Tenet eum Adalgardis. Arat illum ad medietatem
27. — «... Tenet eum Rotveus. . . aut arat illum ad medietatem, aut solvit solidos IL
31 et 32. — «... Has duas donationes tenet Airulfus, lidus sancti Germani. Arat eas ad medietatem.
33. — «... Tenet nunc eum Rainboldus, servus sancti Germani, et uxor ejus ancilla, nomine Framberta. Arat ipsam ad medietatem, solvit denarios III, pullos et ova. »
43. --«.-.. Et tenet eam nunc Adlevertus, colonus sancti Germani, de beneficio Gerradi. Arat ipsam terram ad medietatem. »
Un premier fait nous frappe, c'est que ces concessions à mi-fruits sont faites tantôt à un servus ou à une ancilla, tantôt à. un colonus, tantôt à un lidus.
(1) Brève de centena Corbonensi, p. 122, nos 6 à 43.
Pourquoi ces noms multiples, à quelles différences de fait correspondent-ils? Sans prétendre éclaircir ces questions obscures, nous dirons qu'à cette époque, il semble ressortir de l'étude du Polyptique qu'il y avait quatre classes d'hommes : les hommes libres, les colons, les lides et les serfs. De la première classe à la dernière, la liberté était progressivement décroissante.
Guérard prétend qu'à l'origine ces diverses situations étaient fort différentes, que le colon était astreint au service de la terre, le lide, au service des armes, l'esclave au service des personnes, ou du moins, qu'il devait généralement en être ainsi, de sorte que la servitude du premier était terrienne, celle du second, militaire, celle du troisième, réelle.
En Italie, nous trouvons à la même époque trois sortes de cultivateurs (1).
Quoi qu'il en soit, il est constant que ces différences étaient plutôt théoriques que pratiques, au moins au commencement
(1) « Triplex ergo olim colonorum genus fuit divitibus, liberi, aldii ac servi.
Qui liberi agrorum cultores erant a rusticis Italicis nostri temporis minime dissimiles fuisse videntur. Nulli domino obnoxii, nisi quantum et quamdiu pactis invicem conventis (quod scepe fiebat) ad aliorum agros excolendos ita sese obligabant, ut inde invito domino recedere eis non liceret. Qui accolœ apud antiquos appellantur, alienam terram colentcs, et a servis distincti, idem hominum genus, idest liberorum alicui famulantium, fuisse videntur. Servorum autem conditio ac onera in cultura agrorum quse forent, jam proditum est...
Inter hosce medii stabant, erantque utriusque fortunœ participes Aldii, quum et humilem servorum conditionem abjecissent, neque tamen sui evasissent juris; et vellent ac nollent, pristino hero famulari semper cogebantur, sed sua faciebant, quœcumque industria et labore suo lucrari et acquirere poterant. » Muratori : Antiquités du Moyen-âge, t. I, p. 868.
Cette triple distinction est très-bien faite dans une charte dénommée :
« Decretum immunitatis concessum a Carolo Crasso Imperatore de
883). » Ces redevances ne dépendaient pas de la nature du cultivateur.
du ixc siècle, car nous les voyons tous affectés également au service de la terre, et, chose étonnante, aussi mal traités les uns et les autres, puisque les uns et les autres doivent des redevances identiques.
L'histoire, au reste, nous apprend que la liberté n'était un bien précieux qu'autant qu'on avait du crédit et de la fortune; alors, on bravait les comtes et on méprisait leurs ordres; mais, les hommes libres, desquels on n'avait rien à craindre ou à espérer, étaient opprimés, vexés, dépouillés, aussi bien par les évoques, les abbés et leurs avoués que par les comtes et les centeniers.
De ces colons, de ces serfs, on stipulait certaines redevances. Les promettaient-ils volontairement après discussion préalable ? Y avait-il un véritable contrat? C'est là une question que nous nous sommes déjà posée bien souvent, et qui doit encore une fois fixer notre attention. Evidemment, tout cela dépendait de la manière d'être du maître : était-il indulgent ? il écoutait les observations et modérait ses demandes ; était-il dur, abusait-il de son autorité? il imposait des clauses rigoureuses. On peut croire que chaque manse avait ses usages et ses coutumes, le concessionnaire devait tant, quel qu'il fût, et quand un nouvel exploitant lui succédait il devait subir les conditions attachées au fonds.
