‹ Droits de l'homme (volume 2)Chapitre 12 sur 18 · io.ooo chacune · texte numérisé non relu

io.ooo chacune

5,000 chacune.

z,ooo chacune.

i,ooo chacune.

500 chacune.

100 chacune.

6o,oo6

100 chacune.

75 chacune.

• 3/0 Ti £3 : •

Si une nation le juge à propos, elle peut produire quatre pour cent sur toutes les places , 8c en créer une de vingt mille livres sterlings, ou de vingt mille louis par an.

Tous les employés, pour la perception du revenu, sont payés de l’argent qu’ils perçoivent; c’est pourquoi ils ne font point partie de cette dépense. *

L3na.a.ttttgvm

Le tableau ci-dessus n’est pas présenté comme un calcul exact des dépenses de toutes les fonctions, mais seulement pour faire voir le nombre de places que l’on pourroit entretenir avec cinquante mille livres sterlings ; & l’expérience prouvera qu’il n’est pas même possible de trouver assez d’affaires pour justifier une pareille dépense. Quant à la méthode actuellement adoptée pour les affaires officielles , la voici : Les chefs de plusieurs bureaux, soit à la poste ou dans l’échiquier, &c, ne font que s'gner leur nom trois on quatre fois par an, ôc les commis subalternes font le reste.

En accordant donc un million Ôc demi comme un établissement de paix suffisant poür toutes lesvues honnêtes du gouvernement, ce qui fait trois cens mille livres de plus que l’établissement de paix du régné pervers ôc prodigue de Charles II, (quoique, comme nous l’avons déjà observé, la paie de l’armée, de la marine, ôc des commis aux douanes , soit la même que dans ce tems là,) il restera un surplus dé plus de six millions sur les dépenses courantes. La question sera donc de sa >: voir comment il faudra disposer de ce surplus.

Quiconque a observé la manière dont le trafic & les taxes s’amalgament ensemble, doit sentir Impossibilité de les séparer tout d’un coup.

Premièrement , parce que les articles qui sont en magasin j pat déjà payé les droits , & que la réduction ne saurait avoir lieu sur le dépôt actuel.

Secondement , parce- que sur tous les articles sur lesquels les droits sont mis en gros, comme par barique , par muid, par quintal, ou par tonneau , l’abolition du droit n’admet pas qu’il soit divisé de manière à soulager pleinement le consommateur qui achette par demi-bouteille ou par livre. Le dernier droit mis sur la forte bierre Sc sur l'ale (i), étoit de trois chelings par barril , ce qui, si on 1 otoit, diminuerait ces denrées d’un denier 8c demi par pinte , 8c conséquemment ne procurerait aucun soulagement dans la pratique.

La plupart des taxes étant dans le même cas, il sera nécessaire d’en chercher d’autres qui ne soient pas sujettes à ces inconvéniens , dont l’abolition puisse causer un soulagement direct 8c visible , 8c qui soient susceptibles d’une opération immédiate.

En premier lieu , les taxes des pauvres sont un impôt direct qifi tombe sur tout homme domicilié, 8c il connoît exactement ce qu’il paye. Le montant de la totalité des taxes des pauvres n’est pas positivement connu , mais on peut se

(i) Sorte de bierre anglaise.

I iif,)

le procurer. Sir John Sinclair, dans son histoire du revenu, la fixé à 1. 2,100,587. Une partie considérable de cette somme est dépensée en contestations , dans lesquelles les pauvres , au lieu d être soulages , sont tourmentés. La dépense est cependant toujours la même pour la paroisse* quelle qu’en puisse être la cause.

Birmingham paye tous les ans quatorze mille louis pour la taxe dés pauvres. Cette somme , quoique considérable , est modérée en comparaison de sa population. On dit que Birmingham contient soixante-dix mille âmes j 8c dans la proportion de soixante- dix mille âmes à quatorze mille louis pour la taxe des pauvres, la totalité de cette taxe, dans toute la nation, en évaluant la population d’Angleterre à sept millions d’ames * ne seroit que d’un million quatre cent mille louis ou livres sterlings. C’est pourquoi il est probable que la population de Birmingham n’est pas si considérable.

En faisant monter la taxe des pauvres à deux millions sterlings pour toute la nation , la proportion de cinquante mille âmes doit être de. quatorze mille livres.

