SUR LB

Le blocus est une mesure de guerre qui consiste à cerner un port ou une portion de côte, au moyen de forces navales permanentes, de façon à empêcher toute communication, et principalement tout commerce avec le dehors par la voie de la mer.

Dans sa notion la plus simple, cette opération est assurément un des modes primitifs et naturels de la guerre. Les animaux de proie savent par instinct s'établir au pied d'un arbre, pour attendre que la faim oblige à en descendre le voyageur qui a cherché un asile dans le branchage de cet arbre ; et il n'y a pas de horde sauvage, ou de troupe barbare, qui ne s'avise d'investir, en rase campagne, la case ou le fort où son ennemi se tient renfermé.

Cependant, le blocus n'a apparu que fort tard dans le droit et dans la pratique des nations; il faut aller jusqu^à la fin du XVP siècle pour trouver quelque application de ce moyen de guerre.

C'est qu'avant cette époque, l'établissement d'un blocus était tout à la fois inutile et impossible.

L'institution du blocus était d'abord impossible. Car, pour intercepter réellement toute communication maritime d'un port avec le dehors, il faut placer devant ce port des vaisseaux de guerre de forte construction et armés d'une artillerie formidable et à longue portée ; et, avant le XVI' siècle, les États ne possédaient que des navires de petite dimension et dépourvus d'artillerie. « Les armes à feu, dit Cauchy (1), avaient été inventées vers le milieu du XIV siècle. Mais, que de temps et d'effort ne fallut-il pas pour construire des vaisseaux de guerre capables de s'embosser, comme des forteresses immobiles, à proximité d'une place ennemie, et installer à bord de ces navires des pièces de siège servies avec une précision telle que le passage entre les feux croisés de ces batteries flottantes fût interdit non seulement de droit, mais de fait? C'est à ces conditions seulement que la théorie moderne du blocus est devenue possible. »

Le blocus aurait-il été possible avant le XVP siècle, que les belligérants ne l'auraient pas employé comme mesure de guerre ; car le besoin ne s'en faisait nullement sentir : les effets que cette opération produit, la cessation du commerce avec l'ennemi, pouvaient alors être atteints par des moyens souvent plus efficaces et toujours plus commodes.

(1) E. Cauchy, Le dtmt maritime international, considéré dans ses origines et dans ses rapports avec les progrès de la civilisation ; t. I p. SCO.

Aux temps les plus anciens, en effet, la guerre interrompait immédiatement les relations commerciales entre les ennemis, et elle autorisait encore les belligérants à interdire, par leur seule volonté, toute espèce de commerce entre les étrangers et les nations en guerre.

Sans doute, nous connaissons peu de choses du droit public maritime de Tantiquité; mais ce que nous en savons suffit pour affirmer ces principes. Sur mer comme sur terre, la guerre était une lutte de tous contre tous, bellum omnium contra omnes^ et on sait que les Romains n'ont jamais éprouvé le plus léger scrupule sur le droit de butin. De plus, la notion de neutralité n^existait pas : les peuples qui n'étaient pas des alliés étaient des ennemis.

Au moyen âge, nous retrouvons, au début, les mômes idées. Les passions religieuses avaient divisé les peuples de Funivers en deux grandes nations, les chrétiens et les non-chrétiens ; et les papes , alors tout-puissants , ne reconnaissaient aucun droit aux infidèles. Ceux-ci étaient pour les chrétiens ce que les étrangers étaient pour les Romains, des ennemis qu'il fallait écraser. Il ne pouvait donc s'agir d'aucun commerce entre ces peuples ; « tout commerce, déclaraient les bulles des papes, est absolument prohibé avec les infidèles » . Mais la papauté ne maintint pas toujours ces principes rigoureux, car elle en vint bientôt à défendre seulement certains commerces spéciaux (bois, grains et armes) avec les ennemis de la religion (Bulle de Boniface VIII en 1302).

