IMPORTANCE DU COLONAGE PARTIAIRE

Les seigneurs et les abbés, comme nous l'avons vu, pour défricher les territoires incultes de leurs fiefs, y avaient attiré des cultivateurs et leur avaient abandonné la jouissance, à titre plus ou moins précaire, d'une portion de leurs biens. Les nouveaux venus disposaient d'une moitié de leur temps pour leur exploitation personnelle et ils étaient tenus d'employer l'autre à la culture du sol que le seigneur s'était réservé.

Peu à peu, nous dit Le Play, le seigneur et les colons modifièrent d'un commun accord ce contrat, en vue de conjurer les difficultés naissant de l'enchevêtrement des intérêts et du règlement des redevances livrées en journées de travail. A mesure qu'ils s'enrichissaient par le travail et l'épargne, les paysans entreprenaient pour leur propre compte la culture de tout le sol défriché, à charge de partager les produits avec le seigneur ou de lui payer en argent, chaque année, une redevance équivalente.

C'est ainsi que le système des corvées se transforma insensiblement et devint le colonage partiaire ou le fermage, suivant les régions et les cultures.

Le colonage partiaire et le fermage se développèrent concurremment (1).

Ce serait une erreur de penser avec Adam Smith que la disparition de l'exploitation par corvées aurait entraîné la généralisation du métayage et que le fermage, régime plus parfait, ne serait venu que plus tard. Dans la marche progressive de l'agriculture française, le colonage partiaire ne constituerait ainsi qu'une étape.

Le point de départ de ce raisonnement est erroné. A toute époque, en France, on constate la coexistence de ces deux systèmes d'amodiation, et nous serions tenté de croire que, tandis que le métayage prévalut au xvme siècle, c'était le fermage qui dominait pendant les siècles précédents (2).

Nous appuyons cette opinion sur les considérations suivantes :

(1) Les premiers baux à ferme cités par Du Cange sont de 1089 et de 1100 ; la première mention qu'il fait d'un bail à métairie se rapporte à l'année 1007.

(2) Cette opinion est contraire à celle développée par M. Henri Baudrillart dans un article remarquable paru dans la Revue des Deux-Mondes (1er octobre 1885). Cet auteur s'exprime ainsi : « Nul n'ignore que le métayage libre avait été lui-même un progrès considérable sur le servage en élevant davantage le travailleur à l'état d'homme, en le rendant plus actif, plus prévoyant et en faisant profiter la terre elle-même et les seigneurs de cet accroissement de force productive. La richesse et la civilisation avaient suscité à leur tour au métayage une double concurrence longtemps trèsinférieure par le nombre dans la propriété individuelle et dans le fermage Les métayers, en petit nombre, qui arrivaient à la propriété

gagnaient en liberté et e;i aisance, cela n'est pas douteux. Il en était de même, quoique à un degré moindre, quand ils parvenaient à la condition de fermiers à rente fixe. »

Il semble que ce qui a fait naître et généraliser cette opinion, c'est la croyance, vraie ou fausse, que le métayage s'alliait très-bien avec l'état de dépendance auquel le régime féodal avait accoutumé les populations agricoles.

1° Sur les terres ecclésiastiques, dès le ixe siècle, il est certain que le nombre des fermiers dépassait de beaucoup celui des colons.

L'abbé de St-Germain-des-Prés a 1646 domaines ruraux ; or, la presque totalité de ;eux quiles cultivent, serfs ou libres, sont astreints au payement de redevances fixes, en outre des prestations ordinaires de travail; dix seulement partagent les récoltes.

L'examen des autres Cartulaires nous fournit des renseignements analogues. Les colons partiaires sont fort rares sur les terres de l'abbaye de Saint-Rémi de Reims et cependant les vignobles y sont nombreux. Dans le Registre de Sugger, abbé de Saint-Denis, et dans celui de l'église de Saint-Père de Chartres, c'est à peine si l'on rencontre quelques cas isolés de baux à métairie. Il n'y en a aucun dans le Polyptique de St-Vannesde-Verdun. L'Eglise ne favorisait pas un système qui intéressait directement les religieux à l'exploitation du sol, leur imposait une surveillance, d'incessants soucis temporels et les détournait ainsi de leur mission (1) ;

2° Sur les terres seigneuriales, pour des raisons différentes, nous estimons qu'il devait en être de même. Le puissant baron féodal se souciait peu de recevoir la moitié de tout le blé qui croissait sur ses immenses domaines ; sans doute , il avait besoin d'une quantité déterminée de ce blé pour pourvoir à la nourriture de sa famille et des gens de son service; mais, qu'e it-il fait de l'excédent, presque toujours considérable ?