Cependant, quoiqu’il en soit, cela ne provient que de 1 immensité des taxes } car lorsqu’elles n etoientpassi onéreuses, lespauvres étoienten état

de se soutenir , & il n’y avoit pas de taxe des pauvres ( i ). Selon l’état actuel des choses , un ouvrier , avec une femme & deux oii trois enfans, ne paye pas moins de sept à huit louis d’impôts par an. Il ne s’en aperçoit pas , parce que cela passe sur les différées articles qu’il achette , & il ne pense qu’à leur chèreté \ mais comme les impôts lui enlèvent au moins un quart des profits de son travail , il est incapable de pourvoir pour sa famille, sur-tout si lui ou quelqu’un des siens est affligé de maladie.

C’est pourquoi le premier pas vers un soula-i gement pratique seroit d’abolir entièrement la taxe pour les pauvres ; &, au lieu de cela, de faire aux pauvres une remise d’impôts double de la taxe actuelle des pauvres ; savoir , de quatre millions annuellement du surplus des impôts. Par cette mesure , les pauvres profiteroient de deux millions , & les gens domiciliés de deux millions.’ Cela seul seroit équivalent à cent vingt millions de la dette nationale , & conséquemment à tout? la dépense de la guerre de l’Amérique.

( x ) La taxe des pauvres commença environ dans le terns d’Henri VIII , lorsque l'impôt commença à augmenter , & depuis elle s'est toujours accrue , ainsi que l’im-

Il reste donc à considérer quelle est la méthode la plus efficace de distribuer cette remise de quatre millions*

Il paraît assez généralement que les pauvres ont de grandes familles composées d’enfans 8c de vieillards hors d’état de travailler* 'Si l’on faisoit * des provisions pour ces deux classes, le remède serait tellement suffisant pour toute l’étendue du ma] , que s’il en restoit encore quelque symptôme * cela ne serait qu’accidentel, 8c pourrait être laissé au département des Clubs de bienfaisance qui , quoique d’une humble invention, méritent néan-** moins d’être mis au rang des meilleures institutions modernes.

En supposant que l’Angleterre contienne sept millions d’ames , s’il y en a un cinquième qui soif de la classe des pauvres qui ont besoin d’assistance , leur nombre sera d’un million quatre cent mille. De ce nombre, il y aura cent quarante mille vieillards , comme nous le- ferons voir par la suite, 8c pour lesquels nous proposerons des secours distincts.

Il en restera donc un million deux cent soixante mille, ce qui , à cinq personnes' par famille, fait deux cent cinquante - deux mille familles , appauvries par les dépenses des enfans 8c le poids des impôts. ...

Le nombre d’enfans au-dessous de quatorze -&ns, dans chacune de ces familles, sera d’environ cinq par famille } quelques-unes en ayant deux , trois , quatre , cinq ; d’autres un , & d’autres point j mais il arrive rarement qu’il y en ait plus -de cinq au-dessous de quatorze ans , & à cet âge ils peuvent rendre des services , ou être mis à l’apprentissage.

En supposant que, dans toutes les deux familles, il se trouve cinq enfans au-dessous de quatorze ans, le nombre d’enfans sera de

Le nombre de pères & mères , s’ils écoient tous vivans, seroit de

Il est certain que si on pourvoit à la subsistance des enfans , les parens seront nécessairement -soulagés , parce que c’est la dçpense qu’ils sont ■obligés de faire pour élever leurs enfans qui cause leur pauvreté.

Après avoir calculé le plus grand nombre d’individus qui sont dans le cas d’avoir besoin d’assistance, à cause de la jeunesse de leurs familles, je passe à la méthode de soulagement ou de dis— xrîbucion , qui est :

De payer comme une remise d’impôts à chaque

pauvre famille , du surplus des impôts } Si en place de la taxe des pauvres , quatre louis par an pour chaque enfant au-dessous de quatorze ans j en enjoignant aux parens de ces enfans de les envoyer à l’école , pour apprendre à lire & à écrire & l'arithmétique. Les ministres de chaque paroisse , de toute dénomination quelconque , seroient obligés de certifier à un bureau établi pour cet effet , que ce devoir a été rempli.

Le montant de cette dépense sera, pour six cent trente mille enfans , à quatre livres sterlings chacun par an 1. 2, 5 20,000.

