PREMIERES TRACES DU COLONAGE PARTIAIRE

/. — Terres patriciennes.

Les Patriciens devenus riches, donnèrent à cultiver une partie de leurs terres à leurs clients, nous dit Festus : « Ii patres dicti sunt quia agrorum partes attribuerunt tenuioribus perinde ac liberis » (1).

Mommsen et Gloria (2) ont prétendu que vraisemblablement le concessionnaire donnait au concédant à titre de redevance une portion de fruits. Cène sont que des probabilités; nous ne discuterons pas, par conséquent, leur opinion.

Remarquons toutefois que ce ne pouvait être là de véritables contrats de colonage partiaire. Il semble que le colon n'a qu'un droit précaire, qu'il n'a aucun moyen de se faire maintenir en possession à l'encontre du « dominus fundi », qu'à tous les instants il peut être expulsé. Sa jouissance, croyons-nous,

(i) Festus : De verborum significations (2) Mommsen : Histoire romaine, I.

Gloria : deU'agricoltura del Padonavo, IV, 28-29,

n'avait point de durée déterminée ou de terme préfixe ; entre les parties, il n'y avait ni lien juridique, ni action contractuelle possible. En conséquence, le propriétaire n'aurait eu, pour garantir le payement de la rente foncière consentie, que son droit corrélatif d'expulsion.

Malgré ces différences légales, nous serions assez disposé à croire que ces concessions présentaient avec le système d'exploitation par colon partiaire une analogie telle qu'on peut voir en elles l'origine de cette forme d'amodiation .

IL — Terres plébéiennes.

Les Plébéiens avaient des propriétés plus restreintes ; aussi les divers systèmes d'amodiation présentaient-ils pour eux une utilité moindre. Ils eurent recours au colonage partiaire, comme nous l'apprend Denys d'Halicarnasse, notamment lorsqu'après une guerre heureuse on leur avait attribué des terres éloignées.

Voici ce que nous raconte cet historien :

« Le peuple demandait le partage des terres. Pour en arrêter les intrigues, soulager les pauvres et gagner leur affection, le Sénat ordonna qu'on leur distribuerait une partie des terres que les Romains avaient conquises l'année précédente sur les Antiates. On créa des triumvirs pour en faire la répartition. Titus Quintius Capitolinus, qui avait soumis les Antiates, fut député pour cet effet avec Lucius Furius et Aulus Virginius. Mais, l'ordonnance du Sénat ne plut pas à la plupart des gens du peuple et des pauvres citoyens de Rome. Ils disaient hautement que c'était les chasser de leur patrie que de leur assigner des habitations si éloignées. Il n'y en eut donc qu'un fort petit nombre qui se firent inscrire, et la colonie ne se trouva pas complète. Alors, « ut justus expleretur numerus, latinis et Hernicis senatus consulto permissum est, ut, qui vellent, ei se colonise socios adderent (1). »

(i) Donys d'Halicarnasse : Antiquités romaines, IX, 588.

Ces socii ne pouvaient être que des colons partiaires.

Le même auteur nous apprend encore que, sous le Consulat de Postumius Albinus et de Servilius Priscus, tous ceux des Antiates qui avaient des maisons et des héritages demeurèrent sur leurs terres ; non-seulement ils faisaient valoir celles qu'on leur avait laissées en propre, mais, tenant aussi à ferme les fonds assignés à la colonie, ils cédaient aux propriétaires une certaine portion des fruits (1).

L'ensemble du texte nous montre qu'il s'agit de partiaires.

Il est question de concessions à colonage, relatives à des domaines privés, dans le traité d'agriculture de Caton et dans une loi de Gaius. Nous étudierons ces deux documents.