‹ Du bail d'animaux: Etude sur les contrats ayant pour base l'obligation de rendreChapitre 102 sur 103 · ER TUE · texte numérisé non relu

ER TUE

vient s’en ajouter une autre très importante. C’est qu’autrefois le sevrage avait lieu beaucoup plus tôt que maintenant. Aujourd’hui, notamment sur les conseils de Sanson, on ne sèvre les veaux qu’à l’apparition de la première molaire de remplacement, c'est-à-dire vers l’âge de sept mois. Autrefois le sevrage avait lieu de très bonne heure. Le Talmud nous indique six semaines (le passage a été cité même dans le chapitre : Les Hébreux) ; Pothier à propos du « contrat improprement appelé cheptel » indique seulement quatre semaines. Boussingault. (Economie rurale, 11, p. 458) nous dit qu’on laisse ordinairement téler cinq à six semaines les veaux que l’on veut élever avec soin ; mais qu'il arrive quelquefois que trois semaines après leur naissance on donne déjà d’autres aliments pour remplacer une partie du lait : farine ou tourteaux délayés. Il cite l'exemple d’un éleveur qui donnait aux veaux autant de lait qu'ils pouvaient en consommer pendant les premiers huit jours. Ensuite il leur donnait moitié lait, moitié lait écrémé et les sevrail à sept semaines. Un peu plus loin Boussingault ajoute : « En moyenne on peut admettre que pendant les quarante-deux jours d’allaitement un veau absorbe environ 300 litres de lait. »

De cette phrase nous ne retiendronsici que le délai (1).

1. Comparer Petit, Nutrition et Production des Animaux, p- 161 (quatre à six semaines, indiquées comme pratiquées en général avec sevrage assez brusque) ; — Muller. Zeits-

he DansSaint-YvesMénard. La Croissance chez l Homme et les Animaux, nous lisons (p. 37) que l’allaitement dure trois mois. Dans Cornevin, Æludes 200techniques sur la croissance, qui date de 1892, nous trouvons le délai de sept mois considéré comme normal. Enfin certains ont même préconisé des allaitements d’un an. Comme l'accroissement est beaucoup plus rapide pendant la durée de l'allaitement, et qu’ensuite l'avance acquise ne se perd pas, au contraire il s'ensuit que les résultats s’en trouveront sensiblement modifiés, ce dontil faudra tenir compte pour établir définitivement notre opinion.

Nous trouvons dans Privat-Deschanel et Focillon, Dictionnaire, mot Régime, une première série de données provenant de Boussingault, de Torcy et l’é- cole de Grignon.

Le veau nouveau-né pesant en moyenne 40 kilo-

grammes.

Accroissement journalier pendant

la première semaine.. ....7:.;: 1.130 gr.

Accroissement journalier de un jour ù

AC AL RSS OT AE A AA, Le 650 à 700 Accroissement journalier de un à

JEUXANSR AH TUE RM, 660 à 737

Accroissement journalier de deux à

chrift des landwirth. Vereins in Bayern (1873), ne donne non plus du lait que pendant six semaines

LOIS FANS DCE EURE Ar ENT LME 656 Accroissement journalier de trois ans à trois ans et quatre mois ... 628

L’animal grandit jusque vers trois ans et demi, avons-nous dit. En réalité si onse livre à des observations précises on constate que l’âge adulte arrive à cinq ans et chez le bœuf précoce à trois ans (Sanson — rapporté dans Saint-Yves Ménard, op. cit., p. 46).

Nousrencontrons une deuxième série de données dans Saint-Yves Ménard, page 38. L'observation est

de de Béhague.

Accroissement moyen par jour en kilog.

Mâles Femelles MEURT MIRE 0.796 0.664 ANATOLE. ce 0.690 0.643 SANDER 0.634 0.485 HSPADRÉC MSN LUC 0,632 0.359

Une troisième série se trouve dans Cornevin.(Ætudes zootechniques sur la Croissance.) Espèce bovine, p. 3. — Nous ne reproduisons pas le tableau entier qui indique les accroissements par mois ; nous nous contenterons de marquer l'accroissement total aux âges considérés à partir de la naissance. (Le

poids à la naissance est à ajouter.)