E11 adoptant cette méthode , on allégera nonseulement la pauvreté des parens, mais on bannira l’ignorance de la génération future ÿ ôc le nombre de pauvre deviendra moindre par la suite , parce qu’à l’aide de l’éducation, ils auront plus de talens. Bien des jeunes gens, nés avec du génie, se trouvant apprentis chez un homme de métier, tel qu’un charpentier, un menuisier, un constructeur de moulins ou de vaisseaux , &c. ne peuvent jamais parvenir , faute d’avoir eu un peu d’éducation dans leur enfance.

Je passe, maintenant, aux vieillards.

Je divise la vieillesse en deux classes : dabord> 1 approche de la vieillesse qui commence à cin-

• quant©.

tgo&n&e ans. Secondement, la vieillesse qui commence à soixante»

A cinquante ans, quoique les facultés spirituelles de l’homme soient en pleine vigueur, 8c que son jugement soit plus sain que dans aucun autre tems auparavant, ses facultés corporelles, pour une vie laborieuse , sont sur le déclin. Il ne peut supporter la même quantité de fatigue que dans un âge moins avancé. Il commence à moins gagner, 8c est moins capable de supporter les froid 8c le chaud , 8c dans ces professions plus retirées «ù il faut avoir de bons yeux , il tombe rapidement, 8c se voit comme un vieux cheval que Ton. envoyé paître.

A soixante ans , il ne doit plus avoir besoin de travailler, au moins pour vivre. Il est réellement pénible de voir la vieillesse se tuer d® fatigue , dans ce que Pan appelle les pays civilisés , pour un morceau de pain.

Pour pouvoir former quelque jugement d'u nombre de gens au-dessus de cinquante ans , j’ai plusieurs fois compté les personnes que je rencontrois dans les rues de Londres , hommes , femmes & enfans , 8c j’ai, en général, trouvé qu’il y en avoit tin sur seize ou dix -sept. Si l’on dit que les vieillards ne sortent pas beaucoup dans les rues, il en est de même des en-

"Mi

fans ; outré cela , plusieurs enfans d’un certain âge sont dans des écoles , ou apprentis dans des boutiques. En prenant donc seize pour diviseur, le nombre de personnes des deux sexes qu’il y a en Angleterre, de cinquante ans Sc au-dessus, riches & pauvres , sera de quatre cent vingt mille.

Les personnes pour lesquelles il faudra pourvoir dans cette totalité seront les laboureurs , les journaliers , les ouvriers de tous les métiers , & leurs femmes , lés matelots & les soldats réformés > lès domestiques décrépits des deux sexes , les pauvres veuves.

Il se trouvera aussi une multitude considérable d’artisans, qui, après avoir vécu avec crédit dans leur jeunesse , commencent ^lorsque 1 âge approche, à ne plus avoir d’occupation, & ‘finissent par tomber dans la décadence.

Outre ceux-ci , la révolution continuelle de cette roue , que personne ne sautoir arrêter ni régler 3 fera toujours tomber de ses rayons une infinité de malheureux , intéressés dans le commerce , ou dans quelqiv aventure.

' Pour pourvoir à tous ces aceidens à tout ce qui peut arriver , je fais monter le nombre de personnes , qui dans un rems ou dans un autre, après1 l’âge de cinquante ans , trouveront nécessaire ou à propos de se faire soutenir mieux

«ju’elles ne le peuvent elles-mêmes , &r cela , non par grâce , mais comme de droit , à un tiers de la totalité , ce qui fait cent quarante mille , comme nous lavons marqué, & pour lesquelles nous avons proposé de faire des provisions. S’il y en a davantage , la société , malgré la pompe & le faite du gouvernement , est dans une situation déplorable en Angleterre.

