CHAPITRE PREMIER

THÉORIE ÉCONOMIQUE DE L'ASSURANCE SUR LA VIE. — UTILITÉ DE CETTE ASSURANCE POUR LES FAMILLES ET POUR LES SOCIÉTÉS.

Tout homme ici-bas est soumis à la loi du travail: tout homme doit travailler. L'oisiveté est la” violation d’un devoir.

Outre les grandes œuvres matérielles, constructions et monuments divers, outre les grandes pensées artistiques, les grandes idées scientifiques qui naissent des efforts de l’homme, le travail produit encore indirectement, pour celui qui s’y est adonné, un résultat pécuniaire appelé rémunération ou salaire. Les créations du travail de chacun passent dans le patrimoine de la société ; le salaire fourni à l’occasion de ce travail entre dans le patrimoine du travailleur et de sa famille. Pour quelques-uns le salaire est le seul aliment du patrimoine. Si ceux-là veulent qu'après leur mort, leur famille continue à subsister, ils devront songer à lui assurer une nouvelie source de revenus, un capital qui les remplacera dès qu'ils ne seront plus.

L'homme chercha d'abord dans l'épargne un moyen d’arriver à ce but. Ce procédé fut bientôt reconnu défectueux. Il fallait pour atteindre ainsi le résultat désiré, que la mort ne

vint pas rendre les efforts infructueux, et la prévoyance vaine.

Alors l’homme s'est souvenu qu'il puise sa principale force dans l'association avec ses semblables. Seul, il ne pouvait être sûr de laisser après lui des ressources suffisantes aux siens. Il s'est adressé à ceux qui, comme lui, avaient un devoir de protection à remplir envers des êtres faibles et aimés. Il s’est associé avec eux : Quand je mourrai, leur a-til dit en leur tendant la main, promeltez-moi de donner à ceux que je soutenais un capital qui, pécuniairement parlant, me remplacera auprès d'eux. Vous n° pourrez soulager leur douleur, mais vous soulagerez leur misère, et moimême, si vous me précédez dans la tombe, je prends le même engagement envers ceux que vous me désignerez.

Considérée sous le point de vue du besoin auquel elle satisfait, l'assurance sur la vie apparaît donc comme un contrat du genre assurance. En fait, n'est-ce pas plutôt une spéculation sur la vie humaine, comme l’étaient les tontines? Est-il possible de concilier l'opération appelée assurance sur la vie, avec l’idée économique de l'assurance ? Nous croyons, pour notre part, que cette opération n’a aucune analogie avec les tontines, et que les notions économiques, loin de combattre l’idée d’une assurance en pareil cas, nous conduiraient plutôt d'elles-mêmes à celte conception de l'assurance sur la vie.

Toute assurance suppose un risque qu’elle garantit, et dont la prime n’est que l’expression : un sinistre est possible: s'il survient, une indemnité est versée à la victime du sort. Ainsi l’armateur qui assure ses navires prévoit la possibilité d'un naufrage ; l'assurance maritime est là pour l’indemniser si ce sinistre se produit. Le propriétaire d'une maison court le risque de la voir brûler: il assure sa maison contre l'incendie, afin de remplacer dans son patrimoine son immeuble incendié, par un capital qui en représentera la valeur.

Dans l'assurance sur la vie quel est le sinistre possible ? Est-ce donc la mort? « Nous mourons tous, » disait un prédicateur devant Louis XIV, et sur un froncement de sourcils de son royal auditeur, il reprenait timidement: « Nous mourons presque tous, » Les compagnies d'assurance n’espèrent sans doute pas voir beaucoup de leurs clients figurer dans l'exception. Dès lors peut-on considérer comme risque, la réalisation d’un événement se produisant toujours avec une inexorable fatalité ? Oui, sans aucun doute, et nous montrerons par la suite que le sinistre prévu par n'importe quel genre d'assurance, se réalise toujours fatalement : il suffit, pour voir le sinistre se produire, d'embrasser une période de temps suffisamment longue. Nous nous bornerons à faire observer ici, sauf à revenir aussi sur ce point, que le risque, assumé par la compagnie, est toujours uniquement la réalisation du sinistre pendant la période couverte par l'assurance.

Si le sinistre se produit durant cette période, le capital créé par l'assurance sera versé entre les mains du bénéficiaire désigné. Mais qu'est-ce donc que ce capital, nous dira-t-on ? Toute assurance crée un capital d'indemnité qui, lorsqu'il est payé, est destiné à remplacer, entre les mains d’un propriétaire, un autre capital emporté par un sinistre. Aïnsi le capital créé par l'assurance contre l'incendie sera versé au souscripteur de la police, lorsque le feu aura détruit la valeur assurée, qui se trouvait dans son patrimoine. Or ici, on peut bien admettre que la mort, en tant qu’elle prive une famille de celui qui la faisait vivre, soit pécuniairement considérée comme un sinistre, mais où donc est la valeur détruite par ce sinistre, et quel en est le propriétaire ?