Il l'eût vendu, mais à qui et comment ? A la ville voisine, sa mortelle ennemie ? A ses paysans ? Mais n'eût-il pas mieux valu leur demander tout de suite de l'argent que de se faire donner du grain pour le leur revendre ?

Ce serait se faire une étrange idée de la féodalité que croire qu'alors tout seigneur était doublé d'un commerçant.

(1) Nous avons montré dans le chapitre précédent qu'il était interdit aux Religieux Prémontrés d'avoir des partiaires.

Au lieu de stipuler le partage des produits, les seigneurs exigeaient de ceux qui cultivaient leurs terres des redevances fixes, du grain pour approvisionner le château, de l'argent pour parer à leurs rares dépenses. Ils avaient des fermiers, mais non des partiaires.

Les affranchissements en changeant la condition des personnes modifièrent-ils le mode des tenures agricoles ? Le serf, astreint à des redevances fixes, dut-il, du jour où il devint libre, une quote-part des fruits. — Son obligation se transforma-telle ? Il serait peut-être téméraire de le prétendre.

3° Bertagnolli (1) nous apprend que dans la seconde moitié du XIIIe siècle, alors que les Communes Italiennes abolirent l'antique servage de la glèbe, les serfs s'empressèrent de quitter les champs qu'ils cultivaient, moyennant une part de fruits, pour louer à prix d'argent leurs services. Ils se firent journaliers.

Ce mouvement fut tel, que les pouvoirs publics (2) durent intervenir. On défendit d'employer ces serfs émancipés comme manouvriers ; ils ne purent que prendre à colonage, à moins, toutefois, qu'ils ne fussent célibataires ; et encore, réglementait-on étroitement le salaire auquel ils pouvaient prétendre.

Peut-on admettre qu'en France, il se produisit un mouvement inverse, que le premier soin du paysan français parvenu à la liberté, fut de rechercher le contrat qui présentait le plus d'analogie, au moins en apparence, avec l'antique état de choses auquel il venait de se soustraire; que son premier acte fut de substituer, à des attaches forcées, des attaches volontaires. Ce serait, il nous semble, méconnaître ce qu'il y a toujours d'exagéré dans les tendances populaires.

Ce n'est probablement qu'après les guerres de religion que le colonage partiaire prit en France une rapide extension.

(1) Bertagnolli : La colonia parsiaria, p. 42.

(2) Statuts de Florence, livre IV, II, 266. Statuts de Sienne, dist. II, 182.

En 1599, année où l'on imprima le Théâtre d'agriculture et mesnage des champs , d'Olivier de Serres, le fermage était le mode d'exploitation le plus usité. — C'était le seul en honneur dans les propriétés « du roi, des princes, des grands seigneurs, des communautés, des pupilles et autres.... »

Etait-ce à cette époque un système modèle pratiqué seulement par l'élite des cultivateurs comme semble le dire Baudrillart (1). Il suffit de lire les écrits d'Olivier de Serres pour se convaincre que ce mode d'exploitation était plutôt considéré comme un régime vieux et démodé, comme un obstacle au développement agricole.

« Si, choisisses riche vostre fermier, comme de nécessité faut qu'il ait du moyen pour fournir vostre domaine, de bestail, d'outils, de semences, de meubles, de vivres, d'argent, et d'autres choses requises , voudra avoir vostre bien à trop bon marché, et n'y entrera qu'avec asseurance de grand profit, sous conditions rudes et pour vous peu avantageuses. Joinct qu'y estant, son ignorance, son orgueil, son irrévérence, et autres siennes incivilités vous importuneront. »

Votre fermier est-il pauvre? Au lieu de vous payer son terme, il vous empruntera de l'argent.

« Si pauvre, pour qu'en jouissiés comme voudrés, vous en promettant bon prix, serés contraint, non seulement d'attendre ce qui aura esté convenu entre vous, mais aussi de lui fournir deniers, blé, meubles, bestail, pour avancer vos affaires, autrement demeureroient-ils en arrière, avec danger d'en estre mal rembourcé, à cause de sa pauvreté, qui lui oste le moyen d'attendre la vente de ses fruicts, dont bien souvent n'en peut-il tirer la raison. »

Tout fermier, du reste appauvrira votre domaine.