A cette époque, la guerre déclarée produisait des résultats analogues dans les rapports des nations chrétiennes. Tout commerce était absolument défendu, non seulement entre les sujets ennemis, mais encore entre les belligérants et les neutres : des traités de 1304, 1314, 1315 et 1346, signés par l'Angleterre, la France, la

Flandre et le Brabant^ avaient obligé la nation neutre à rompre tout commerce avecTennemi du belligérant signataire, et des ordonnances britanniques de 131S et 1337 avaient stipulé des Etats neutres la cessation de toutes relations avec les ennemis de l'Angleterre, les Écossais.

Dans cette période, le blocus ne pouvait donc avoir aucune utilité; et cela n'est pas moins vrai pour l'époque suivante. En effet, tous les traités du XV* siècle ont empêché les neutres de porter aux belligérants des marchandises, neutres ou ennemies, quelles qu'elles soient, et ils ont confisqué la propriété ennemie trouvée sur un bâtiment neutre (1406, 1417, 1426, Angleterre et Bourgogne ; 1460, Angleterre et Gênes; 1468, Angleterre et Bretagne) (1). Les vexations dont les neutres étaient victimes soulevèrent fréquemment des protestations. En 1434, les délégués des villes hanséatiques réunis à Lubeck délibéraient au sujet des violations faites à leurs privilèges ; en 1493, les mêmes villes se plaignirent vivement des pertes que leur infligeaient les procédés du roi de Danemarck et de son allié le roi d'Ecosse, alors en guerre contre le roi de Suède ; ces princes avaient interdit tout commerce avec l'ennemi. Malheureusement, durant sa période de splendeur, de 1373 à 1494, la puissante ligue appliqua la doctrine qu'elle condamnait chez les autres peuples et dès qu'elle était engagée dans une guerre, elle prohibait tout négoce des neutres avec ses adversaires.

Mais, avec le XVP siècle les restrictions au commerce neutre commencent à disparaître. Les neutres ont désormais le droit de transporter aux belligérants des marchandises neutres, si elles ne constituent pas delà contrebande de guerre ; et cette contrebande, que quelques rares

(1) Le Consulat de la mer^ recueil d'usages rédigé au XII« ou au XIV» siècle» contenait déjà cette règle.

traités du XV' siècle mentionnaient déjà sans la définir (1406, 1471, Angleterre et Bourgogne), est maintenant précisée de manière à éviter toute extension capricieuse. Toutefois, à ce moment et dans la première moitié du XVIP siècle, Ténumération des objets de contrebande est encore assez large : outre les armes et les munitions de guerre, elle comprend les vivres, l'argent et généralement tout ce qui peut alimenter les hostilités ; et, même, certains traités ont encore défendu aux neutres tout commerce avec Tennemi (1604, Espagne et France ; 1614, Suède et Provinces-Unies). Mais, à partir de 1646, la doctrine se fixa, et depuis cette époque, sauf de rares exceptions dues à TAngleterre, la contrebande a été limitée aux seules armes et munitions de guerre.

On voit donc qu'à partir du XVP siècle les nations en guerre pouvaient avoir quelque intérêt à établir des blocus, car c'était pour un belligérant le seul moyen de priver son ennemi de toute relation commerciale avec les peuples neutres. Aussi, ce fut à cette époque que le droit de blocus commença à apparaître dans les actes conventionnels, mais d'jjne manière encore obscure et assez confuse. Tous les traités conclus à la fin du XVI" siècle et pendant le XVIP siècle, après avoir mentionné les objets de contrebande, se bornaient à déclarer que le commerce des autres denrées était libre, « sauf avec les places assiégées, bloquées ou investies » . Des énonciations aussi vagues ne devaient pas suffire à sauvegarder les droits des neutres, et elles devaient au contraire fournir aux belligérants un moyen facile d'arriver, par le blocus, à une défense du commerce aussi étendue qu'anciennement. Ce fut en effet ce qui arriva : les Pays-Bas, en 1584 et en 1630, et l'Espagne, en 1663, déclarèrent bloqués tous les ports de leur ennemi sans placer devant ces ports des forces suffisantes

pour en interdire réellement Taccès. Des progrès restaient donc à faire dans le droit du blocus ; il fallait définir exactement cette opération de guerre et indiquer les conditions auxquelles elle pouvait interdire légitimement le commerce des neutres. Ces progrès furent réalisés, à la fin même du XVIl^ siècle, par trois traités de 1662, 1667 et 1674 qui exigèrent expressément la réalité de l'investissement (1662, Hollande et Alger ; 1667, Hollande et Suède ; 1674, Hollande et Angleterre).

