BASE

de la taxe.

DROITS

d’entrée.

Suivant taxation,

1 d’après la mer-

Ad valorem.

Florins.

1 curiale arrêtée [ tous les 3 mois.

Idem

Taxe par les employés de la

douane , d’après le prix!

courant

1 Idem

/ Prix de facture l augmenté 30 1 0/0, ou bienl

1 évaluation des'

1 employés de la J douane, d’a-' f près le prix \ courant

OBSERVATIONS

\ Par navire hollandais , on n’cn- I tend que ceux de la métropole.

L’origine se prouve selon l’ordonnance de 1834 , n° 42.

Pourvu qu’ils n'aient pas touché à un port étranger , excepté les marchandises chinoises , à l’égard I desquelles les droits sont fixés au tarif n° 5.

JAVA ET MADDRA.

Tarif n° 3.

Droits d'entrée sur diverses marchandises productions d'Europe, d’Amérique et du cap de Bonne-Espérance.

DENOMINATION des marchandises.

UNITE

,de mesure.

DROITS

d’entrée.

Poterie et porcelaine , munitions de guerre (prohibées à moins de permission particulière. Voyez Armes ôfeu).

Ancres (comme 1er).

Florins.

Par 100 flor. valeur de facture augmentée de 30 p. 0/0 , et àdéfautdefac-| ture, ou en cas] de doute sur sa / 24 00 sincérité, taxa tion d’après le] prix courant, déterminé par lesagentsdela douane.

OBSERVATIONS

Par navire hollandais avec certificat d’origine hollandaise 12 p. 0/0.

DENOMINATION des marchandises.

Fer-blanc et ouvrages en fer-blanc. . .

Livres , musique , caries terrestres et

marines

Beurre

Poudre à canon ( prohibée , excepté la poudre de chasse en boîtes de ferblanc de 2 livres , autorisation nécessaire)

Droguerie et médecine

Comestible (excepté ceux désignés nommément dans le tarif)

Article Paris (ganterie)

Verre et cristaux

Ouvrages en or et en argent , galons , passementerie, fil d’or, ornements

militaires .

Monnaie d’or it d’argent

Lingots et morceaux d’or et d’argent..

Jambon

Chapeaux et casquettes

Horlogerie , pendules , cloches

Bois et meubles de bois (excepté les futailles)

Bijoux, perles, diamants montés ou non montés (excepté le corail rouge).

Fromage

Chandelles de cire

Composition de spamantiel

Etolfe de coton et de fil :

Habillements confectionnés

Habillements de laine et coton

Habillements de soie et fil

Cuivre et ouvrages en cuivre

Monnaie de cuivre (deut ) (entrée prohibée)

Charbon de terre

Quincaillerie comprenant la bijouterie

fausse, le corail

Tissus de drap et laine

,Culr et ouvrages en cuir

Plomb (ouvré, non ouvré)

Etoffes de lin et de chanvre

Farines

Meubles

Modes (comme objets confectionnés).

Instruments de musique (comme mu sique. Voir Livre) .

Opium (prohibé)

UNITÉ

de mesure.

DROITS

d’entrée.

Par 100 flor. va-

fl. c.

leur de facture

augmentée, etc.

Idem.

Idem,

Idem.

Idem,

Idem ,

Idem,

Idem.

la livre.

Par 100 flor. va- ,

leur de facture

augmentée, etc,

Idem,

Idem, -

Idem,

Prohibée

Idem,

Idem.

Idem,

Idem.

OBSERVATIONS

Par navire hollandais avec certificats d’origine hollandaise, libre de droits,

Idem.

Idem,

libre de droit.

Venant directement de Hollande par

\ Idem.

Par navire hollandais avec certificat d’origine hollandaise, 12p. 0/0.

Libre de droits.

Par uaviic hollandais avec certificat d’origine hollandaise, 12 p. 0/0.

Venant directement de Hollande par I navire hollandais , 0 p. O/O.

( Libre de droits, pourvu qu’ils soient I véritables.

I Par navire hollandais avec certificat (d’origine hollandaise, 12 p. 0/0,

1 Idem. 12 p. 0/ü la livre.

Venant directement de Hollande, etc., 13 p. 0/0 la livre. Voir le tarif n® 2

Idem. 12 1/2 p. 0/0.