D ANOIS nr Loue 84.3 TROIS ere tn 210.3 DO HDOIS 2 ee pee 319.7 TOPMOIS Li 4 - el 386.9 AANOIS LU. ob 463.9 DM MOIS TER Nes 618.7

L'observation est arrêtée à trente-quatre mois. — L’allaitement a duré sept mois. — Pendant les trois derniers mois il y a un accroissement mensuel de 35.

Chez l'homme, Arthaud {Courbe de Naissance et Variations du Poids), a montré que d’après les tableaux de Quételet, la courbe de poids peut être considérée comme une droite avec une formule du type P — at (P poids, { âge, «a un coeflicient individuel) sans que l'erreur dépasse jamais 4 k. 5.

Un certain nombre d'observations de Boussingault (Boussingault, Economie du Bétail, 11, p. 435) tendraient à faire croire que la règle est aussi à peu près exacte dans l’espèce bovine, au moins pour les premières années,

D’après l’ensemble de ces données, ainsi que de renseignements que je me sais procurés auprès d’éleveurs de ma région, voici ce que je considère comme le schéma du développement d’une génisse de race non précoce, sevrée de bonne heure. Les indications sont données en o/o de la mère, et indiquent le poids atteint à l’âge marqué.

Naissance: 117: 9 6 semaines...,..... 17 D IN0ÏS ENS Joe 20 0YMOIS res 27 LEA runs 39 PAS ORAN TR AR 62 DANS Tire nn 88 ARATARAE PRIS RS 98 DANSE tnt 100

Avant d'essayer de justifier les principaux de ces

chiffres nous présenterons encore deux données qui

ont l'avantage d’être anciennes. L’une d'elles est

tirée des Leges Wallicæ aux Ancient laws of

Wales.

Le texte pose d’abord en fait que la vache met bas

de la mi-mars au commencement d'avril, et indique

ensuite des valeurs pour les différents âges.

Naissance :

2 ans:

3 ans:

4 ans:

Mi-mars ou commencement d'avril

AUMCANOVeMDEÉ SR er ce. 6 x novembre au 1 février........ 8 1 février au 1°’ mai............. 10 MAN AOULE ue lee RADAR 12 AOULA DOVeMDrC Se ones 14 novembre d'IéNTieR en ne 15 LENTIÉL TA MAL Le mu seat MERS 18 MAT ÉTÉ LAR SO M S O R E AnEe 30 TA NS mm recette le etc de 60

La seconde se trouve au Zend Avesla. On promet

comme récompense au bon laboureur la vache de trois

Boyeldieu

Ne ans (trd. Darmesteter. Ann. Mus. Guimet, t. II, (Vendidad, p. 168).

Si nous reprenons tous ces chiffres nous voyons que dans aucun cas le jeune animal d’un an n’a atteint la moitié de son développement. En effet, même avec les données de Cornevin, nous n’arrivons pas à cette proportion. Il faut en effet remarquer d’abord que les données s'arrêtent à 34 mois ; pour les deux derniers mois de l’année il y a un accroissement qu’on nesaurait estimer à moins de 15 ; en effet ce chiffre est celui des 3 mois précédents ; d'autre part dans la première année et la seconde l'accroissement a été très bon dans les deux derniers mois ; nous obtenons ainsi 660. Par contre, au chiffre de 313.7, mettons en chiffres ronds 315, il faut ajouter le poids à la naissance, mettons 40 ; cela fait 355. Ces 40 il faut naturellement les ajouter aussi à 650, soit 690.Maintenant on peut bien poser en fait qu'après ses 36 mois l’animal augmentera bien au moins de 40, ce qui fera 730. Or le double de 355 n'est que de 710. Cependant l'allaitement a duré 7 mois.

En étudiant les autres données et en les interprétant convenablement on arriverait à la conclusion qu'une génisse à 1 an pèse plus du tiers et moins de la moitié, et dans les conditions que nous avons indiquées (alimentation plutôt maigre dans les débuts)

le poids est plus rapproché du tiers. En outre, si,

POLE Pi 0 7

rien

repoussant purement et simplement le chiffre de 60 dans les lois gallolses ainsi que nous avons dit qu’il y avait lieu de le faire au chapitre relatif à ce pays, nous considérons celui de 30 comme représentant la valeur de la vache, la valeur à 1 an : ro est exactement le tiers. D'ailleurs si on admettait le chiffre de 60 on n'aurait même pas le liers, ce ne serait que le sixième. “5