« Or, si d'aventure le trop de profit que cestui-là faict sur vostre bien vous est odieux, la perte de cestui-ci vous désagrée . Et quel qu'il soit vostre fermier, au lieu d'augmenter vostre

(1) Baudrillart : Revue des Deux-Mondes, livraison du 1er octobre 1885.

bien le vous diminuera ; comme à la longue ainsi le recognoistrés quand au bout de leurs termes, ils vous rendront vos terres lasses et recreues, comme chevaux de louage, et vos maisons debiffées. »

Pline, dans sa lettre à Paulin formulait les mêmes observations: « Nain priore lustro, quanquam post magnas remissiones reliqua creverunt, inde plerisque nulla jam cura minuendi aeris alieni, quod desperant posse persolvi. Rapiunt etiam consumuntque quod natum est ut qui jam putent se non sibi parcere. »

Les fermiers ne sont d'ordinaire ni intelligents ni laborieux ; ils sont tous « jettes en ce moule, que d'estre avares, paresseux et ignorans. » Leur avarice est sordide : « De telles gens.,, pour l'espargne d'un clou ou d'une tuile laisseront dissiper une partie de la couverture du logis; en danger, par telle particulière ruine de causer la générale de l'édifice. »

« A faute de tenir un fossé ouvert, l'eau vous dégastera une terre; de mettre un pau en une cloison, ou de relever un pas de muraille, une vigne se dissipera. »

S'ils n'aiment pratiquer le bien, ils sont heureux de faire le mal : « Quant à laisser brouter au bestail les arbres, et en désrober les fruicts, cela leur est tant fréquent, que mesme en ceci les plus modestes fermiers sont insupportables : par avoir femmes, enfans et autres domestiques qui indiscrètement s'en fournissent. Défraudent la culture des champs et des vignobles, par avarice et négligence, ne leur donnans les œuvres nécessaires et en les chargeans plus que de raison ; les prairies mesme, quoi-que faciles à gouverner se ressentent de leur mauvais mesnage. »

Votre fermier possède-t-il quelque propriété près de la vôtre, votre situation est pire encore.

« Si vostre fermier a du bien près du vosire, tenès-vous pour dict qu'à vostre perte, son domaine se labourera et engraissera, l'allant cultiver et fumer, le bestail se nourrissant en vos fourrages et pasquis, quelques conventions qu'ayès faictes par ensemble. »

Pendant la durée du bail, vous ne pourrez faire la moindre amélioration.

« Ils se faschent si vous faictes quelque gentillesse en vostre domaine : de peur que tels moyens vous y attirans, ne vous donnent l'entière cognoissance de vos affaires , voyant leur mauvais mesnage, et le trop de profit qu'ils font sur vous, et que finalement les en sorties. »

Ailleurs, Olivier de Serres nous expose combien le fermier craint la venue du propriétaire au moment de la récolte ; puis il résume son opinion sur le fermage et les fermiers. « En somme, nous dit-il, tout leur mesnage se faict par fraude, en grondant, n'ayant esgard qu'au seul gain, sans penser à l'honneur. Descrient vostre bien, publians ses défauts et taisans ses commodités. Jamais ne confessent y avoir gaigné, mais tousjours afferment y avoir perdu; tant pour desgouster d'autres de courre sur leur marché, que pour vous oster la fantaisie de le tenir à vostre main ; faisans tout impossible, ou du moins très difficile à gouverner. »

« C'est pourquoi les domaines quoi-que beaux de nature, ayans demeuré quelque temps entre les mains de telles gens deviennent laids et hideux, comme portant le deuil pour l'absence de leurs maistres. »

Le meilleur mode d'exploitation , conclut-il , c'est le métayage.

Il résulte de la lecture du Théâtre d'agriculture, que ce dernier régime était encore peu pratiqué dans le Vivarais, et que le premier y était, déjà, tombé dans le plus grand discrédit.

Le développement du colonage dans le Vivarais et sa substitution au fermage sont donc postérieurs au XVIe siècle.

En compulsant, dans diverses études de notaire du Charolais, les anciens baux à métairie et à ferme des XVIe, XVIIe et XVIIIe siècles, nous avons constaté que les premiers deviennent d'année en année plus fréquents, ce qui n'a rien d'étonnant, mais, ce qui l'est bien davantage, que les seconds suivent la progression inverse. Ce fait tendrait à prouver que dans cette région les choses se sont passées de la même manière que dans le pays habité par le Seigneur de Pradel.

Ne pourrait-on pas généraliser ces observations particulières? Ne pourrait-on pas, par exemple, se demander si en 1761, époque où Pothier publia son Traité des obligations, le métayage était aussi commun qu'on veut bien le dire.