Aujourd'hui encore les choses se passent de même.
Quand un métayer en remplace un autre, d'ordinaire, il prend son lieu et place, et dans le contrat rien de nouveau n'est stipulé; le nom du preneur seul varie.
A quoi bon réglementer ces points, s'ils dépendaient uniquement du bon plaisir de l'abbé ! Etait-ce pour que ses subordonnés ne dépassassent point la mesure ? Etait-ce une précaution prise dans l'intérêt du cultivateur contre les intermédiaires ? Il pourrait être téméraire de le prétendre, et, au reste, cela indique toujours des conventions spéciales pour chaque manse et un règlement correspondant; de cela à un contrat il n'y a qu'un pas. Au reste, parmi les laboureurs de l'abbé de Saint-Germain-des-Prés, il en était dont la liberté semblait
complète. « Tenet eum Adaigardls libéra Arat illum ad
medietatem » (1).
Il serait difficile de contester à cette dernière la qualité de colon partiaire.
Dans les propriétés de Saint-Germain, la terre est divisée en manse. En Italie, nous trouvons une division en massa. Qu'est-ce que le manse et la massa ? Est-ce une unité d'exploitation ? Cela est peu probable , puisque une famille exploite tantôt un manse entier, tantôt la moitié ou le tiers d'un manse.
Le manse était un corps de domaine composé de maison d'habitation et d'exploitation, de prés, de terres et de bois (2). Son étendue, fixée primitivement d'une façon arbitraire, était rarement modifiée. Au reste, le pouvoir royal protestait contre ces modifications, car la division en manses avait une certaine importance au point de vue du payement des impôts (3).
(1) Brève de centena Corbonensi, n° 26. Rapprochez le vingt-cinquième et le vingt-sixième paragraphe.
(2) Brève de centena Corbonensi : XXVI : « Donationem quam fecit Isemboldus in pago oximense in centena Corbonense, in villa quse dicitur villaris. Dédit ibi mansum I, habentem de terro arabili bunuaria II et dimidium, do prato aripennos II et dimidium, de silva bunuarium I. Tenet eum Adalgardis. Arat illum ad medietatem. » La composition des autres manses est semblable.
(3) Baluze H, page 188. Capitulaire de Charles-le-Chauve, année 864. « Ut quoniam in quibusdam locis coloni, tam fiscales quam et de casis Dei, suas hereditates, id est mansa quse tenent, non solum suis paribus, sed et Clericis Canonicis ac villanis Presbyteris, et aliis quibuscumque hominibus, vendunt et tantummodo sellam retinent, et hac occasiono sic destructse fiunt villœ, ut non solum census debitus inde non possit exigi, sed etiam quae terrœ de singulis mansis fuerunt, jam non possint agnosci ; constituimus ut prsecipiatur a nostris ministerialibus, et a ministris ccclesiasticis, ut hoc nullo modo de caetero fiât, ne villee destructse atque confusae fiant; et quicquid de singulis mansis sine licentia dominorum vel magistrorum per quoscumque venditum est, recipiatur, et singulis mansis de quibus terrse vendit» sunt, et de quibus census decidit propter eorum impossibilitatem qui mansa deservire non
Quelle était la durée de ces concessions ?
Le Polyptique est complètement muet sur ce point. Etaientelles révocables ad nutum? Cela est peu probable, car alors pourquoi déterminer avec un soin aussi jaloux les conventions intervenues?
Il y a quelque apparence que ces concessions sont perpétuelles. Cela nous paraît résulter, d'abord, de ce qu'aucun terme n'est indiqué, ensuite et surtout, de ce que la généalogie du tenancier est soigneusement établie. A quoi bon constater dans le registre de l'abbaye que tel colon est fils de tel autre, si le fait de son entrée en jouissance n'a aucune corrélation avec sa filiation.
Les conditions, une fois stipulées, ne pouvaient plus être modifiées. Les rois et les évoques le défendaient.