Un autre fait auquel Kovalevsky a attaché une grande importance, exagérée selon moi, est la date de la première parturition. Actuellement la bête doit faire son premier veau de vingt-quatre à vingt-sept mois ; c’est-à-dire au début de sa deuxième année. Mais il faut remarquer que les animaux étaient autrefois moins précoces qu'aujourd'hui, sous ce rapport aussi bien que sous les autres. D'ailleurs même aujourd’hui le premier veau d’une vache est généralement plus petit et la quantité de lait donnée par la mère est nettementinférieure à ce qu’elle sera ensuite O’Donovan (O’Reilly) dans An irish english Dictionary explique d’après d'anciens textes irlandais : samaisc : (aheïfer in her third year ». À mon avis à L'époque ancienne un assez grand nombre de génisses ne devaient vêler pour la première fois qu’à trois ans ; et pour celles qui vêlaient à deux ans, la plupart devaient avoir un veau petit et peu de lait. Quant à l'influence de la date de la première parturition sur la

croissance de la vache tous les travaux récents (v. par

to

exemple Saint-Yves Ménard, op. cit., p. 69), concordent pour montrer qu’elle peut être considérée à peu près comme nulle. Enfin il ne faut pas oublier que l'Avesta fixe d’une manière extrêmement nette l’âge de la bonne vache à trois ans.

A trois ans sans doute l’animal n’aura pas terminé son développement, nous avons admis qu'il devrait

: I : SE gagner encore environ - de son poids ; mais il est

déjà en bon rapport et la différence de poids peut être considérée comme se compensant avec la différence d'âge, d'autant que le poids viendra tout seul sans qu’on s’en préoccupe. La vache donne bien du lait; c’est pour le moment tout ce qu’on lui demande.

Comme on le voit si on considère la croissance de la vache on obtient à peu près le doublement en trois ans et malgré que la croissance soit plus rapide la première année que n'importe quelle autre, cette différence n’a pas pour résultat d'empêcher que le rapport simple le plus voisin ne soit du tiers par an surtout si on tient compte de ce fait que la vache ne vêlera pas tout de suite aussitôt le contrat. Par conséquent dès qu’on va apprécier le rapport du produit au capital on devra l’évaluer à un tiers. En effet, et c’estencore à Kovalevsky (p. 139) que revient le mérite d’avoir jusqu'ici le plus clairement établi ce point, le taux primitif de l'intérêt doit être un rapport simple entre le capital et larente. Seulement

= AA: — tandis qu’il admet que ce rapport doit être de moitié en se basant sur des données zootechniques insuffsamment exactes, nous disons pour nous qu’il est du tiers.

Ce taux de 33 0/0, nous l’avons trouvé d’abord en Irlande, ensuite chez les populations du Caucase ; on le trouve également en Egypte ainsi que M. Révillout l’a magistralement montré(Revue égyptologique, 1882, p. 134 et 142 et id. 1883, p. 64; Révillout pense, sans argument que c’est Bocchoris qui a fixé ce taux de 33 o/o; nous n'avons aucune raison d'adopter sa manière de voir); nous avons démontré qu'il avait existé à l’origine en Galles et en Chaldée ; nous l’avons trouvé posé en principe au Cambodge ; nous le rencontrons également en Chine où l'intérêt est limité à 3 o/o par mois, 36 o/o par an. Code chinois, VI, 149, p.158 de la traduction anglaise de Staunton ; nous avons indiqué à titre hypothétique qu’il devait être le taux de certaines régions en Gaule ; enfin, quoique nous n’ayons de propos délibéré pas voulu exposer les données que nous avons recueillies sur l’histoire de l’ancienne Russie, il n’en est pas moins vrai que si la version de la Rousskaia Pravda donnée par Ewers est bonne, elle contient formellement (masquée par un petit contresens de traduction) la règle du taux du tiers.