Par navire hollandais avec certificat d’origine hollandaise, 6 p. 0/0.

Idem. 12 p. 0/0.

Venant directement de Hollande par navire hollandais, libre de droits

Idem,

Par

Par navire hollandais avec certificat ’origine hollandaise, 12 p. Oy'O.

La ballée

La farine de froment hollandaise em dans la forme presciite par l’ordonnance des Indes néerlandaises de 1828 , n® 77, 12 p. 0/0.

Par navire hollandais avec certificat d’origine hollandaise , 12 p. 0/0.

Peut seulement être en entrepôt.

TJNITK

de mesure.

DROITS

d’entrée.

Par 100 flor. va-

fl. c.

leur de factuie

augmentée, etc.

Idem.

La livre.

Idem.

Par 100 flor. va- ,

leur de facture

augmentée, etc.

Idem.

La pièce.

La paire.

Par 100 flor. va- .

leur de facture .

augmentée, etc. ^

Idem.

Idem,

DE^OMI!•ATIOÎI des marchandises.

Chèvres et mules.

Papier

Plaque (comme quincaillerie).

Provisions. (Voyez Comcstildes. )

Parfumerie

Voitures

Objets de navires (excepté cordages)..

Gravures et tableaux

Fourniture de bureaux ( excepté papier).

Cartes à jouer

Lard fumé, salé, etc

Acier en barres, feuilles, etc.

Ouvrages en acier

Pierres , pierre taillée

Pierres, carreaux de marbre

Pierres, pierres à feu ( prohibées à moins

d’autorisation spéciale )

Tabac en feuilles et manipulé

Tabac, cigares de la Havane

Tabac, cigares de toute sorte (d’Europe

et d’Amérique)

Tabac à priser de toute sorte

Tapisserie. (Voir Tarif n“ 2.). . ... . .. Goudron (comme objets de navires). .

Futailles vides

Peinture, huile de lin

Bestiaux vivants (comme vaches, moutons).

Viande (fumée, salée, conservée)....

Armes à feu (prohibées, excepté le fusils de chasse en caisse d'une valeur d’au moins 100 florins la pièce.). . .

Pistolets en caisse d’au moins 100 florins la paire

Vins et boissons. (Voir Tarif n® 1.) Fer, en barres, morceaux, balles, feuilles

Toile à voile

Objets en fer et machines

Sacs de toiles ( pour café , etc. ) , comme la toile.

Selleries et harnais (comme cuir).

Zinc

Savon

Argent. (Voyez Or. )

Soie et soieries

Sel ( prohibé ) .

Toute marchandise non dénommée au tarif, venant d’Europe, d’Amérique et du cap Bonne-Espérance

OBSEllVATIOSS.

Libre de droits.

Par navire hollandais avec certificat d’origine hollandaise, 12 p. 0/0.

Idem.

Idem. directement 6 p. 0/0.

Par navire boll. avec certif. 6 p. 0/0. Idem.

Idem. 12 p. 0/0.

Venant directement de Hollaude sur navire hollandais, 6p. 0/0.

Par navire boll. avec cert. 12 p. 0/ 0. Idem. 6 p. 0/0.

Venant directement de Hollande sui navire hollandais.

Idem.

la moitié de ces droits.

Sur navire hollandais avec ceitificai d’origine boll., la moitié de ces droits.

Idem.

Libres de droits.

Sur navire boll. avec certif. 12 p. 0/0

Idem.

15 florins.

Venant directement de Hollande par navire hollandais, 6 p. 0/0.

Par navire hollandais avec certifica

Idem.

Venant directement de Hollande par

Nota. Par navire hollandais , on n’entend que ceux de la métropole. La livre du tarif est celle d’Amsterdam ( 1/2 kilogramme).

JAVA ET MADURA.

Tarif n” 4,

Droits d’entrée des produits de l’archipel indien.

DÉNOMINATION

des marcliandiscs.

UNITÉ

de mesure.

DROITS

d’entrée.

OBSERVATIONS

Gambler .

Leplcle de 125 1.

La livre.

Lepiclede 1251.

fl. c. (

Par navire colonial , venant des possessions hollandaises , sans avoir abordé à aucun port étranger 12 florins le picle.

f Idem. , la moitié de ces droits.