De ces cent quarante mille, je suppose qu’il y en a la moitié, soixante-dix mille, de cinquante ans & au-delTous de soixante, & l’t utre moitié de soixante ans & au-deflas. — Ayant ainsi calculé le nombre probable de personnes âgées , je vais donner une .méthode de rendre leur condition agréable , la voici :

Cesr de payer à chaque personne de cinquante ans , & jusqu a ce qu’il arme à l’âge de soixante , la somme de lix 1. sterlings par an du surplus de l’impôt , & dix livres par an sa yie durante , après l’âge de soixante ans. La dépense sera comme suit ;

Soixante-dix mille personnes à 1. 6 par an 1.410,000

Soixante-dix mille duto â 1. 1 o par an ,

Ce secours , comme onl’a déjà remarqué, n’est pas de la nature d’une aumône , mais d’un droit. Tout habitant d’Angleterre , mâle & femelle , paye, calcul fait , environ deux livres huit chelins» & fix sous par an, depuis le jour de sa naissance y & h on ajoute les frais de perception , il paye deux livres onze chelins Ôc flx sous } consequemment au bout de cinquante ans , il a payé cent vingthuit livres ôc quinze chelins j ôc à. foixante , cent cinquante-quatre livres dix chelins. En convertissant donc fa taxe individuelle en tontine, l’argent qu’il recevra au bout de cinquante ans , ne fait qu’un peu plus de l’intérêt légal de l’argent net qu’il a payé j ceux dont les circonftances n’exigent pas de pareils secours suppléent au refte , ôc le capital dans les deux cas défraye les dépenses du gouvernement. C’est sur çe.foiidementque j’ai calculé que les demandes probables viendraient du tiers des .vieilles gens de la .nation. Ne vaut-il; donc pas mieux que cent cinquante mille vieillards paflènt h

l crvl a ri nnP ni

reste de leurs jours dans la consolation , que de dépenser un million sterling de l’argent public pour un individu quelconque -, ôc souvent pour le plus indigne ôc le plus srupide des mortels ? que la raison ôc la justice , que Khonneur &1 humanité , que l’hypocrifle même , la flatterie, ôc M. Burke, qucrGeorges , que Louis , Léopold , Frecieric ,

( 'Iff )

Catherine Cornwalis , ou Typoo-Saïbe , répondent à cette queftion (i) — ?

( i ) En comptant les taxes par famille, cinq personnes par famille, chaque famille paye n 1. 17 chelins 6 sous par an. Il faut ajouter à cette somme la taxe des pauvres. Quoique tout le monde paye les taxes sur les articles qu’il consomme , tout le monde ne paye pas la. taxe des pauvres. Il y a environ deux millions d’habitans qui en -sont exempts, les uns parce qu’ils ne sont pas domiciliés, les autres parce qu’ils n’en sont pas en état , Se les pauvres eux-mêmes qui reçoivent les secours. Donc le taux de la taxe des pauvres sur le reste des habitans est de quarante chelins par chaque, famille de cinq personnes , ce qui fait monter le taux de toutes les taxes , en comptant celle des pauvres, à 14 1. 17 s. 6 d. Pour six personnes, 17 I. 17 chelins. Pour sept personnes, 20 1. 16 s. 6 à.

Le taux des tajfcs en Amérique, sous le nouveau système , ou sous le système représentatif de- gouvernement, y compris l’intérêt dé la dette contractée pendant la guerre, & en prenant la- population, à quatre millions dûmes1, ce qui est à présent exact , Scelle augmente tous les jours., est de cinq chelins par tête , hommes, femmes & enfans. Donc fa différence entre les deux gouvernemens est comme ci-dessous.

Peur une famille dé cinq personnes. . . . . i

Pour une famille de six personnes

La somme ainsi remise aux pauvres, sera, a deux cens cinquante-deux mille pauvres familles , ayant six cens trente mille enfans, . * , I. 2,520,00a

A cent quarante mille personnes âgées , . . * » . 1,120,000

Il refiera donc trois cents soixante mille livres dès quatre millions, dont on pourra employer une partie comme suit ;

Lorsqu’on aura pourvu à tous les cas cidessus , il se trouvera encore un certain nombre de familles qui , sans être de la classe des pauvres , auront néanmoins de U difficulté . â donner de l’éducation à leurs enfans ; & les enfans qui se trouveront dans ces circonstances , seront dans un état pire que si leurs parens étoient .réellement pauvres. Une nation sons un gouvernement bien entendu ne devrait pas permettre que personne restât sans éducation. Il n’y a que les gouverne mens monarchiques et aristocratiques qui ont besoin de l’ignorance pour se soutenir.

