DE LA MANUS

INTRODUCTION

Rien n^est plus varié, dans les annales des peuples, que la manière dont, aux dififérentes époques et chez les diverses races de l'humanité, ont été compris le rôle de la femme, la part d'autorité qui revient légitimement à l'homme sur elle, en vertu des dissemblances que la nature même a mises dans leur tempérament et leurs aptitudes, les droits et les devoirs du sexe fort vis-àrvis de cet autre sexe créé, suivant les expressions de Michelet, pour <c la paix et l'amour, la maternité, l'art, les doux soins de l'intérieur. »

Dans les temps primitifs, il y a eu, au moins pour un grand nombre d'individus, une période de désordre, de chaos moral que l'on retrouve encore aujourd'hui dans quelques contrées demeurées étrangères à tout progrès : l'homme demande alors sa subsistance non à la terre fécondée de ses mains, mais aux produits spontanés du sol ; aujourd'hui ici, demain là, vivant au jour le jour, traînant partout avec lui le fardeau de la misère et de l'oisiveté. La perpétuation de la race s'effectue sans qu'aucune règle y préside ; elle est abandonnée au hasard d'un appétit brutal et passager. L'on devine ce que peut être, au sein d'une pareille barbarie, la condition de la femme : tyrannie sans limites de la part de l'homme, misérable et complète abjection.

Lorsque les peuples, renonçant à la vie nomade, se fixent sur un coin du sol, la famille se constitue tout naturellement, et la condition de la femme en est profondément modifiée : à la plus entière

indépendance succède pour elle un état voisin de Tesclavage ; mais cette servitude même lui rend sa dignité morale^ car elle la partage avec les enfants qu'elle a donnés à son mari. La fenmie est alors vendue par le père à son époux ; celui-ci acquiert sur elle un pouvoir absolu, le pouvoir d'un propriétaire sur sa chose. Seulement, en dehors de sa maison, elle est honorée, respectée, et cette vénération exerce évidemment sur le mari lui-même une influence considérable. Cette période est celle du régime patriarcal : on en retrouve des traces dans de nombreuses législations et notanmient dans la coemptio romaine, dans le pretium nuptiale des tribus germaines, de nos jours encore chez les CQbiaois.

Le régime patriarcal, par une troisième évolution de l'humanité, fait place à une nouvelle phase, au groupement des familles en tribus, puis en cités, puis en États ; le pouvoir du chef de famille, en se heurtant alors à une autorité supérieure, diminue, et la condition de la femme change encore une fois, pour s'empreindre du caractère particulier de chaque législation.

Bn Orient, dans cette patrie du despotisme, la fenmie appartient à l'homme aussi entièrement qu'une chose quelconque ; elle est adulée dans ses beaux jours, m^risée dès que sa fraîcheur s'est ternie. Les lois relieuses la relèvent pourtant un peu de sa dégrar dation ; dans l'Inde, la loi de Manou, tout en proclamant l'infériorité de ce sexe c avide de plaisirs, capricieux d'humeur, indigne des cérémonies rdigieuses », referme quelques accents pleins d'une touchante délicatesse : € Ne frappez pas, dit>^e, même avec une fleur, une &mme souillée de fautes. > La seule destinée de la femme en Orient est de donner une postérité à son époux, et de la conception étroite de ce rôle suivent naturellement le divorce et la polygamie.

Ceux-ci du reste se rencontrent même dans la loi de Moïse et n'en disparurent que peu à peu; c'est qu'une loi se ressent toujours de la barbarie des temps qui la voient éclore, et que toute prescription morale doit, sous peine de demeurer pure théorie, lettre morte, ètoe adaptée aux mœurs du peuple auquel elle s'adresse. Loin d'avilir, comme Manou, la femme au rang d'an meuble coquet et gracieux. Moïse répète : « Vous aÎBierea la femme de votre jeu* nesse », et il accorde à la mère sur ses enfants une autorité presque égale à celle 4a père.