Le droit de blocus fut d'une utilité plus grande au XVIP siècle qu'au XVP. Avant 1604, le blocus n'avait d'intérêt que pour prohiber le commerce neutre portant sur des denrées neutres non de contrebande ; après cette époque, il eut encore un intérêt à l'égard du commerce neutre portant sur des marchandises ennemies non de contrebande ; en eflTet, tandis qu'au XVI* siècle tous les traités admettaient la confiscation de la propriété ennemie sous pavillon neutre, les conventions du siècle suivant, surtout celles de la seconde moitié, proclamèrent au contraire la liberté de pareils chargements.

Tout ce que nous venons de dire du XVIP siècle, nous pouvons le dire également pour le XYIII% au moins jusqu'à la guerre de l'indépendance américaine. Le cercle de la contrebande est toujours assez restreint, la propriété ennemie reste libre sur navires neutres, et les conventions ne posent pas davantage les limites du blocus, elles se bornent d'ordinaire à constater seulement l'existence de ce droit. Aussi, les belligérants continuèrent-ils à abuser beaucoup du droit de blocus ; aussitôt les hostilités ouvertes, les nations en guerre déclaraient bloqués tous les ports ennemis sans se mettre en peine d'envoyer un seul bâtiment pour exécuter l'investissement, et ainsi, au moyen d'une proclamation, elles enlevaient aux neutres tout

commerce avec les lieux frappés d'une interdiction qui ne leur coûtait qu'un coup de plume. Quelques rares traités avaient bien essayé, pendant cette période, de restreindre le blocus dans des limites plus étroites (1742, Hollande et France ; 1753, Hollande et Deux-Siciles) ; mais la pratique n'en avait pas moins continué à commettre les plus ruineux abus de la force : l'Angleterre s'attachait de plus en plus obstinément au système des blocus fictifs ou sur le papier, et sa cour d'amirauté jugeait expressément en 1780 que « la Grande-Bretagne, par sa position insulaire, bloquait naturellement tous les ports de PEspagne et de la France ». o '

Cette année 1780 a marqué une ère nouvelle dans le droit maritimjB moderne : la théorie du blocus se précise et s'améliore. Une déclaration du 28 février 1780, rendue par une ligue dite de la neutralité armée et composée des puissances maritimes de second ordre, décida en efTet qu'on « n'accordait la dénomination de port bloqué qu'à celui où, par la disposition de la puissance qui l'attaque avec des vaisseaux arrêtés et suffisamment proches, il y a danger évident d'entrer ».

Cette convention, qui proclamait ainsi la doctrine du blocus effectif, n'eut pas toutefois les effets qu'on en pouvait attendre; elle était apparue dans un moment trop peu propice, à la veille de la Révolution qui souleva contre la France républicaine tous les États monarchiques de l'Europe.

En un tel moment, il ne devait plus s'agir de combattre des ennemis ordinaires ; ce qu'il fallait écraser, c'était les « usurpateurs du gouvernement de la France qui cherchaient à entreprendre des crimes semblables dans les autres États », et, pour cela, tous les moyens étaient bons. « La France, disait l'Angleterre en 1793 par la bouche de

Pitt, doit être détachée du monde commercial et traitée comme si elle n'avait qu'une seule ville, qu'un seul port, et si cette place était bloquée et affamée par terre et par mer. »

De pareils abus devaient sans aucun doute amener une réaction. Celle-ci se produisit en effet, seulement elle fut bientôt suivie de nouveaux excès d'une violence inouïe :