•Angleterre. Amérique. Pour une famille de sept per- 1. s. d. 1. s. d.

sonnes. . . ... .- i . . w i« « i *5 o

En supposant donc qu’il y ait quatre cents mille enfans dans cette condition , ce qui est un plus grand nombre qu’on ne devroit supposer apres les provisions déjà faites , la méthode sera :

D’accorder à chacun de ces enfans dix chelins par an , pour la dépense de l’école , pendant six ans , ce qui leur procureroit six mois d’école par an , avec un petit écu annuellement pour acheter du papier & des livres à épeler.

Cette dépense montera annuellement à ( i } livres 2.50,000.

Les écoles publiques ne répondent pas en général aux besoins des pauvres. Elles sont principalement situées dans les villes à corporation , dont les enfans des bourgs & -des villages "sont exclus , ou s’ils y, sont admis , cela occasionne une grande perte de tems. L’éducation, pour être utile aux pauvres , doit être donnée dans l’endroit même ; & je crois que la meilleure méthode , pour accomplir cet objet, c’est de mettre ies parens en état de payer eux-mêmes la dépense. Il y a toujours , dans chaque village , des personnes des deux sexes capables de cette entreprise , surtout lorsqu’elles commencent à vieillir. Vingt enfans à dix chelins chacun , ( & cela pendant six mois seulement ) rapporteroienc autant que quelques cures dans les parties éloignées de l’Angleterre ; & il y a toujours des femmes de ministres à qui, après la mort de leur mari , un pareil revenu seroit fort agréable. Ce que l’on donneroit aux.

L Af

Î1 restera donc deux cents mille livres.'

Malgré les grands systèmes de secours que les gouvernemens les mieux institués & les plus sages pourront inventer , il y aura toujours une infinité de petites circonstances , qu’il est de la politique êc de la bienfaisance d’une nation de considérer.

Si on donnoit immédiatement un louis après la naissance dJun enfant , à toute femme qui le ferait demander , & personne ne le feroit demander k moins qu’il n’en eût besoin , cela pourrait pré# venir beaucoup de misère instantanée.

Il n’y a en Angleterre que deux cents mille naissances par an ; & si ce louis étoit réclamé par le quart desmeres5

Le montant serait de. ... ; 50,00#

Un louis également à tout couple nouvellement marié, qui le demanderait, cela n’excéderait pas la somme ^e* * 28,00*

On devrait aussi approprier vingt mille livres sterlings pour défrayer les funérailles des personnes

cnfans pour cet objet , répondroit à deux fins , il leurproduiroit à eux l’éducation , & à ceux qui les éleyent des moyens de subsistance.

*jui , en voyageant pont chercher dn travail ÿ mourroient éloignées de leurs parens & de leurs amis. En ôtant cette charge aux paroisses, l’étranger malade seroit mieux traité.

Je vais terminer cette partie du sujet par un plan propre à la situation d’une métropole telle que Londres.

Il arrive continuellement des événemens , dans une capitale, différens de ceux qui arrivent dans les provinces , & pour lesquels il faut une méthode différente , ou plutôt additionnelle de secours. Dans les provinces, même dans les grandes villes , les gens se connoissent les uns les autres , 8c la misere ne parvient jamais aux extrémités où on la voit quelquefois dans une capitale. On n’entend jamais parler dans les provinces, de pauvres qui meurent de faim, littéralement parlant, ou de froid faute de logement. Cependant il arrive des choses de cette nature , & d’autres aussi malheureuses dans Londres.

Plusieurs jeunes gens viennent a Londres , pleins d’espérance, avec peu ou point d’argent, & à moins qu’ils ne trouvent immédiatement de l’emploi ; ils sont déjà à moitié perdus } les enfaiis élevés à Londres sans moyens de subsistance , 8c comme -cela arrive souvent, de parens débauchés, sont dans un état encore pire ; 8c les dômes-

tiques qui sont îong-tems sans place ne sont guère mieux. En un mot , il survient continuellement une infinité fie petites circonstances , inconnues à l’opulence , pour ouvrir la première porte à la détresse. La faim n’est pas un besoin qu’on puisse retarder à satisfaire, de un jour, même quelques heures, dans une pareille situation sont souvent la crise d’une vie malheureuse.