De l'Orient passons en Grèce, ei, pour fixer nos regards sur un point dece pa^^s, com^dérpns Athènes qui l'inoeime le mieux; nous

y saluons une amélioration notable dans la condition de la femme. Le caractère des Grecs ressemble en effet bien peu à celui des Taces orientales : au lieu d'être dur et ombragêur, il est généreux et doux ; les esclaves mêmes sont traités en Grèce avec indulgence. La femme y est cependant encore loin d'avoir conquià une situation brillante et heureuse ! elle est considérée comme un être incomplet, trop faible pour se protéger lui-même. Aussi demeure-t-elle tout* sa vie en tutelle, iîlle ou veuve sous la puissance de son père, épouse sous celle de son époux. Elle est mariée, sans être même cotreultée à ce sujet, et le citoyen qui l'a reçue des mains du père peut la céder à son tour. Elle est reléguée dans le gynécée e* y passe sa vie, pendant que le soin des affaires de l'État attire sur la plaoe publique le marî et l'accapare entièrefment; Si enfin le naariage* est obligar toire et si chaque citoyen ne peut avoir qu'une femme légitime, il peut du moins prendre une concubine et légitimer, pendant la durée même de l'uliion conjugale, les enfants qu'il a eus d'elle (v. Isée, de Philoctem. her., 22).

D'autre part, la loi ne laisse pas la femme sans proteotion ; elle porte les peiiâres les plus gravesi contre ie mari qui abandonne ou maltraite son épouse ; elle autorise celle-ci àdanand^ le âivol*oè devant l'archonte. Elle Ini assure en outre laeonservation du patrimoine qu'elle a apporté à son mari, en organisant un régime dotal dont les principales dispositions se retrouvent dans -les législations modernes. Elle exige que toute femme soit dotée. A la dissolution du mariage, de quelque maniète qu'elle survienne, la femme re* prend ses biens ; elle est ainsi mieux garantie contre un abus de pouvoir de la part du mat*î, contre les velléités de direroe que Pmconstance pourrait suggérer h ce dernier/

En résumé, dans la législation athénienne, la condition de la femme mariée nous apparaît en sérieux pi^ogrès sur le despotisme oriental, mais il y a loin encore de ce progrès à celui que réalisaient, à la même époque, les lois et surtout les moeurs àa peuple romain.

L'identité d'origine entre les Gtecs et les Romains éclate dans les analogies qu'offrent les daix langues, dans tme fiwrte d'institotions communes aux deux nations^ et notamment dans ^organisa* tion de la famille, la toute puissance du père, la religion du foyer, le culte des ancêtres, les formes du mariage, la monogamie, la dtw^ lution des suoeessiotis. Cette- identité d'origtee,- ^u'on ne attirait révoquer eii ttoûte', tuiSt 4 re&ii^e compte tfes^rtetMn^hla&eçs notables

qu'offre le droit des deux pays, et il n'est point du tout besoin, pour les expliquer, d'admettre la vieille idée d'un emprunt que les Romains auraient fait aux lois de Solon, lors de la confection des Xn Tables. Pomponius (loi 2, § 4. Dig. liv. I, tit. 2) et Tite Live (liv. III, §§ 31 et 32) présentent, il est vrai, cet emprunt comme un fait historique incontestable, mais ils vivaient à une époque bien éloignée de celle-là, et puis l'on sait que les Romains ne se faisaient point faute d'aflSrmer, comme offrant la plus entière certitude, les légendes les plus douteuses. Vico, le premier, a dénié, au siècle dernier, l'authenticité de cette prétendue députation partie de Rome en quête des lois de l'Attique^ et la controverse suscitée par lui n'est pas encore épuisée. Le droit romain des XII Tables, mis en parallèle avec le droit de l'Attique, présente une manifeste originalité ; son matérialisme grossier dans la procédure, son formalisme inflexible, parfaitement d'accord avec le caractère des Romains, sont en complète opposition avec les pratiques judiciaires, idéalistes et larges des Grecs. Or, si à l'époque des XII Tables, Rome s'était inspirée d'Athènes, n'est-il pas très probable que les angles de sa procédure et de son droit se seraient un peu arrondis, leurs arêtes vives un peu émoussées, à ce contact d'une législation qui en était si fort ennemie ? Les ressemblances que l'on observe dans les deux droits, paraissent donc être bien plutôt les derniers vestiges d'une commune origine que le résultat d'une influence directement exercée, à une époque donnée, par l'une des deux législations sur l'autre.

