Une pierre de touche, par L. Bergeron

et de M. Bergeron, qui se sont faits les défenseurs de l’assurance sur la vie, ont été admises sans conteste par les moralistes !.

Aussi serait-il à souhaiter que chacun de nous considérât sa mort comme un sinistre pour les siens, et que le mot malheureux, pourne pas dire criminel, de Louis XV : «Après moi le déluge » ne trouvât pas d’écho.

L'assurance sur la vie, avons-nous dit, ‘crée un RS qui sera versé entre les mains du bénéficiaire, quand se produira le sinistre. Mais à quels besoins satisfait ce capital garanti par l'assurance ? Nous n’exposerons pas ici les diverses combinaisons qui se font chaque jour dans les bureaux de nos compagnies. C'est un point qui sera examiné plus loin. Mais en nous en tenant à l'assurance-type, l'assurance en cas de décès pour la vie entière, nous pouvons voir déjà de nombreuses utilités de cette insütution. La plus belle application qui en ait été faite est certainement celle par laquelle un homme exerçant une position lucrative assure, au moyen de primes annuelles prélevées sur ses revenus, l’aisance de sa famille pour le temps où il ne sera plus.

Plus d'un père de famille à son lit de mort, a dit Rossi, doit aux assurances sur la vie le bonheur ineffable de pouvoir fixer sans angoisses ses derniers regards sur sa femme etsur ses enfants. » C’est en effet dans l'assurance sur la vie que se trouve la garantie des familles; le chef de famille luimême, qui ne doit pas profiter des résullats pécuniaires de l'opération, y gagnerà la tranquillité d'esprit, et la salisfaction du devoir accompli. L'Angleterre, qui fut le berceau de

1. La religion chvélienne a même revendiqué comme sienne une institution qui se concilie les respects et les sympathies de tous ceux qui l’étudient- « L'assurance sur la vie, a dit l'abbé Quéant, est unc institution chrétienne puisqu'elle a pour principe la charité, et n'est que la réalisation d'une des données évangéliques.» (Assurance et retigion, par l'abbé Quéant, curé-doyen d'Asfeld.)

l'institution, a sous ce rapport une coutume très sage ; un père de famille, mariant «a fille, exige toujours que son gendre contracte une assurance sur la vie au profit de sa femme. Il serait à désirer que les femmes françaises, meltant de côté des idées de délicatesse et de désintéressement quelque peu étroites, ne fissent plus d'opposition à l'introduction de cette coutume en France : c'est un devoir pour elles de ne pas entraîner leurs enfants dans une misère qu'elles auraient volontairement acceptée par suite de scrupules honorables sans doute, mais irréfléchis.

On rencontre fréquemment en Angleterre une autre application de l'assurance sur la vie : Par suite de la loi successorale anglaise, les cadets se trouvent souvent dans une position assez précaire. Cette position, le père de famille ne l'envisage pas sans quelque effroi pour les siens. Que faire ? Il contracte une assurance sur sa tête au bénéfice de ces déshérités ; moyennant une prime annuelle prélevée sur ses revenus, il crée en dehors de son patrimoine un capital qui échappe à la loi successorale.

En France, l'assurance sur la vie peut répondre à un besoin inverse. Contrairement à la loi anglaise, notre loi successorale prescrit le partage égal du patrimoine entre tous les enfants. L'article 832 du Code civil, tout en recommandant d'éviter le morcellement des héritages, prescritle partage en nature. Ce système successoral, vivement attaqué aujourd'hui par d'excellents esprits, s'imposait, il faut bien le dire, à des législateurs dont le principal souci était d'empêcher la reconsütulion d'un élat social qu'ils venaient de détruire. Aujourd'hui encore, ce système a ses défenseurs et ses détracteurs. M. de Veaux à proposé, en 1865, au Corps législatif, un projet de loi étendant beaucoup la liberté de tester. M. Leplay, dans la Réforme sociale, demande l'abrogation des articles 832 et 1079 du Code civil. D'autre part, M. Hue nous montre la peile culture comme étant « la dignité de l'individu et la con-

dition des vertus viriles et civiques ». Puis il indique l’associalion communale, comme devant pourvoir un jour à la mise en pratique des procédés nouveaux, et de la culture à la machine !.

Quoi qu'il en soit, la controverse est vive entre les deux partis. En altendant que la question soit suffisamment élucidée pour être tranchée législativement, rien n'empêche d'employer l'assurance sur la vie comme un palliatif des inconvénients constatés.