On pourroit prévenir ces circonstances qui sont les causes générales des petits vols & des petits larcins qui conduisent à de plus grands. Il reste encore vingt mille livres des quatre millions du. surplus de l’impôt qui , joints à un autre fond dont nous parlerons par la suite , montant à environ vingt mille livres de plus , ne sauroient être mieux employés qu’à cet objet. Le plan sera donc :

Premièrement, d’élever deux maisons ou plus, ou d’en prendre de routes bâties, capables de contenir au moins six mille personnes , de d’avoir dans chacune de ces maisons, autant de genres de travaux qu’il est possible, de sorte que tous ceux qui y viendront puissent trouver quelque chose qu’ils sont en état de faire.

Secondement d’y recevoir tous ceux qui s’y présenteront sans s’informer qui ils sont. La seule condition qu’on pourroit leur proposer, serok

que , pour tant d’ouvrage , ou pour tant d’heures de travail , chaque perfonne auroit tant de repas de bonne nourriture, <k un logement bien chaud, au moins aussi bon que celui d’une caserne^ qu’une certaine portion du prix de leurs ouvrages Woit mise de côté, & qu’on la leur donneroit, lorsqu’ils s’en iraient ; & que chacun resteroit aussi peu ou aussi long - tems qu’il lui plairoit , ou viendrait quand il jugeroit à propos aux mêmes conditions.

Si chaque personne res toit trois mois, ce système soulageroit par rotation vingt quatre mille âmes par an , quoiqu’effectivement il n’y en eût dans tous les tems , que six mille. En établissant un afyle de ce genre , les personnes a qui il arrive des malheurs momentanés , auraient une occasion de se refaire , & de se mettre en état de chercher un emploi plus av^htageux.

En supposant que leur travail ne paye que la moitié de la, dépense de leur entretien , après avoir réservé une portion de leur gain pour eux, la somme additionnelle de quarante mille livres , défrayerait toutes les autres charges même pour un nombre au dessus de six mille.

Les fonds que l’on pourrait fort à propos appliquer à cet objet, pour joindre aux vingt mille livres sterlings restans des premiers fonds , seraient

le produit des taxes sur le charbon si injustement! appliqué au soutien du duc de Richmond. Il estr affreux qu’aucun homme , surtout au prix où est actuellement le charbon , vive de la détresse d’une communauté j ôc tout gouvernement qui permet un pareil abus, mérite d’être congédié. On dit que. ces fonds montent à environ vingt mille livres par an.

Je conclurai ce plan en faisant rénumération des différentes particularités, & je passerai ensuite * un autre sujet.

L’énumération est comme suit :

D’abord , l’abolition de deux millions de taxes pour les pauvres*

Secondement des provisions pour deux cents cinquante - deux mille pauvres familles*

Troisièmement, l’éducation d’un million 8c trente mille enfans* t

Quatrièmement, des provisions consolantes pour cent -quarante mille personnes, âgées- Cinquièmement, un don de vingt chelins chacune, pour cinquante mille naissances.

Sixièmement, un don de vingt chelins chacun pour vingt mille mariages*

Septièmement , un dépôt de vingt mille livres pour les obsèques des personnes en voyage pour chercher du travail , 8c «jui meurent éloignées de leurs païens*

Huitièmement de l’emploi dans tous les tems pour les pauvres accidentels des villes de Londres êc Wesminster,

Par le moyen de ce plan, les lois sur les pauvres , ces instrumens de la question civile, seront abolies , 8c les dépenses inutiles des procès à ce sujet pté venues. Les yeux de l’humanité 11e seront plus choqués de la vue d’enfans déguenillés 8c affamés , 8c de vieillards de soixante - dix ou quatre - vingt ans mendiant leur pain. Le pauvre mourant ne sera plus traîné de place en place pour pousser le dernier soupir , comme si une paroisse vouloir user, de représailles sur une autre. Les veuves trouveront une subsistance pour leurs enfans } 8c ne seront plus transportées sur des chariots, après la mort de leurs maris, comme des criminels ÿ 8c les enfans ne seront plus considérés comme augmentant la détresse de leurs païens. Les retraites des malheureux seront connues, parce que ce sera leur intérêt , 8c le nombre des petits crimes, enfans de la détresse & de la pauvreté, sera diminué. Le pauvre comme le riche, sera alors intéressé au soutien du gouvernement 8c la cause êc les craintes des tumultes & des insurrections cessera — O yous,qui êtes a votre aise,& qui jouissez de l’abondance , 8c il y a des êtres semblables en Turquie & en Russie, comme enAngleterre, 8c qui

vous dires à vous-mêmes, « ne sommes-nous pas « bien , » avez-vous pensé à toutes ces choses ? quand vo^s le ferez, vous cesserez de ne parler, & de nesentir que pour vous seuls.

