‹ Du colonage partiaire et spécialement du métayage; histoire, droit, jurisprudence legislation, économie politique & ruraleChapitre 46 sur 161 · IV. 3. Hildierus habet similiter et facit similiter · texte numérisé non relu

IV. 3. Hildierus habet similiter et facit similiter

VII. 5. Habetur ibi vinea dominica, quse facit ad tertium, ubi possunt colligi, in duas partes, de vino modii XVI. Mansum ingenuilem tenet firmenerus ingenuus. Solvit in censum de vino modios II, facit vineam ad tertium, ubi possunt colligi, in duas partes, de vino modii X.

IX. 10. In Moncello, habet accolam I. Tenet adelherus ingenuus, Solvit inde solidos II. Facit vineam ad tertium, ubi possunt colligi de modii XX.

XXIII. 2. Hildebertus tenet accolam I. Arat annis singulis diurnale I. Donat, pullos II, ova X. Facit vineam dominicam ad tertium. Donat exinde in circadio dimidium modium; facitque manopera in prato, in messe, vel ubicumque nécessitas fuerit.

XXVI. 41. Habet idem in eadem villa vineam I, ubi possunt colligi modii XVIII absque tertio.

assurer le succès de cette exploitation, il promet à chacun d'eux le tiers de la récolte.

Les vignes se font au tiers, ad tertiu?n, c'est-à-dire que le vigneron qui les cultive a pour lui le tiers de la récolte.

L'expression « facit vineam de suo dominicain ad tertium, » et d'autres analogues ne doivent pas s'entendre autrement comme on le voit par plusieurs passages où le produit de quelques vignes du domaine est évalué à tant de muids, déduction faite du tiers : « Habet idem in eadem villa vineam I ubi possunt « colligi vini rnodii xvm absque tertio. » Ce qui prouve que le propriétaire se réservait les deux tiers des fruits (1).

Dans ces contrats, il est quelques détails qui méritent de fixer notre attention :

L'abbé prend quelquefois l'engagement de donner une certaine quantité de foin au colon : Dabiturque ei de fœno dimidium carrum. Ce qui semble indiquer que le cheptel est au cultivateur.

La part du maître est conduite par le laboureur au monastère : Et deducit ipsum ad monasterium. C'est, au reste, une règle qui avait la plus haute antiquité. Elle était déjà contenue dans la loi des Bavarois : Angarias cum carro faciant usque quinquaginta leugas, amplius non minentur.

L'un de ces vignerons, en outre de ces redevances, paye un cens à l'Eglise : Solvit in censum de vino modios II. De môme un cultivateur de Saint-Germain-des-Prés : Donat quatuor denarios de capite suo. N'est-ce point l'application d'un principe que l'on trouve dans les Capitulaires de Charlemagne et de Louis-le- Débonnaire (2).

(1) Conf. Guerard. Polyptique de l'abbaye de Saict-Remi.

(2) On lit dans un Capitulaire de Charlemagne : « Qui taie beneficiura habent et ad medietatem laborant, ut de eorum portione proprio presbytero décimas donent. » Capitulaires de Charlemagne, liv. I, cap. 157, col. 732.

Cette disposition est reproduite dans un Capitulaire de son fils Louis-le

Débonnaire. Voyez Réginon : de ecclesiasticis disciplinis et religione

MDCLXXI, p. 47.

Certains abbés exigeaient de leurs colons, outre les redevances convenues, certaines prestations à titre d'impôt. C'était là un abus contre lequel les Parlements ont eu plusieurs fois à sévir, comme nous le rapporte Chopin :

« Si l'abbé privilégié baille sa terre à moitié, la moitié du fermier n'est subjette aux dixmes du curé, comme la Cour a jugé, le 17 décembre 1569, sur un appel du sénéchal du Maine, entre M. Balthazart de la Chapelle, curé de la paroisse de Saint-Denis d'Orgues, et les Chartreux du Parc-en-Charnie, prieurs du prieuré de Saint-Denis » (1).

Ce registre ne mentionne que deux classes de cultivateurs : les coloni liber i ingenui et les servi; les lides ont disparu.

LeCartulaire de l'abbaye de Saint-Bavon, qui est postérieur d'un peu plus d'un siècle à celui de Saint-Rémy,parle également de cultivateurs à moitié fruits. On y remarque fréquemment ces mots : « Ad medietatem frugum », ou ceux-ci : « Ad medietatem lucri » (2). Le point le plus digne de fixer notre attention est ce fait que plusieurs d'entre ces colons étaient métayers héréditaires.

§ IV

l'église était-elle favorable au développement du colonage partiaire.

Dans les domaines des abbayes, sauf peut-être dans celui de Saint-Bavon où il paraît en honneur, le colonagepartiaire, quoique connu, n'était qu'exceptionnellement pratiqué. L'abbaye de Saint-Germain-des-Prés a 1646 exploitations ; dix d'entre elles seulement sont aux mains de partiaires. La proportion n'est pas

(1) Chopin : Privilège des rustiques, p. 13.

(2) Voyez Lavergne. Economie rurale de la Belgique.

beaucoup plus élevée sur les terres de l'abbaye de Saint-Remi. L'examen des autres Cartuiaires nous fournit des renseignements analogues. Dans celui de Suger, abbé de Saint-Denis, et dans celui de l'Eglise de Saint-Père de Chartres (1), c'est à peine si l'on rencontre quelques cas isolés de baux à métairie. 11 n'y en a aucun dans le Polyptique de Saint- Vannes de Verdun.

On comprend aisément que ce mode de tenure ait peu prospéré sur les terres de l'Eglise. Le métayage exige de la part du bailleur une grande surveillance : il doit veiller à la culture, au battage, à l'élevage, à la vente des bestiaux. Les supérieurs ecclésiastiques ne pouvaient permettre aux religieux sous leurs ordres de se laisser absorber par le souci des affaires temporelles, au grand détriment des choses spirituelles qu'ils s'étaient données pour occupation exclusive. Ils préféraient les autres systèmes d'exploitation qui avaient le double avantage de leur assurer des revenus moins variables et de les désintéresser de toute transaction commerciale. Cette tendance était si accentuée que les règlements de l'Ordre des Prémontrés considéraient comme également blâmable et défendaient avec la même sévérité de faire du commerce et d'avoir des partiaires (2).

(1) Voir une sorte de convention de colonage assez curieuse entre les moines de l'abbaye de Saint-Père et les chanoines de Saint-Père-le- Puellier, convention passée en 1111, rapportée dans le Cartulaire de Saint-Père de Chartres. (Edit. Guérard) II. 436-438. Voyez dans le même Cartulaire II, 319. 431, 432, 430, 462, 655. Voyez encore I, 186, et II, 366, 687.

(2) Statuta ord. Prsemonstrat Diss 5, c. 9.

« De negotiatione vitanda et partionariis non habendis ; statuimus, ut quicumque nostri ordinis Canonici vel Conversi convicti fuerint, vel confessi oves, vaccas seu quœvis animalia partionariis ad partem tradere vel ad tempus locare, etc. »

C'était là, au reste, une tendance générale de l'Eglise dont la fameuse bulle d'Honorius III ne fut qu'une manifestation particulière.

Peut-être aussi voyait-on dans ces livraisons de bestiaux à des partiaires, des conventions usuraires.

PROPORTIONS OBSERVEES DANS LES PARTAGES ET DENOMINATIONS DES DIVERSES SORTES DE COLONAGE.

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