« La loi, dit M. de Courcy, permet d’avantager par testament un de ses enfants, et nos mœurs sont si égalitaires qu'on use rarement de cette faculté restreinte. Il semble que l'égalité d'affection doive entraîner l'égalité des partages, et le père de famille craint de témoigner par ses dispositions, une sorte de préférence qui n’est pas dans son cœur. Ce scrupule honorable domine chez lui l'intérêt territorial et social, l'intérêt du domaine qu’il a hérité de ses pères ou acquis de ses sueurs et embelli de ses mains, et qui, après lui, sera divisé ou vendu. Mais il pourrait aisément dans bien des cas tout concilier, il lui suffirait de contracter une assurance sur sa vie pour un Capital égal à l'avantage qu'il destine à son fils aîné. Il ne l’aurait conséquemment avantagé que sur ses revenus *. »

D'autre part, comme le fait remarquer M. de Courcy dans le même ouvrage #, l'ouverture d’une succession entraîne toujours une foule de frais, il faut payer les frais funéraires, les frais judiciaires, les dettes et legs du défunt, les soultes pour les partages, enfin et surtout les droits de mutation. Il serait par suite précieux parfois de recueillir une somme

1. Le code civil ilalien et le Code Napoléon, par M. Huc,t. I, p. 198-211.

2, Les assurances sur la vie en Angleterre et en France par A, de Courcy, page 26.

3. Voir aussi dans le même sens l'ouvrage du même auteur intitulé Du domaine patrimünial et des assurances sur la vie.

d'argent comptant, au moment où tous ces besoins se révèlent. Il en résulte que, pour le riche propriétaire même, l'assurance sur la vie sera aussi un acte de bonne administralion.

Nous ne poursuivrons pas plus loin la revue des besoins multiples, auxquels peut répondre ce capital, créé par l’assurance en dehors du patrimoine, et par suite non grevé des droits héréditaires, ainsi que nous essayerons de le démontrer plus loin. M. Bergeron a du reste spirituellement mis en lumière les nombreuses applications qui peuvent être faites de l'assurance sur la vie *.

Nous nous bornerons à citer encore ies avantages immenses que le crédit personnel peut retirer de cette institution. Comme le dit fort bien M. Couteau * : « L'assurance sur la vie, c’est l’escompte des fruits d’un travail futur ou d’une épargne projelée, qui pourront être interrompus par la mort; c’est la création d'un capital assuré contre les risques de cette mort. Ce capital ne repose que sur la personne même du contractant. Le crédit, qu'il peut procurer, est donc la réalisation du problème longtemps cherché du crédit personnel. » Les banquiers aujourd'hui prennent l'habitude d'avancer des fonds, de faire des prêts sur police d'assurance. Grâce à ce crédit personnel, un jeune homme intelligent et courageux pourra reprendre des fonds de commerce, prendre la direction d'une usine, exercer en un mot-son intelligence et ses facultés, ce qu'auparavant il ne pouvait faire, faute de capitaux ou de crédit pour en trouver.

On a même été plus loin dans cette voie. Une application ingénieuse de l'assurance sur la vie, dont le docteur Peyraud*

1. Aux riches. — Le talisman. — L'avenir des familles, opuscules de M. Bergeron.

2. Traité des assurances sur la vie par E. Couteau, t. I, no 88.

3. De l'application de l'assurance-vie à la garantie absolue du capital et de l’intérét, ou capilalisalion immédiate du travail et de l'intelligence par le docteur H, Peyraud, — Paris 1880.

réclame énergiquement la priorité d'invention, mais que M. Eugène Reboul avait signalée en 1862 dans l'Opinion nationale, et que nous retrouvons à nouveau développée par lui dans un opuscule édité chez Anger en 1868 !, consiste à faire garantir par les compagnies d'assurances sur Ja vie le remboursement du capital des sociétés industrielles. Sans entrer dans le détail de celte combinaison, disons seulement, que le système consiste à demander aux actionnaires # un excédent de capital, destiné à payer les primes nécessaires pour assurer le remboursement par les compagnies d'assurances d'un capital égal au capital souscrit ?.

Toutes ces diverses applications de l'assurance sur la vie sont-elles en harmonie avec les idées que nous avons exposées comme étant les bases de cette institution? Nous répondrons oui sans hésiter. Dans tous ces divers cas, l'homme, sur la tête duquel repose l'assurance, aurait pu, s'il eût vécu, consacrer le capital qui est'en lui, à la réalisation de tous les projets, que l'assurance permeltra d'accomplir désormais même après sa mort.

Qui eût empêché le père de famille, s’il eût vécu, de céder - son établissement à l'un de ses fils, de l’aider dans la direction de cet établissement, et de s’en faire payer le prix au moyen d’annuités prises sur les revenus de l’exploilalion, sans que les autres enfants eussent ensuite rien à réclamer ? La mort

1. Développement du crédit par l'assurance. — De la garantie du capital des sociétés industrielles par les compagnies d'assurance sur la vie, par E. Reboul.