Le plan est aisé à mettre en pratique; il n embarrasse pas le commerce par une interruption soudaine dans l’ordre des impôts , mais il soulage en changeant son application ; & l’argent nécessaire a cet objet peut se tirer du produit de V accise , qui se perçoit huit fois par an , dans toutes les villes d’Angleterre où il y a marché.

Ayant donc arrangé 8c terminé ce sujet, je passe à un autre.

En estimant les dépenses courantes à sept millions 8c demi par an, ce qui est les mettre au taux le plus bas , il restera, (déduction faite d’un million 8c demi pour les dépenses courantes , & de quatre millions pour le service ci-dessus mentionné ), la somme de deux millions dont on pourra employer une partie comme suit :

Quoique les flottes 8c les armées,, par le moyen d’une alliance avec la France , puissent devenir, en quelque sorte, inutiles, cependant il ne faut pas que les hommes qui se sont dévoués à ce service , & se sont par-là rendu incapables d’autres fonctions , souffrent des moyens qui servent à rendre les autres heureux.

Î1 restera sur pied, . au moins pour quelques années, une partie de l’armée, ainsi que de la marine pour laquelle on a déjà pourvu dans la première partie de ce plan un million sterling, ce qui fait presqu’un demi-million de plus que Téta* blissemsnt de paix de l’armée 8c de la marine, sorts le règne prodigue de Charles IL

En supposant donc qu’il y ait quinze mille soldats de réformés ,*& en accordant à chacun de ces soldats trois chelings par semaine , sa vie durante, sans aucune déduction, qui leur seroient payés de la même manière qu’on les paie: à l’hôpital de Chelséa, avec la permission de, retourner chez eux } &.en ajoutant sept mille cinq cents chelins, par semaine aux soldats qui resteroient, la dépensé annuelle seroit ,

Pour la paye de quinze mille soldats réformés, à trois chelins

par semaine.

Pave additionnelle aux soldats qui restent. . . . . . .

En supposant que la paye des officiers des corps réformés , monte à une somme égale

celle accordée aux soldats. .

Dé., l'autre part. ... . jl. 2 5 3,50#

Pour ne point, faire monter les estimations trop haut, sup- . . r ~

posez la même somme pour les marins congédiés que pour l’armée , & la même augmentation

de paie. . • • • • • • • 153>5od>

Total. . . . . h. 507,0^0

vV J* J? *-

Tous les ans une partie de ce demi-million ( je laisse les sept mille livres de siirplhs pour que le compte foit plus clair ) reviendra a la ||^iqn } 8c avec letems, la totalité, puisqu’il est pay|^en pentes viagères , excepté l’augmentation .depaye^de vingt-neuf mille livres. A mesure qu’il rentrera, , on pourra ôter une partie des taxç| ; par expinplp > lorsqu’il y aura pour trente mille liv. par an de cps rentes d’éteintes;,. on; pourra entièrement ôterjes .droits sur le houblon j & à mesure, que les autres ; s’éteindront diminuer les droits sur la chamelle èc sur le savon, .jusqu’à ce qmi}?

lemept. . •• gÿ ràijll | s pi §

H reste .encore au moins un million demi

du surplus de l’impôt. ; .

L’impçc sur. les maisons 8c sur. les fenêyjtes est

Un de. .ces impôts directs , qui coinrne h taxe

; " des

«es pauvres , n’est pas confondu avec le commerce ; 8c quand on l’abolira , on sentira sur-le-champ du soulagement. Cette taxe porte particulièrement sur la classe mitoyenne de la nation.

Le montant de cet impôt , en 1788 étoit :

Maisons & fenêtres par /. s. d.

l’acte de 1766 , . , . 385,459 ij 7

Ditio. ; ; Ditio par • lacté de 1779 , • » • ^ T3&f7jp 14

Total. , * . . 416,199- 6 0i

Si cette taxe est abolie , il restera encore en? viron un million de taxes , & comme il est tou-i

mieux ne pas étendre les réformes plus loin, en premier lieu, mais examiner çe que l’on peutfairç par d autres pipyens de réforme.