Quoi qu'il en soit, à Rome comme eu Grèce, longtemps les femmes ont été soumises, leur vie durant, à une puissance qui enchaînait leur liberté : cette puissance était soit l'autorité du père, soit celle du mari, soit enfin celle d'un tuteur, car les femmes exemptes des deux premières subissaient une tutelle perpétuelle. Quel était le vrai motif de cette tutelle? Les jurisconsultes romains, qui sans doute le savaient tous à merveille, ne l'ont jamais nettement avoué, par un sentiment peut-être exagéré de délicatesse : la faiblesse de la femme, son ignorance des affaires, dit Ulpien (Règles, tit. XI, § 1) expliquent sa tutelle perpétuelle. Gaius, avec plus de franchise, critique cette raison (Comm. I, § 190), et la déclare magis spedosa quam tera. En réalité, les Romains sur ce point ont été beaucoup moins guidés par le désir de protéger la femme que par celui de se protéger eux-mêmes : ménager l'intérêt des tuteurs, en empêchant que la femme dont ils seraient les héritiers présomptifs

ne leur ravit son patrimoine par on testament, par des aliénations ou par des dettes ; mettre l'État à l'abri de l'influence féminine, toujours si accrue par la possession et le libre emploi des richesses; voilà quelles furent les deux raisons maîtresses de cette tutelle pei> pétuelle qui, née du rude génie des premiers Bomains, ne devait guère survivre à la disparition progressive des vieilles mœurs, sous les dernières années de la République.

Mais revenons à la femme mariée qui seule doit être l'objet de ce travail : Dès les temps les plus éloignés, les Bomains se firent une idée extraordinairement élevée du mariage. La définition qu'en donnait à l'époque classique Modestin (1. 1 D. XXIII. 2) aurait été bien plus exacte aux temps héroïques et primitifs de leur cité : Consortium omnis vltce, dwiniatque humanijtms communi" catio, <ï la fusion de deux vies, la mise en commun de tous les intérêts temporels et religieux. » Une pareille définition contenait virtuellement la monogamie et l'indissolubilité du mariage. Pourtant le divorce fiit législativement admis à Rome, et cela de tout temps, semble-t-il ; mais en fait il est presque aussi certain que le premier divorce ftit celui de Spurius Carvilius Ruga, vers l'an 520 de Rome^ et qu'ainsi pendant plus de cinq siècles il n'y en eut paa un seul exemple. Quant à la monogamie, elle fut toujours beaucoup plus stricte qu'à Athènes où nous avons trouvé quelque chose de la polygamie orientale; jamais un citoyen ne put avoir à la fois une femme légitime et une concubine (1. 1 C. V. 26). Bien mieux, longtemps les mœurs rigides et austères des Romains ne tolérèrent point le concubinage entre célibataires, et quand il devint, sous Auguste, d'un usage fréquent, les lois le réglementèrent, en firent un mariage d'un ordre inférieur, soumis lui-même au principe de la monogamie. Par une conséquence évidente, l'ancien droit romain ne connut ni légitimation, ni reconnaissance d'enfants naturels, tandis qu'à Athènes le père pouvait, on l'a vu, même pendant le mariage, décerner la qualité de légitimes aux enfants nés d'une concubine. D'autre part, l'adoption n'a très probablement jamais servi, àRpme^ de moyen détourné pour arriver à une légitimation, étant données la nécessité d'une enquête des Pontifes et de la ratification du peuple entier dans les comices assemblés (1),

lia femme romaine, élevée, ennoblie par une conception si haute

(1) V. QabxB, Comm. I, $ 99. — Ck. Pro àomo fig 18 «t H, — Aulu-ôtlle : Kuits aH.

