‹ Du bail d'animaux: Etude sur les contrats ayant pour base l'obligation de rendreChapitre 21 sur 103 · Beauchet, IV, p · texte numérisé non relu

Beauchet, IV, p

h: Id; IV /'ax0:

pour les dégradations. On ne saurait tirer de ces contrats de conclusions en ce qui concerne la règle ordinaire.

Gage.— Si on étudie le gage en droit grec (1) on voit qu'il se présente à nous sous trois formes : la vente à réméré (2) (avec Caillemer et Beauchet, quand il y aura relocation, nous dirons contrat pignoratif); le gage (proprement dit) : l’hypothèque. Ces trois formes peuvent s’appliquer aussi bien aux meubles qu’aux immeubles.

Vente à réméré. — Le bailleur de fonds joue le rôle d’acheteur ; il devient immédiatement propriétaire sous la condition résolutoire d’un rachat. Ce rachat peut être effectué dans un délai déterminé ; ce délai passé l’acheteur devient irrévocablement propriétaire sans formalités. Pendant la durée du contrat il semble que l'acheteur devenu propriétaire n’a pas le droit de revendre à un tiers la chose vendue à réméré. Dans tous les cas aucune des deux parties ne saurait conférer à un tiers la propriété complète et sans charge. Par contre l’acheteur a naturellement la jouissance de la chose. Il faut remarquer que l’acheteur n'étant pas créancier du vendeur n’a aucune action contre ce dernier, si celui-ci ne ra-

r. Beauchet, III, p. 176 et suiv. — Hitzig., Das Griechische

Pfandrecht, 2. C'est ainsi que Dareste traduit mpaas ex huoer, Corp.

ins. graec, 1° série, p. 113.

chète pas la chose. D'où il suit que si la chose périt entre les mains de l'acheteur, il ne peut rien réclamer. Mais on pourrait se demander si le vendeur au contraire ne pourrait pas se plaindre dans le cas où il dirait que la chose valait plus que l’argent. Cette difficulté n’est pas examinée dans les textes que nous possédons, et en voici probablement la raison.

Tout le contrat suppose que la jouissance de la chose équivaut à la jouissance de l'argent. Si les jouissances sont égales les valeurs des deux choses doivent aussi être égales. Dans ces conditions, tout au moins quand la chose avait péri par cas forfuit entre les mains de l’acheteur, il est presque certain que le vendeur ne pouvait rien réclamer. Quand la perte n’était que partielle, le vendeur pouvait-il demander à reprendre sa chose en offrant le prix primitif diminué de la valeur de la perte? Nous n’avons pas de texte, mais l’affirmative est probable (1).

Gage. — Dans le gage (stricto sensu) le capitaliste

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