L'illustre jurisconsulte s'exprime ainsi : « Les métairies se louent souvent pour une certaine quantité de grain par chacun an, les vignes pour une certaine quantité de vin, les terres plantées en oliviers pour une certaine quantité d'huile. Ces fermes s'appellent moissons. »

« Quelquefois aussi les héritages s'afferment pour une portion aliquote des fruits qui se recueillent; par exemple, à la charge que le fermier donnera au locateur la moitié des blés qui seront recueillis par chacun an, ou le tiers ou le quart : ces sortes de baux se nomment baux par tiaires (1). »

Certains auteurs ont confondu les redevances (en nature) fixes avec les redevances (en nature) proportionnelles, et c'est cette confusion qui les a portés à prétendre que, dès le XVe siècle, le colonage était le mode d'exploitation le plus usité (2).

(1) Pothier : Louage (IV, p. 302). Dans le Loiret, pays où vivait Pothier, il y a aujourd'hui 1,487 métayers et 14,320 fermiers.

(2) Les trois systèmes d'amodiation du sol étaient peu distincts en pratique; il en était de même en théorie, Chopin le constate en ces termes :

« Il est aussi dit par un autre excellent droit des fruits des champs que les baux à deniers des terres se peuvent casser et réduire au payement en grain, contre le gré du fermier, afin que le peuple n'ait disette de bled, par un edit du roy du 20 octobre 1573, vérifié par arrêt du Parlement, le 21 novembre ensuivant. Car, encore que le bail à loyer soit difficile à résoudre, non plus que l'achapt, toutefois il a été ordonné pour l'utilité publique que chacun serait tenu de vendre les vivres à juste prix, et souvent on s'est départi des conventions particulières faites pour cela. L'argument s'en tire de ce que, autrefois à Rome, lorsqu'il y avait disette de bled, les consuls contraignirent tous les citoyens de déclarer la quantité de leurs bleds par chacune maison, afin que ce qu'ils auraient de plus pour la provision de leur maison fût porté en public. » Privilège des Rustiques, p. 34.

Toute tentative de statistique est, au reste, impossible, car, dans 'le langage des auteurs de l'époque, les expressions : « métayer » et « métairie » n'ont point un sens précis.

Si nous en croyons Adam Smith, le développement du colonage serait tel, à la fin du XVIIIe siècle, qu'il s'appliquerait aux 5/6 du territoire. — Arthur Young, élève ce chiffre aux 7/8.

Ces estimations sont très certainement exagérées. Ces économistes ont fait entrer, sous le nom de métayage, toutes les tenures où la redevance consistait en une quote-part des fruits, si minime qu'elle fut, et celles qui, comme le champart et le terrage, s'en rapprochaient beaucoup.

Pour Turgot, les provinces exploitées par métayers, provinces qu'il appelle pays de petite culture, forment les 4/7 de l'étendue du royaume (1).

Même en faisant la part de toute exagération, on est forcé de reconnaître qu'à cette époque, l'importance de notre contrat était considérable.

La diversité des noms que le colonage partiaire recevait, suivant les provinces, suffirait pour montrer combien l'usage en fut général.

(i) Tnrgot (I. 544), les définit ainsi « Ce sont ceux où il n'existe point d'entrepreneur; où un propriétaire, qui veut faire valoir sa terre, ne trouve pour la cultiver que de malheureux paysans qui n'ont que leurs bras; où il est obligé de faire à ses frais toutes les avances de la culture : bestiaux, instruments, semence, d'avancer même à son métayer de quoi se nourrir jusqu'à la première récolte; où, par conséquent, un propriétaire qui n'aurait d'autre bien que sa terre serait obligé de la laisser en friche. C'est dans ce pays que le proverbe Tant vaut l'homme, tant vaut la terre, est exactement vrai, parce que la terre par elle-même n'y a aucune valeur. »

« Après avoir prélevé la somme et les rentes dont le bien est chargé, le propriétaire partage avec le métayer le reste des fruits, suivant la convention qu'ils ont faite entre eux. Le propriétaire qui fait les avances court tous les risques des accidents de récolte, des pertes de bestiaux ; il est le seul véritable entrepreneur de culture. Le métayer n'est qu'un simple manœuvre, un valet auquel il abandonne une partie des fruits pour lui tenir lieu de gage. »

On le nommait Closerie dans l'Anjou et les provinces voisines; Locatairie dans le Bourbonnais ; Borderie dans le Quercy (1); Vignolerie ou Vinidrie en Auvergne (2), Fâcherie en Provence (3) ; Grangeage dans la Bresse, le Lyonnais, le Forez, le Vivarais, le Dauphiné ; Gagnage en Lorraine (4); Métayage était l'appellation la plus commune.