^ mamge, o'était point leléguée, c<Hxmie la ftmme greeqtte^ éms le fiikaoe du gynécée ; elle se tenait dans VcUrium^ eentre de l'iiAbir iaUon oh 9e réuniseaient la famille> les «miâ, les étrangers ; elle partageait l'estime^ la oonsidéraiûon <)ne tK)n mari avait sa gagner aupirès de ses conoitoyens. Oelui-oi n'en possédait pas moioB sur «lie un pouvoir très étendu, quand, par racoomplissement de diverses formalités, elle était sortie entièrement de la fatnilie poîternelle pour entrer dans celle de son époux ; et ce ftit là, pendant longtemps, nous le verrons, la suite nécessaire, inévitable du mariage. Elle se trouvait alors soumise à la mantes de son mari. C'est la marnes qui va faire Tobjet de notre étude.

Les Romains paraissent avoir attaché d'abord à cette expression un sens très étendu, et s'en être servis pour désigner toute puissance exercée par un citoyen sur une personne libre ou esclave. On en trouve la preuve dans quelques mots formés avec celui-là, tels que : emancipatiOj mammissio; et aussi dans un petit nombre de textes, notanmient un passage de Tite-Live (XXXIV, 2), et une définition d'Ulpien (1. 4, D. I. 1), reproduite par Justinien (Inst. Princ. liv. I, tit. 6). Mais, en sus de cette signification vague et générale, le mot mantis avait un sens particulier, technique, connu de tous. Dans cette acception étroite et de beaucoup la plus usitée, il désignait une puissance du droit civil que Grains oppose à hipUestasei au mancipium. Il dit en effet (Comm. I, § 49) : EaruM personartm qtia cUienoJurisub/ectœ suntj alùe in potestate, alia in rnanu, aliœ in mancipio sunt, et plus bas (I. 109) : Sed in potestate gtàdem et mascuU et /émince esse soient, in manum avJtem femnœ tantum eonveniunt. Dans ces textes, comme dans tous ceux de l'époque classique où il est question de la manus, le jurisconsulte vise en même temps deux sortes de mantes qui méritent cependant d'être distinguées avec soin. En effet, \9kmantes primitive, incarnation la plus complète de la puissance maritale à Bome, se transforma dans la main des jurisconsultes, après avoir fourni une longue carrière; sans perdre du reste sa première application, seule sérieuse, elle servit alors, sous le nom de mantis fduciœ causa, à éluder de vieilles règles, d'antiques prohibitions du droit civil qui avaient fait leur temps, cessé d'être en harmonie avec les idées et les tendances des nouvelles générations. Ce fiit, à vrai dire, une autre institution ; l'étiquette demeura la même, la chose était changée. Aussi ne traiterons-nous que sonmiairement de cette manusj spectre déguisé de l'ancienne qui, elle, fera l'objet presque unique de notre triaivail.

Sans nons préoccnper tout d'abord dn odté historiqi^ de cette étade^ nous examinerons la tnanua en elle-même^ nous recherdie* rons commentelle s'acqniérait^ quelle en était la natnre exacte^ quels en étaient les effets^ les modes de dissolution. Alors seulement nous la reprendrons à son origine, nous montrerons aux premiers jours de Rome Funiversalité de cette institution, et nous dirons sous Pinflueuce de quelles causes puissantes elle déclina peu à peu, pour disparaître enfin dans le délaissement et l'oubli, tdt ou tard maîtres ici-bas de toutes choses.