Beauchet, II, p

Par exemple 4 esclaves semblables ont été vendus à réméré au prix de 12 mines; l’un d’eux vient à mourir. Le vendeur se trouve ensuite, mais avant l'expiration du délai, en mesure de racheter. 11 serait peu vraisemblable qu'il ne puisse pas reprendre les 3 esclaves restants en payant 9 mines ; ou bien encore c'estune maison qui a été vendue à réméré, l’acheteur n’a pas entretenu l'immeuble ; il serait peu vraisemblable que le vendeur racheteur n’ait pas droit à une dimi-

nution du fait des réparations que l’acheteur aurait dû faire. V. ici même plus loin.

remet encore une somme d’argent à une autre personne pour recevoir d'elle en échange une chose quelconque, que celle-ci pourra reprendre en remboursant la somme reçue ; mais à la différence de ce qui se passait dans le réméré la propriété de la chose n’est pas transférée au capitaliste.

Le droit qu'il a est assez difficile à définir ; c’est dans tous les cas un droit opposable aux tiers, là est même sa seule utilité. Il est souvent très difficile de distinger si on a affaire à un gage ou à un réméré. En effet le gage ressemble encore à la vente avec clause de rachat en ce que au moirs dans le cas normal où la chose donnée en gage est une chose trugifère (animaux où immeubles) le gagiste en acquiert la jouissance qui lui tient lieu d'intérêts. D’autre part le grec n’a pas de terme propre pour désigner le droit de propriété ; quandil veut en rendre l’idée il se sert de l'expression £xstv xai xoareiv, tournure dont l’allure embarassée restreignait l'emploi. Comme exemple de gage il y en a un toujours cité et qui est réellement intéressant ; c’est celui des ébénistes que Mœriadès avait engagés au père de Démosthène. (1) Bien qu’il soit très connu nous le citerons textuellement : « Mon père, juges, a laissé deux ateliers fort importants l’un et l’autre, l’un d’armuriers, au

1. Démosthène. Aphohos I. Plaidoyers civils, Dareste, t'il ps.

nombre de 32 ou 33 valant jusqu’à 5 et 6 mines par tête ; mais jamais moins de 3 mines et rapportant 30 mines par an derevenu net ; l’autre d'ouvriers en meubles, au nombre de 20 qui lui étaient engagés pour une créance de 40 mines et rapportaient 12 mines de revenu net. » Donc le premier atelier dont Démosthène était propriétaire valait un peu plus de 100 mines et rapportait 30 mines, soit un peu moins de 30 o/o ; le second rapportait 30 o/o. Ces chiffres n'étaient pas acceptés par l'adversaire, Aphobos prétendait même que les esclaves avaient coûté plus cher d'entretien qu'ils n'avaient rapporté. Mais peu nous importe ; ce qu’il y a de certain et cela nous suflit, c’est que les affirmations de Démosthène étaient aussi vraisemblables que possible. Or elles nous montrent que les deux ateliers rapportent tous deux 30 0/0, d’où on peut conclure que l’emprunteur a pu obtenir une somme presque égale à la valeur de sa chose. Laquelle des deux parties doit supporter les risques ? Nous verrons plus loin que l’antichrèse pousse par sa nature à mettre la chose aux risques du créancier. Nous devous donc en principe supposer qu’il en est ainsi en droit grec, étant donné ce qui fait partie des conditions nécessaires pour l'application de cette règle que l’antichrèse nous apparait ici comme une opération normale, de nature à durer assez longtemps et dans laquelle les valeurs chose et espèces sont équivalentes. De plus

il existe un passage d’où il résulte que ces risques sont à la charge du créancier (1}. Cependant il ne faut peut-être pas, hâtons-nous de le dire, faire un cas exagéré de ce passage. D’abord les hellénistes sont d'accord pour dire que le morceau en question n’est pas de Lysias. De fait, rien que dans le passage qui nous concerne, on trouve plusieurs invraisemblances d'ordre secondaire, qui tendraient à nous faire croire que non seulement le texte n’est pas de Lysias, ce qui après tout nous serait égal, mais, ce qui est plus grave, est de date très postérieure, Aussi dirons-nous tout simplement que si ce texte avait donné une solution opposée à la nôtre, nous l’aurions rejeté, mais comme au contraire la solution qu'il donne est conforme à ce qui était vraisemblable «a priori, nous le considérons tout au moins comme un témoignage d'appoint. (2) (3).

1. Lysias Katnyootx mooç tous cuvouciaotac xaxohoyiwv $ 10. — Voir Beauchet IÙ, p. 284.

2. Caillemer dans Daremberg et Saglio, Dictionnaire des antiquités grecques et romaines, art. Anagogès diké dit que notre texte est une application de l’action rédhibitoire ; c’est là une question tout à fait distincte et dont la solution ne peut influer en rien sur celle de la question que nous étudions en ce moment.

3. On pourrait même soutenir que à quelque époque qu’ait été écrit ce texte il garde en ce qui nous concerne la même force probante, et lui attribuer alors une très grande valeur comme témoignage de la règle

Boyeldieu 5

Si à l'échéance le débiteur ne peut payer il semble que le créancier acquiert la propriété du gage sans formalités. On admet (sans textes) que le créancier ne peut rien réclamer de plus dans aucun cas (1). Cette solution nous paraît également très probable. Dans le cas où la chose remise en gage n'était pas une chose frugifère, le prêteur stipulait des intérêts (2). Qui supportait alors les risques ? Les auteurs trouvent évident que c'était alors le débiteur. Personnpellement, nous dirons que nous n’en savons rien du tout (3).

Contrat pignoratif. — Nous avons séparé le contrat pignoratif de la vente à réméré, on verra bientôt pourquoi. Dans le contrat pignoratif il y a d'abord une vente à réméré, puis l’acheteur reloue la chose au vendeur. L’utilité de ce contrat est évidente. Souvent le capitaliste ne voulait pas avoir les tracas d’une exploitation directe et avait l'intention de louer la chose à un tiers, mais ce procédé avait des inconvénients. En supposant même que le rachat ne pût

être effectué (4) qu’à nne ou des époques détermi-

r. Beauchet, III, p. 286.