2. Selon le docteur Peyraud qui défend son invention avec fougue, les avantages de cette combinaison seraient les suivants : 4° L’inventeur d'une idée trouverait immédiatement des capitaux pour l'exploiter ; 20 les capilalistes n'ayant plus peur de perdre, au lieu de chercher sur leurs vieux jours des placements sûrs, mais peu productifs, mettraient toujours leur argent dans l’industrie, et le capital serait ainsi toujours utilisé ; 3 enfin les faillites, grâce à ce syslème, devenant très rares et beaucoup moins onéreuses, devenant un véritable accident, on pourrait créer des compagnies d'assurances contre les faillites.

seule a empêché la réalisation de ce projet. C'est encore la mort qui a empêché le père de famille de créer par l'exploitation du capital se trouvant en lui-même une dot à sa fille, de constituer un fonds de réserve destiné à payer les frais faciles à prévoir pour l’époque de son décès. C’est en un mot toujours par suite de la mort, que l'homme-capital, ne pouvant arriver aux résultats pécuniaires qu’il attendait de son travail quotidien, se trouverait, sans l'assurance, dans l'impossibilité de désintéresser son créancier, de payer à son vendeur le fonds de commerce par lui acheté, etc... Enfin ne peut-on dire aussi que la mort seule a empêché l'industriel de mener à bien son entreprise? Ne peut-on dire que si l'intelligence et les brillantes facultés du directeur n'avaient pas élé détruites par celte impitoyable faucheuse, l'exploitation de telle ou telle usine n'eût pas englouti les capitaux des actionnaires ? En un mot, dans tous ces divers cas, c’est le capital consistant dans l'intelligence, les facultés et la volonté de l’homme, qui eût fourni les moyens de faire face à toutes ces dépenses. Ce capital est anéanti, quoi de plus naturel que de le remplacer par un autre, remplissant le même but d'une manière plus directe peut-être, mais non pas plus exacte.

Mais, peut-on encore nous objecter, s’il est hors de doute que le travail de l’homme, la mise en exploitation de ses facultés peut avoir ces résultals, une chose reste toujours douteuse: qui prouve en effet que cet homme, sur la tête duquel repose l’assurance, ne se fût pas croisé les bras, s’il eût vécu? Qui ditqu'il n’eût pas laissé sommeiller ses facultés, sans en tirer parti? Rien ne le prouve en effet. Mais qu'importe ? Ne peut-on donc assurer que les capitaux en exploitation ? Supposons que le propriélaire d’une maison de rapport la laisse inhabitée et refuse de la louer ; cette maison qui est un capital, celte maison qui est une source possible de revenus, ne pourrait-elle être assurée contre l'incendie. Nous croyons que jamais les compagnies n'ont eu l’idée de sou-

lever pareille objection.« Tout homme, dit M. Alphonse Pallu, est un capital qu'il ne doit laisser ni péricliter, ni périr. » L'homme peut, il est vrai, manquer à ce devoir, mais, même alors, il suffit qu'il existe en tant que capital pour pouvoir être assuré comme tel.

Toutes ces notions paraissent assez simples, mais elles ont été si souvent méconnues que nous ne saurions trop y insister dès maintenant, et que, peut-être, nous serons encore obligé d'y revenir par la suite.

Nous venons de parcourir rapidement les principes économiques sur lesquels repose l'assurance sur la vie, les besoins multiples auxquels elle répond. Quittant maintenant le point de vue de la famille, examinons brièvement les avantages qu'offre l'assurance sur la vie au point de vue général. Tout d’abord il est hors de doute que la famille étant en quelque sorte la molécule de la société, la société ne peut rester indifférente à tout ce qui intéresse l’aisarfce et la prospérité de la famille. Le paupérisme, ce mal dont les sociétés civilisées sont toutes alteintes, peut certainement être en partie combattu par l'assurance sur la vie.

Outre ces considérations il en est encore une d'extrême importance. La richesse et par suite la prospérité matérielle d’un pays se mesure à l'importance des capitaux, formés par l'épargne et le travail de ses habitants. Cette vérité est si bien comprise de tous les peuples, que partout on voit l'État encourager l'épargne. Or de toutes les institutions favorisant l’épargne, il n’en est pas une pour répondre au but mieux que l'assurance. Comme M. Victor Borie j'a très bien mis en lumière, l'assurance sur la vie peut créer le patrimoine pour tous, même pour ies plus déshérités !. C’est bien certainement un fort appoint pour le bien-être général et pour la tranquillité publique, que l'accès de la propriété facilité pour tous.