Il suffit, pour s'en convaincre, de parcourir les formules (1) rapportées par Baluze. C'est, au surplus, l'avis qu'émet Muratori commentant une charte de l'année 844 (2).
Les cultivateurs de la plus infime catégorie eux-mêmes ne pouvaient toujours être pressurés à merci, et un maître qui voulait conserver son renom d'honnêteté ne pouvait exiger d'eux plus qu'il n'avait stipulé ou que les usages ne le permettaient (3).
possunt, restituatur; etjuxta qualitatem vel quantitatem terrae, vel vinearum ad singulos mansos pertinentium, postquam restaurati fuerint, ab unoquoque manso census ad partem dominicain exîgatur. »
(1) Formulée Marculfi, Sirmondicse, Lindenbrogii, etc.
(2) Muratori : Antiquités du Moyen-âge.
« In locationum quoque et precariarum chartis interdum ea formula occurit post pacta inita : et nulla alia superimposita fiât, hoc est ultra pacta nullumaliud onus, tributum autangaria imponatur. »
(3) Muratori : Antiquités du Moyen-âge, page 770.
« Quum ergo quisquam mancipiis suis cortes et prsedia sua excolenda tradebat, reditus omnes ipse colligebat, praeter victum et vestitum atque peculium , nihil iis dimittens. Indulgentio res alii domini a servis exigebant. ut tantam frugum mensuram Domino redderent, quanta decenti aestimatione expectanda videbatur pro portione Domini ex agri natura et
De nombreux documents justifient cette opinion.
Aux conventions de colonage partiaire du Polyp tique d'Irminon sont souvent annexées des stipulations accessoires ; d'ordinaire, le cultivateur prend l'engagement de travailler pendant quelques jours sur les terres du bailleur.
Il y a dans ce Polyptique des dé tails curieux. C'est ainsi que nous lisons : « Tenet eum Rotveus... aut arat illum ad medietatem, aut solvit solidos II, et plus loin : Tenet eam Wineradus: aut arat eam ad medietatem, aut denarios XII » (1).
La redevance est d'une part des fruits ou d'une somme d'argent. Nous avons, plusieurs fois déjà, constaté que le fermage se transformait en colonage lorsque, par suite de certains cas de force majeure, une partie des récoltes était détruite.
Ici, cette transformation semble subordonnée à la volonté de l'une des parties, et indépendante d'une destruction totale ou partielle.
Une autre convention est conçue en ces termes : « Arat ipsam (2) ad medietatem, solvit denarios III, pullos et ova. »
Le propriétaire reçoit la moitié des fruits, en plus quelques poules et quelques œufs. De cette clause, on peut déduire que la basse-cour est toute au colon.
Pour la première fois, nous trouvons le partiaire astreint à payer accessoirement une certaine somme à titre de prestation colonique : solvit denarios III.
Il est, dans ce Polyptique, un contrat qui a quelque analogie avec celui-ci :
« Tenet eum Amatlaicus colonus... arat ipsam terram ad
comrauni cultorum labore. Quidquid residui erat in alimenta atque utilitatem vertebatur ipsorum agricolarum, ita ut qui reliquis industria prsestarent, bene peculiati ac divites évadèrent. Alia quoque onera iis imponebantur, ultra quœ eos fatigare nemo probus consuevit, immo nulli hero licuit, ubi pacta aut consuetudo servis favebant. »
(1) Brève de eentena Corbonensi, n° 27.
(2) Brève de eentena Corbonensi, n° 33.
medietatem. Donat quatuor denarios de capite suo, pullos et ova. » (1).
Par ces mots : dat de capite suo, on désignait d'ordinaire un impôt spécial : la capitation. On pourrait peut-être soutenir qu'ici ce n'est point un impôt, puisque cette somme est payée par le concessionnaire du sol au concédant, et que c'est plutôt une sorte de prestation colonique.
Dans le Brève de Palatiolo (2), on lit : « Solvit demedietatem mansi. »
Il ne faut pas chercher dans cette convention une stipulation de bail à portion de fruits, le prétendre serait méconnaître le fait qu'on donnait à une famille, tantôt un manse, tantôt un demi-manse. C'est dans ce dernier cas, quand le colon « tenet dimidium mansum », qu'il donne moitié des redevances.