La valeur détruite par la mort, c'est l'homme sur la têle duquel reposait l'assurance. L'homme est un capital!. Les

{, M; Louis Richard, dans un petit opuseule intitulé : « L'homme est un capital », démontre ainsi sa proposition :

parents de l’enfant, en l'élevant et en le faisant instruire, dépensent pour le mettre à mème d'augmenter, par son travail, le capital naturel qui est en lui; l'enfant qui travaille au développement de ses facultés, et qui ne reçoit pas de salaire pour ce travail, n'en crée pas moins une valeur; cette valeur aceroît son capital, Quand il juge son instruction suffisante, ses facultés suffisamment développées, il offre ses services à la société, qui, si elle les accepte, lui accorde en retour une rémunération proportionnée à son travailet aux connaissances dont il fait preuve: c’est l'exploitation de son capital. Pourquoi le simple manouvrier gagne-t-il moins qu'un médecin ou qu'un avocat? C’est que la rétribution allouée à ces derniers comprend un élément de plus que celle payée au prenier. L'ouvrier reçoit le prix de son travail, le prix qui lui est dû pour la mise en œuvre de ses facultés intellectuelles et physiques. Le médecin ou l'avocat reçoit en outre l'intérêt d'un capital naturel devenu plus considérable, grâce aux soins de ses parents et à son propre travail. Mais notons que même chez l’ouvrier il existe un capital consistant dans son savoir” faire, dans l’habilelé qu'il a acquise dans son métier. De là vient que dans un même mélier divers ouvriers sont diversement payés. Enfin l’activité et l'intelligence humaines suffisent, à elles seules, pour constituer un capital ; ce n’est donc qu'une question de plus ou de moins, et l’on peut dire d’une manière générale que tout homme est un capital.

Au profit de qui se fait l’exploitation de ce capital? Au profit de l’homme-capital lui-même s'il est seul au monde,

« Qu'est-ce que le revenu du travail? — C'est le produit de l'homme, — Comme il n'y a pas de revenu sans capital, que l'homme est la source de cc revenu, donc l’homme est un capital. »

Voir aussi dans le Moniteur des assurances, 1869, p. 64, le spirituel petif dialogue instructif où M. Sarcey démontre que lhomme peut être considéré comme une usine.

Si les démonstrations diffèrent, l'idée est toujours au fond la même que celle que nous nous efforçons de mettre en lumière ici.

sans famille, sans affection (et en ce cas il est peu probable qu'il ait recours à l'assurance, puisque personne n'y aurail d'intérêt) ; au profit des siens, s'il s’est constitué une famille. L'homme a des devoirs envers sa femme, ses enfants, ses parents; son capital se trouve en quelque sorte être le patrimoine de cette famille qu'il soutient. Malheureusement il peut disparaître, la mort peut le détruire, comme l'incendie peut anéantir une maison, source de revenus. C’est alors qu'apparaît le rôle de l'assurance : on assure ce capital contre sa destruction par la mort. Vienne cette mort, la famille puisera dans l'indemnité, fournie par la caisse d'assurance, les ressources qu’elle puisait naguère dans le travail et l’industrie de son chef.

Et ce que nous disons de la famille s'applique aussi bien à n'importe quel bénéficiaire désigné dans la police. Un homme ne se consacre pas toujours tout entier à sa famille. S'il en à le devoir, il n’en est pas moins vrai qu'il peut manquer à ce devoir. Aussi, la plupart du temps, lui seul pourra indiquer les personnes auxquelles il a l'intention de se dévouer, et qui sont pécuniairement intéressées à son existence.

En résumé, si l’on examine, d’un peu près, les besoins qui ont donné naissance à notre contrat, et les diverses notions économiques qui y ont conduit, on est forcé de convenir que son aspect général est celui d’une assurance:

La valeur assurée, c’est l’homme considéré en tant que capital ;

Le propriétaire à indemniser, l’assuré en un mot, c'est le bénéficiaire désigné dans la police ;

Enfin le sinistre prévu, c’est la mort en tant qu’elle empêche l’exploilation possible du capital représenté par tout homme.

L'assurance sur Ja vie, selon nous, ne serait donc qu'une assurance comme les assurances contre l'incendie, contre là grêle, contre la mortalité des bestiaux, etc., etc. C'est-à-dire,

en un mot, que nous nous trouvons ici en présence d'un conlat d'indemnité. Ce principe a été souvent méconnu, il a même été fortement contesté, et nous examinerons dans le chapitre consacré à la recherche de la nature de l'assurance sur la vie, les objections qui ont été présentées. Ce que nous voulions seulement établir ici, c’est que les sources, d'où découle l'assurance sur la vie, sont les mêmes que celles où a été puisée l’idée des assurances en général.

Ainsi conçue, l’assurance sur la vie nous apparaît comme une institution bienfaisante et morale, pure de tout sentiment égoïste, et permettant à l'homme de satisfaire pleinement le besoin de dévouement qu'il trouve au fond de son cœur pour ceux qu'il a mission de protéger et d'aimer. Parfois même, elle s'impose comme un devoir à ceux qui sont soucieux de remplir noblement leur tâche, à ceux qui sont conscients de la responsabilité qui leur incombe.

« C’est un devoir pour tout homme placé par la Providence dans la situation responsable d’époux ou de père, de pourvoir aux besoins de ces êtres faibles dont il est le seul appui, de telle sorte qu’en cas d’une mort soudaine ou prématurée, une partie au moins du bien qu’il leur faisait durant sa vie leur soit continuée. » Aïnsi s'exprime dans un de ses prospectus l’une des plus anciennes Compagnies de Londres. Combien de nos compagnies financières pourraient, pour solliciter la clientèle, faire appel à des sentiments aussi purs et aussi élevés !

«L'idée de l'assurance sur la vie, dit M. Bergeron, est une excellente pierre de touche pour connaîlre les hommes au moral comme au physique : elle ne prend que sur les natures d'élite.»

Ces idées, qu’on trouve fréquemment et éloquemment exprimées dans les ouvrages de M. de Courcy, de M. Reboul