Une autre règle très curieuse et qu'il convient maintenant de noter, c’est l’arrêt au double du cours

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des intérêts. Il ne s’agit pas bien entendu ici, nous le répétons encore, des intérêts qui ont été payés ; il semble y avoir de cechef une regrettable confusion chez Kovalevsky, p. 142-5°. Il s’agit des intérêts dus et non encore payés. Ces intérêts, disons-nous, s’arrêtent quand ils ont atteint le capital. Nous trouvons la règle indiquée expressément à Rome, au Cambodge, en Chine (Code chinois VI, 149) (1), elle peut être démontrée pour l'Inde. Cn la trouve également en Egypte ; ici, Diodore de Sicile la considère comme une réforme de Bocchoris ; mais il est possible que Bocchoris n'ait fait que reproduire un état de choses qui existait déjà avant lui. Enfin nous en avons trouvé un vestige en Irlande au début du cain saerraith ; nous avons indiqué aussi à titre hypothétique que la règle devait aussi exister en Gaule.

En ce qui concerne maintenant le délai du contrat, toutes les données concordent pour nous montrer qu'il y avait ici deux règles différentes entre lesquelles on avait le choix. La première c’était le délai d’un an. C'était tout naturel, la vache procréant un petit

par an d’une façon à peu près régulière. Quant aux.

pays qui nous fournissent des témoignages ici, ce

sont tous les pays sans exception ; même dans les cas

moins nets où comme à Athènes et dans l'Inde le

1. CF. Code annamite, trad. Philastre (VIII, VI, 134), t. L, p. 6or.

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taux d'intérêt est fixé en fonction du mois, il ne faut voir là qu’une simple déviation de la règle ancienne, les mois étant des fractions aliquotes de l’année.

D'autres fois on fixait le délai à un temps plus long. Le premier délai apparu, le seul même au temps de la bonne époque du bail d'animaux c’est le délai de trois ans. Ce délai, nous le trouvons, très probablement en Gaule..presque sûrement au Cambodge, nous le trouvon..aussi en Egypte (notamment papyrus de Turin. XII), nous le trouvons indiqué au début du Cain tsavrraith. Pourquoi ce délai de trois ans ? C’est qu’en effet la vache met environ trois ans à atteindre l’âge adulte. Avec le premier système du bail annuel, le bailleur recevait au bout de l’année un Jeune animal ayant moins d’un an, et ne pouvait rien recevoir autre chose. Pour élever ce jeune animal, s’il Le voulait le chef devait s’en occuper luimême. Aussi de bonne heure doit-on chercher des combinaisons pour arriver à d’autres résultats. Une première était de remettre au preneur un animal improductif, par exemple âgé d’un an, avec abandon du jeune à provenir de la vache. Dans un cas comme dans l’autre le preneur avait deux bêtes à nourrir pour son bailleur une production qui lui fournissait du lait et l’autre improductive ; que cette dernière eut de zéro à un an ou de ur à deux ans cela n’avait qu'une importance secondaire. Mais la même convention pouvait, quoiqu'ici ilsemble difficile de trou-

ver des exemples concrets, à la différence du cas précédent que nous voyons expressément prévu dans la Mischna, avoir lieu pour une génisse de deux ans, à mener jusqu’à trois ans. Mais comme le plus souvent en définition c'était un animal adulte que le bailleur voulait, il suffisait de faire abandon au premier de trois années de rente et au bout de ces trois années il avait droit à la restitution d’une vache en accroissement de chacune de celles qu'il avait donnée dans ces conditions.

Dès lors la règle de l’arrêt au double, des intérêts qui avait pu nous paraître une curiosité bizarre s'explique très simplement. Au bout des trois ans dans le bail à terme fixe, comme dit le Senchus Môr. tome Il, p. 210, le capital se trouve doublé ; comme le contrat est arrêté il est naturel que le cours des intérêts s'arrête également.

De là, par suite, la conséquence que le bail primitif ne produisait pas d'intérêts composés. En effet, nous ne trouvons pas d’anatocisme en Irlande ; nous n’en trouvons pas à Rome, ni au Cambodge, ni en Egypte. Pour l'Egypte, Diodore de Sicile semble attribuer ce point à une réforme de Bocchoris; mais il y a peut-être lieu de faire la même observation qu’à propos du taux de l'intérêt. Mentionnons qu'ici notre opinion est diamétralement opposée de celle de Kovalevsky.