Libres de droits.

Idem, pourvu qu’ils soient vrais.

Idem.

Par navire colonial , comme ci-dessus, libre de droits.

Tabac en feuilles ou travaillé

Tabac, cigares de Salo ou deTeruate..

Cire et boufi^ie

Tissus de coton et de fil. (Voir tarif n° 2.) Argent et or non monnayé (Poudre d’or. 1

Bijoux, perles et brillants

Chevaux, bestiaux, moutons, chèvres.

Toute autre production non dénommée ( de l’archipel indien, excepté le sel. . >

Sel (prohibé),

! Par 100 llor. va- 1 leur fixée par la [ douane.

Nota. Le droit sur le gambler n’est modéré que pour le gambler arrivant avec certificat délivré par le résident de Rhio ou autres étaWissements fioliandais.

La livre du tarif est celle d’Amsterdam, 1/2 kilogramme.

Reste maintenu le droit additionnel de 5 p. 0/0 pour frais de male, etc., étafili par les ordonnances de 1827, n° 63, et 1829, n° 34.

Seront publiés plus tard un tarif des droits d’importation pour les productions des pays situés à l’Est du Cap, dont il n’a pas été fait mention ci-dessus, et un tarif des droits d’exportation de Java t Madura.

, A Batavia , le 25 septembre 1837.

PuBLic.ATiON de la part et au nom du Roi.

Le gouverneur général des Indes néerlandaises , après avoir entendu le conseil des Indes.

A tous ceux qui verront et entendront lire ces présentes, salut; fait savoir :

Ce jourd’hui, par suite de révision de substitution dans les droits actuels, et en vertu de la publication du 25 septembre dernier, on arrête :

1° Que les droits d’importation à Java et à Madura sur diverses marchandises produites dans les pays à l’E. du cap de Bonne-Ëspérance, et dont il n’a pas été question dans les tarifs n" 1 à 4, compris dans la susdite publication, seront, à partir du i" décembre prochain, prescrits conformément au tarif cidessous n® 5;

2® Que les droits d’exportation à Java et Madura sur toutes les marchandises sans distinction seront, à partir du décembre prochain, perçus conformément au tarif n® 6 ci-dessous.

JAVA ET MADUr.A.

Tarif n" 5.

Droits d’entrée sur divers productions des pays situés à VE. du cap de Bonne-Espérance non compris dans le tarif précédent.

dénominatioîi

(les marchandises.

UNITÉ

de mesure.

HBOITS

d’entrée.

OBSERVATIONS

1 Poterie et porcelaine.

Marchandises chinoises avec jonques chinoises, venant de Chine

Par 100 florins, valeur de facture, augmentée de 30 p.

0/0 , et, à dé-j 1 faut de facture' ou en cas de

1 doute sur laj sincérité, taxa- 1 tion d’après lel 1 prix courant déterminé par la douane.

Pour toute la

fl. c.

Sous pavillon hollandais ou pareil venant directement des pays de production , 6 florins pour 10 francs.

Pour une grande jonque de Ning-Po, .

cargaison.

Pour une petite , idem . . . . .

1 Pourvu que toute la cargaison soit com

Pour une grande jonque de Canton, . .

t posée de marchandises de provenance

chinoise. Pour les autres marchan-

Pour une j)Clite , idem

13,000 Oo|

Pour une grande jonque d’Amoy

' dises venant par jonques, on perl cevra les plus forts droits portés sur

1 elles.

Pour une petite , idem

Pour une grande de Tjienghien

Pour une petite , idem

]\larchandises chinoises apport(îes par d’autres navires dont il n’a pas étd fait un article sdparé

Pour 100 florins, ' 1 etc. , etc. i

' Sous pavillon hollandais, etc., la ’ moitié de cesdroits.

Droguerie et médecine - . . . .

Idem.

Par 100 florins.

Idem.

Comestibles, excepté ceux dont il est

fait article séparé dans ce tarif

Gaze et crêpe

Sous pavillon hollandais ou pareil venant directement du pays de production, la moitié de ces droits.

Libre de droits.

Ouvrages d’or et d’arg*, fil d’or et d’arg^

Idem.

Résine

Idem .

Le picle de 1251.

