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Ecaille de tortue
UU lU 1
1 Sous pavillon hollandais, 2 florins Ipour 100.
1 Pour Hollande, par navire hollandais,
’ libre de droits.
i Sous pavillon hollandais , libre de ) droits.
Sous pavillon hollandais, 2 florin
Sucre de Java ( 1'® et 2® sortes)
Sucre brut et mélasse hors d’état au jugement du receveur d’étre porté en Europe et en Amérique
Tabac de Java
Etain
Par picle , etc.
Par 100 florins.
pour 100.
1 Pour Hollande, par navire hollandais,
1 2 florins le picle.
Holothuries
Nids d’oiseaux
Idem.
Idem.
Sous pavillon hollandais , la moitié de 1 ces droits.
1 Libres de droits.
Cire
Sels
DÉNOMINATION
des marchandises
UNITÉ
de mesure.
DROITS
de
sortie.
OBSERVATIONS
Diverses maichandisesnon dénommées.
Pour 100 florins
fl. c. 1
Sous pavillon hollandais , 2 florins
production de l’archipel indien, . . .
Toute marchandise pour laquelle le maximum du droit d’entrée a été fixé
de valeur.
pour 100.
Idem.
/dem, libre de droits.
Toute autre marchandise
Idem,
Idem, 2 florins pour 100,
JV. B. Par navire hollandais, on n’entend que les navires de la métropole et aucun autre.
Par pavillon hollandais on entend aussi les pavillons des princes et nations asiatiques portant le pavillon hollandais.
La livre du tarif est celle d’Amsterdam.
Reste maintenu le droit additionnel de 5 p. 0/0 pour frais de male établi par les ordonnances de 1827,. n° 63, et 1829, n« 34.
Batavia, le 10 novembre 1837.