Parmi les taxes qui pèsent le plus sur le peuple .est la taxe çpmmuée j je vais donc offrir un plan pour fon abolition, en en substituant une autre en sa placç ,' qui remplira ^roi s objets à la fois.

Premièrement, cejui défaire porter le fardeau a ceux qm en sont le plus entrât. 2 ' Seconderaient , en rétablissant la justice dfani les familles par une distribution de propriétés. '

Troisièmement, en extirpant l’influence impose qui provient du droit barbare d’aînesse* & qui est une des principales sources de corruption aux élections.

Le montant de la taxe commuée selon les registres . .

de 1788, etoit de. • •* •• • • 1* ,77f»^-57 . .

^Quand on propose des impôts , on amuse la Ration par le langage .plausible de.&xer le luxe* dans un tems , on appelle une chose un objet de luxe , & dans un àütre , cVsf autre chose j mais le luxe réel ne gît pas dans l’articie ruais dans les moyens de se le procurer, & on tient toujours cela hors de la vue du peuple.

-Je ne vois pas pourquoi une plante ou une Herbe qui croît dans ies champs , est un plus crand luxe dans" un phys que dahs un âurre; mais un bien' ^ithmelise dàrïs l’un bu dans l’autre dst dans tous les tems un luxe , &, comme rel,.est tin excellent obj^ét d’impôt ^ c’est pourquoi il esc iüste de prendre air mottes- honnîtes veneurs d’impôts, & d’argumenter -selon le ^rfeipe qu’ils ont eux-mêmes posé , . celui de taxe* 'les' objets de luxe ; Si eux ou M. Burke, qui, je 'crains, commence a se passer 'ctome l’homme en armure,

peuvent prouyer qu’un bien de vingt , trente ou quarante mille livres de rente n’est pas un luxe , j’abandonrie l’argument.

En admettant qu’il faille annuellement une certaine somme, par exemple , de mille livres sterlings, pour l’entretien id’u'ne' famille j lès secondes autres mille livres sont donc de la nature d’un luxe $ les troisièmes encore plus , ôc en continuant ainsi, nous parviendrons .progressivement à une somme que l'on .pourrait. fort convenablement appeler un luxe prohibé. Il ne seroit pas politique de mettre dés bornes aux propriétés acquises par l’industrie j c’est pourquoi il est juste de placer la prohibition au-delà de toutes les probabilités de richesses auxquelles l’industrie peut parvenir 5 mais il devroit y avoir des. bornes , aux propriétés ou à l’accumulation des propriétés iéguées par testament.' Elles devroient passer dans ünë aittrè ligne. Les pl us riches dans toutes les nations ont depauvres par-eift ,‘qui leur sont souvent alliés de tr^s-près.

Ife^bljèâuSuivant d’un impôt progressif esc fait sur le principe dont \e viens de parler-, & pour servir de substitut « 1- impôt commué^' il atteindra lé pôiht de prohibition par une opération régulière'; ôc fera cesser par-là le droit arlstocra-

tique tf aînesse.

iiawwawaga

sterlings , déduction faite de l’imp

Suc le cinquième, ditto.'.- . * .

Suclesixième , ditto. . .

Suc, le septième , ditto. . .

Sur le huitième , ditto . . . ... C •

Suc le neuvième , ditto. »...

Sur lé dixiéme , 'ditto, ' . . . .

mmMèië?wmr ") - .•

Sur le douzième , ditto. . . - .

Sur le. treizième , ditto. h *

Sur le quatorzième , ditto. .... *1 , , Surfequi^èm

3b'te;$$nesqp* *° *fe

WÏ le 'dix-septième, icfcV/o. .- .' . 1 *Sû^ fe dix-^TUitlèrnc , ditto. I . > .

N|e ih^rié^fième., ditm. ‘.Ç Op ?r;s aur le yirigeième , ^ "v *•’ r .?

.Sut le •yiiigt-uriième , diuo Sur le vingt-deuxième , ditto, ,

Sur le vingt-troisième, dictùi , .'

4 par livre.

. z o par livre.

• | o. par livre.

. 4 o par livre.

. j o p ar livre.

. 6 ,o .par livre.

. 7 6 pâr livre.

. V 9 ô far «livre.

livjcc»

iivrc-

,ii o par livre.

, ci 5 o par livre.

. 14 "b par livre.

. if O par livre,

Page 1