Par 100 florins, etc., etc.

Idem .

Idem.

Idem .

Par pav" holland’, etc. , libre de droits.

Bijoux, perles, joyaux taillés ou non.

Chandelles (cire)

Marchandises decoton, (Voir tarif n°2.) Effets confectionnés de laine et coton..

Effets confectionnés de chanvre et de fil

1 9 nn

Par p.ivillon hollandais, 6 florins par 100 kilogrammes.

Idem , libre de droits.

Idem , la moitié de ces droits.

Cuivre et ouvrages en cuivre

Monnaie de cuivre. (Prohibée.)

Charbon de terre

Quincaillerie

DÉNOMINATION

des marchandises.

DNITÉ

de mesure.

DROITS

d’entrée.

OBSERVATIONS

Pour 100 flor., etc.

fl. c.

Idem.

Par pavillon hollandais , la moitié de ces droits. 6

Idem.

Idem , libre de droits.

Idem, 6 florins par 100 kilogrammes.

Peut seulement être en entrepôt.

Libre de droits.

Parapluie et parasols (de papier)

Idem.

Rhum et arack. (Voir tarif u® 1. ) Voilures et carrosseries

Idem.

Sakie et Soya (du Japon]

Idem,

Salpêtre

Idem.

Idem,

Idem .

Objets de navires

Ustensiles en acier

Pierre , marbre et carreaux

Idem.

Par paviillon hollandais, etc., la moitié

Sucre

Id,e m ,

Tabac en feuilles

Le piclede 1251.

Idem.

La livre.

[ de ces droits.

Tabac fabriqué

Cigares de Manille

Cigares , tous autres.

Idem.

Tatac à priser

Idem.

Tapis. (Voir tarif u® 2 .)

Blé

PourlOO flor, etc-

Thé

Bétail vivant

Libre de droits.

Couleurs

Idem.

Viande salée

Idem,

Artifices

Idem.

Marchandises de laine. (Voir tarifn® 2).

Sacs ( de goung)

Savon

Idem,

Par pavillon hollandais, etc., la moitié ' de ces droits.

Sel. ( Prohibé. )

Sole et soieries

Idem.

Diverses marchandises non dénommées provenant des pays situés à l’E. du cap de Bonne-Espérance et hors l’archipel oriental.

Nota. La livre du tarif e»t la livre d’Amsterdam, 1/2 kilogramme.

JAVA ET MADURA.

Tarif n® 6.

Droits de sortie.

DÉNOMINATION

des marchandises.

UNITÉ

de mesure.

DROITS

sortie.

OBSERVATIONS

100 11. de valeur.

Par piclede 125*.

100 florins.

fl. c.

Sous pavillon hollandais , libre de droits.

Monnaie d’or et d’argent, par bâtiments chinois.

1 Mêmes conditions que celles fixées Ipar l’ordonnance de 1830, n® 26, et par ycelle de 1833, n° 65. On peut impor- Iter sans droits une somme de 500 florins

Or et argent (non monnayé, y compris

Pour 100 florins

' pour usage particulier.

Sous pavillon hollandais, la moitié de ces droits.

Par piclede 125*.

Les 100 pièces.

Pour Hollande, sur navire hollandais.

la moitié de ces droits.

Indigo

La livre.

Bijoux, perles et brillants

1 Libres de droits.

Camphre du Japon

Par balle ou demi-barrique.

Pour 100 florins de valeur.

Par piclede 125*

Idem.

i Pour Hollande, par navire hollandais, 1 3 florins 1/2 par balle ou demi-barrique.

1 Sous pavillon hollandais, 2 florins [pour 100.

1 Pour Hollande, par navire hollandais,

> 2 florins le picle , avec caution pour les 1 différences.

Sous pavillon hollandais, 3 florins 1/2 le picle.

Libre de droits.

Tissus de coton du pays de Java

Café

Cnivre du Japon

7 nn

Monnaie de cuivre (hollandais)

/ uu

Girofle

Idem.

1 0 nn

Pour Hollande, sur navire hollandais, 9 florins 1/2 le picle.

Noix muscades

Idem.

ly uu

Noix sauvage dite noix male

P® 100 11. de vaP.

ly uu

/i fin

Huile de coco

P® picle de 1251.

La pièce.