En 1800, une seconde ligue de neutralité armée avait de nouveau exigé la réalité du blocus et avait ajouté au traité de 1780 cette autre règle que « tout b&liment naviguant vers un port bloqué ne peut être regardé comme ayant contrevenu à la convention, que lorsqu'après avoir été averti par le commandant du blocus de l'état du port il tftche d'y pénétrer en employant la force ou la ruse «. Mais, en 1801, TAngleterre, dans un traité avec la Russie, supprima ce nouveau principe et elle substitua au blocus réel une variété du blocus fictif, le blocus par simple croisière. De plus, de 1803 à 1814, pendant sa longue lutte contre la France, elle observa des mesures tellement rigoureuses que Napoléon, pour y répondre, dut recourir à son fameux système du Blocus continental. Cette époque fut le triomphe de toutes les violences : Blocus fictifs des côtes entières de l'ennemi, blocus de ports neutres occupés seulement par l'adversaire, confiscation en pleine mer des navires neutres allant vers les ports ennemis ou en revenant, telles furent en résumé les différentes mesures appliquées par les orders in council de l'Angleterre et par les célèbres décrets français de Berlin et de Milan.

Un usage aussi excessif du blocus fictif en fut toutefois la condamnation même. << L'abus était devenu si grand qu'il ne pouvait plus subsister. Les publicistes eussent peut-être perdu leur temps, en se bornant à démontrer in abstracto que si le blocus est légitime, c'est quand une

partie de la mer est occupée réellement par un certain nombre de \aisseaux. Mais les faits avaient parlé plus haut, et l'expérience était concluante. On savait que l'ancienne pratique internationale pouvait conduire à tous les excès parce qu'elle ne reposait sur aucun fondement et qu'il dépendait du caprice d'un peuple d'en élargir indéfiniment les effets (1). »

Aussi, depuis 1813, les traités, les lois intérieures et la pratique des nations ont-ils renfermé le droit de blocus dans ses justes limites, et ont-ils fait de la réalité des blocus une condition de leur légitimité. Une seule puissance résistait encore à l'admission de ces principes, mais elle fut bientôt forcée d'y adhérer aussi. L'Angleterre abandonna en effet ses anciens errements le 16 avril 1856, en signant la célèbre déclaration de Paris qui disait dans son art. 4 : « Les blocus, pour être obligatoires, doivent être effectifs, c'est-à-dire maintenus par une force suffisante pour interdire réellement l'accès du littoral de l'ennemi (2). »

Depuis cette déclaration, qui a fait époque dans l'histoire du droit maritime, les blocus fictifs ont toujours été formellement repoussés par les traités (v. 19 février 1878, Russie et Turquie), et ils n'ont été admis que deux fois par la pratique, en 1861 et en 1864, dans des circonstances d'ailleurs exceptionnelles : en 1861, il s'agissait pour les États-Unis du Nord de ramener à l'obéissance des sujets révoltés, et en 1864, il s'agissait pour le Danemarck de repousser par la force l'agression la plus injuste qu'on ait jamais vue.

(1) M. Arthur De9}ardmSy Les derniers progrès du droit international; Revue des Deux-Mondes, 13 janvier 1882, p. 349.

(2] Cette déclaration a été adoptée par toutes les puissances^ sauf l'Es* pagne, les États-Unis et le Mexique, et le refus de ces puissances n'avdt en aucane façon pour motif Tadoption du principe de refîeclivité du blocus.

Les traités du XIX" siècle ont fait plus encore. Reproduisant la règle introduite en 1800, ils ont décidé qu'une notification spéciale adressée par le commandant des forces d'investissement était nécessaire pour rendre le blocus obligatoire à l'égard des différents navires qui se présentaient devant la place. De plus, pendant ce siècle, des lois inléiieures ont été rendues en grand nombre par les nations pour compléter la théorie du droit de blocus, et elles ont presque toujours réglementé suivant les vrais principes les diverses questions de détail qu'elles prévoyaient.