Notre sujet se trouve terminé ici ; mais nous vou-

Lo drions faire encore quelques remarques. C’est d’abord qu’à l’époque où nous décrivons le bail d'animaux type, ce contrat s’il est extrêmement fréquent, s’il est même la base de la société toute entière est pratiquement presque le seul à exister. Le traité de paix est devenu bien plus rare à mesure du développement de la civilisation ; de même le traité d'alliance quoique devenant plus fréquent ne saurait sous ce rapport être comparé au bail d'animaux. Quant à l'échange, il doit être rare de ce fait que dans chaque famille la richesse se compose des mêmes éléments et tout notamment de la quantité de vaches. Plus tard quand d’autres éléments de richesses viendront peu à peu s’ajouter à cet élément primitif l’échange prendra une importance de plus en plus grande ; il deviendra la vente le jour de la création de la monnaie métallique, même à l’état de lingot brut comme dans la Rome ancienne. Alors le baïl d'animaux s’appliquant à d’autres objets, à des choses consomptibles, deviendra le mutuum ; lui-même se déformant peu à peu donnera naissance au louage et au commodat ; se combinant avec l’échange, il produira l’antichrèse, peu à peu il donnera ainsi naissance aux divers contrats dont nous avons donné la liste dans notre premier chapitre.

Une autre remarque que nous voulons présenter encore avant de finir c’est que si nous avons trouvé l'identité des caractères du bail d’animaux chez un

Boyeldieu 29

très grand nombre de peuples ; nous n’en concluons pas qu’il ait existé chez tous les peuples. Pour nous, ainsi que nous le disions au début de ce chapitre, le bail d'animaux avec les caractères est lié à un genre de civilisation et de vie très particulier, dont il n'existe aucun exemple complet, semble-t-il, à l'heure actuelle, bien que certaines peuplades de l'Est africain s’en rapprochent un peu. Notamment il n'y a lieu de chercher le bail d'animaux ni chez les peuples menant ou ayant mené une vie qui ne serait pas la vie pastorale, ou qui auraient été véritablement nomades, menant une existence errante. Mais on peut, croyons-nous, faire rentrer dans les peuples l’ayant pratiqué tous les Aryens (et par suite les Aryas), les Hébreux, les Chaldéens, les Egyptiens, les Chinois et probablement ies Khmers.

Une observation à propos de l’antichrèse. De luimême ce contrat pousse à metire la chose aux risques du créancier. En effet le principe primitif de l’antichrèse c’est l’équivalence : équivalence en capital et équivalence en jouissance. Du reste, plus tard, quand l’équivalence tendra à ne plus exister, c’est la chose remise en antichrèse qui vaudra plus que la somme d'argent; mais supposons l’équivalence. Si le eréancier ne supportait pas les risques il se produirait ce fait que l’emprunteur aurait les risques de la somme reçue et de plus les risques de la chose, tandis que le créancier n’en aurait pas ; l’'équivalence

M serait donc fortement rompue. En ce qui concerne le taux de l'intérêt il a naturellement été en décroissant. Un taux très remarquable est celui de 16 2/3 0/0 que nous avons relevé chez les Hébreux, en Grèce et en Gaule (pour l’Allemagne du sud où il est sans doule apparu de bonne heure il élait peut-être toutefois d’origine gauloise). (Aux données relatives à ce taux à Athènes ajoutons celle-ci, Dans Démosthène. Aphobos I, trd. Dareste, p. 10, on lit: comme il n’a pas épousé ma mère, la loi veut qu'il soit débiteur de la dot avec intérêts au laux de neuf oboles. — Comme le dit M. Dareste, en note, p. 29 (15),cela fait

18 0/0 par an. Or ce taux cst le plus voisin au-des-

sus de 16, 66. Sans doute celui de 8 oboles — 61 0/0 aurait été plus rapproché, mais placé entre l’alternative de diminuer un peu ou d'augmenter un peu, le législateur athénien a pu choisir ce dernier parti.) Ce taux de 16 2/3 a-t-il été atteint par étapes successives, a-t-il au contraire été fixé brusquement et brutalement ? Je n’en sais rien; mais la seconde alternative me paraîtrait plus probable. Comme on le sait, depuis ces époques lointaines, le taux de lintérêt a successivement diminué pour alteindre deux minima, le premier en Hollande dans la seconde moi-

tié du xvine siècle etle second plus général en 1898.

Vu: Je president de la thèse

WEISS Vu : le Doyen,

LYON-CAEN Vu et permis d'imprimer :

Pour le Vice-Recteur de l'Académiede Paris L’inspecteur d’Académie

BONNARIC

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