutenu avec beaucoup d’autorilé une autre opinion. Selon lui, dans la période qui a précédé la loi des Douzes Tables, il existait un droit privé, différent pour les patriciens et les plébéiens. Le droit de succession ab inteslat notamment, le seul qui nous intéresse ici, n’était pas le même pour les deux ordres; et cette différence tenait à une autre différence dans l’organisation de la famille.

A quelles règles étaient soumis, dans le système de M. Guérard, les rapports de succession entre la mère et l’enfant, soit dans le droit des patriciens, soit dans le droit des plébéiens? Nous ne le rechercherons pas; car nous nous trouverions réduits à de simples conjectures, aucun texte ne pouvant nous fournir un appui solide (2). Nous nous en tiendrons donc à l'opinion générale, d’après