Aussi, on peut dire, avec Hautefeuille (1), que « la question du droit de blocus est l'une de celles qui ont fait le plus de progrès pendant le XIX° siècle ». Cependant, il faut le reconnaître, de nos jours il s'est produit sur un point un véritable mouvement de recul. Avant 1827, on n'avait jamais appliqué le blocus qu'en temps de guerre ; aujourd'hui, au contraire, on soutient que l'état de blocus peut parfaitement exister entre deux nations, sans que celles-ci cessent pour cela d'être en paix. Nous verrons tout ce qu'une pareille prétention a d'insoutenable, et nous consacrerons une section entière à l'examen de ce sujet important : ce ^rala section !'• de notre chapitre IL

Ce travail sur le Blocus maritime sera divisé en trois chapitres. Dans un premier chapitre, nous rechercherons si le blocus est une opération de guerre légitime et quel est son fondement. Dans un chapitre II, nous en indiquerons les conditions d'existence et de validité. Enfin, dans un troisième chapitre, nous verrons quels efTets le blocus produit exactement et nous examinerons encore la théorie des violations de blocus.

(1) Hautefeuille, Histoire du droit maritime international, 2« édition ; p. 325.

Cette étude ne sera pas sans intérêt. Le blocus constitue encore aujourd'hui une opération de guerre très utile. C'est en effet, pour un belligérant, le seul moyen légitime de fermer un peuple ennemi au commerce du monde ; car la déclaration de Paris a formellement permis aux neutres de transporter à Tennemi non seulement des marchandises neutres, mais encore les marchandises ennemies

qui ne sont pas de la contrebande de guerre, et de plus la notion de contrebande tend de jour en jour à devenir plus restreinte. Bientôt peut-être le champ d'application du blocus sera encore plus étendu. Jusqu'ici la théorie du blocus n'a intéressé que les neutres : le navire ennemi avec sa cargaison ennemie étant saisissable dans tous les cas et même sur la haute mer, par cela seul qu'il tombe entre les mains d'un croiseur de l'autre belligérant, peu importe qu'il soit ou non coupable de rupture de blocus. Mais elle deviendra applicable aussi aux ennemis, lorsque le principe de l'inviolabilité de la propriété ennemie sous pavillon ennemi (1) sera consacré par le droit international, et le jour où ce principe sera reconnu par les nations n'est peut-être pas très éloigné de nous : défendu presque universellement par la science, il a été déjà admis par l'Italie en 4865 et par l'Autriche en 1866 et il a été appliqué par la Prusse en 1870, dans sa guerre contre la France.

Toutefois, nous ne saurions méconnaître que l'extension et la rapidité que les communications terrestres ont prises de nos jours, ont singulièrement diminué l'importance du blocus maritime : ce qu'une place bloquée ne peut importer ou exporter directement par mer passera par les pays neutres au moyen des voies ferrées, Désor-

(1) Llnviolabilité de la propriété oeotre sous papillon ennemi est aujoard*hui admise par le droit des gens (Déclaration du 16 avril 1856).

mais, avec le blocus, on pourra isoler une île, non une nation continentale. De plus, on peut dire dans une certaine mesure que les progrès de Tart naval ont également rendu rétablissement du blocus plus difficile : un belligérant aura d'autant plus de peine à éloigner d'une place ennemie les navires des neutres que ces navires auront une vitesse plus grande. Cependant, il ne faut rien exagérer. Car, en même temps que la navigation devient plus rapide, Tartillerie se perfectionne et le tir des canons devient de plus en plus étendu ; aussi, Téquilibre entre le belligérant bloqueur et le commerçant neutre ne sera guère troublé dans un sens désavantageux pour le premier. Un blocus pourra parfaitement être effectif, sans que TEtat belligérant doive pour cela immobiliser dés forces navales plus considérables : le nombre de vaisseaux nécessaire pour rendre un blocus réel est toujours en raison inverse de la puissance de Tartillerie de ces vaisseaux.