V. Pénalités

Rhin. V. Lieux.

Robert. Notiflcation.'^ saires, 213.

ncces-

Vi^

Saisie. V. Pénalités.

SÉCESSION AMÉRiCAiNc (Gucrrc de la). V. Insurrection, Autorité, Effectivité, Notification, Effets et Violation.

Situation naturelle des ueux (Bfocus par). V. Effedivité.

Sortie. La sortie d'un port bloqué est-elle permise à certains navires ? V, Effets.

Spéciale. V. Notification.

Springbok. Naviro anglais, capturé par un croiseur des États- Unis, pendant qu'il se rendait ^ Nassau, soupçonné d'avoir IL bord des objets pour un port bloqué des Confédérés, 333-344.

Suez. V. Canaux et Lieux.

Tempéraments possibles aux effets du blocus. V. Effets.

Territoire. V. Lieux.

Torpilles. V. Effedivité, Effets.

Transport des passagers. Influence du blocus sur ce contrat. Loi belge, 300. Loi francise 300. Lois hollandaise, brésilienne, suédoise 301. Lois turque, égyptienne, allemande, ^01. Loi italienne, 302.

Trêves, armistices. Un blocus pcut-il être établi ou continué pendant une trêve ou un armistice ? Exemples, 56-57.

Tribunal, compétent pour juger de la validité d'une prise. V Pénalités.

Tropic-Wind. Navire anglais capturé en 1861 par le navire américain le Monticello pour avoir

voulu violer le blocus dp Ri-

iÛO

TABLE ANALYTIQUE

chemond Le président des

États-Unis est compétent pour

déclarer un blocus. 71-72, 260.

Tunnel sous la manchk. Son

influence sur le blocus de îa.

France et de l'Angleterre. V- Effets.

Uruguay. V. ÏAeiw,

Vérification du port prétendu bloqué. V. Excuses.

Violation du blocus. La violation du blocus suppose un blocus existant et régulier ; conséquence de cette idée, 320-322.

Pour qu*il y ait violation d'un blocus il faut un acte matériel de rupture ; la première tentative ne constitue pas une rupture de blocus, un avertissement spécial donné au navire est nécessaire; discussion, 322- 926. Le fait de se diriger vers un port bloqué ne sufilt pas ; historique et discussion, 326- 33?. Le navire qui pai*t d'un port neutre et se dirige ver«

un autre port neutre ne commet pas une violation de blocus, alors que le belligérant soupçonnerait ce navire de vouloir faire entrer des marchandises dans un port qu'il tient bloqué ; affaire du Springbok, 333-344. Le fût de passer en ballon audessus de la ligne bloquante est-elle une rupture de blocus ?

345. — Toute violation de blocus est-elle punissable 7 (Théorie des excuses ; théorie du flagrant délit), 343-357. — Des peines édictées aux violateurs de blocus. Par l'État dont le coupable est le sujet, 360- 3Gi. Par le bloqucur, 364-393,

Wkelvaart von Pilla w. Navire ment entré dans un port blo-

prnssien capturé à son voyage que, 352.

de retour pour être primitive- Weser, Aff. delà Maria^en tS05^

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