TOME î

Personne n'ignore les déplorables divisions qui éclatèrent bientôt entre le concile de Bâle et le pape Eugène. Il n'entre pas dans notre plan de faire l'histoire complète de ces tristes démêlés. Nous ne dirons que ce qui sera nécessaire au lecteur pour porter un jugement éclairé sur les faits si graves qui vont se dérouler sous ses yeux.

ii. ouverture Quoique l'ouverture du concile eût été fixée au

et objet ^ n

du concile. 3 mars 4 431 par le pape Martin V, la première session ne se tint que le 14 décembre, sous la présidence du légat Julien César in i. Il n'y avait pas encore beaucoup d'évêques , mais leur nombre , celui des cardinaux et des ambassadeurs s'accroissaient tous les jours. Dans cette première session , on lut tous les décrets qui constituaient le concile : celui qui désignait la ville de Bâle pour le lieu de la réunion ; l'approbation donnée à ce décret par Martin Y; la bulle de convocation par laquelle ce Pape nommait le cardinal de Saint-Ange président du concile; la lettre d'Eugène IV à ce cardinal sur le même sujet.

Mais avant toutes ces pièces, et comme point de départ, on avait donné lecture du décret Frequens du concile de Constance, qui obligeait les Papes, comme nous l'ayons vu , à tenir un concile général tous les dix ans ! .

Après la lecture de tous ces décrets, le concile se déclara canoniquement assemblé , et fit connaître les fins principales qu'il voulait atteindre : l'extinction

1 Labbe, Conc, t. XII; Conô. Basil., p. 459 et seq.

des hérésies; la paix entre les princes chrétiens; la réforme de l'Église1.

Ce troisième objet du concile était peut-être le plus important et le plus urgent. Lorsque les premiers bruits de la dissolution du concile se répandirent, le légat Julien écrivit au Pape que si la réforme était négligée et le concile abandonné, on pouvait tout craindre de la part des laïques : ils seraient, disait-il, à l'égard des ecclésiastiques aussi cruels que les hussites , ou plutôt que les bêtes féroces; et infailliblement les hommes se porteraient à quelque extrémité violente , et croiraient faire un sacrifice agréable à Dieu , en dépouillant et en massacrant les ecclésiastiques qui auraient oublié si étrangement l'ancienne discipline et les règles de la piété*. Ce besoin absolu de réforme, et cette situation violente , qui devait amener plus tard le fatal schisme du seizième siècle, ne doivent jamais être perdus de vue dans l'appréciation des faits que nous allons raconter.

Dans la seconde session , tenue le 4 5 février 1 432 y le concile renouvela les décrets de la cinquième session de Constance , qui soumet toute personne r

1 Conc. Basil., p. 470.

2 Celebrata surit diebus nostris concilia ex quibus nulla secuta est reformatio. Expectabant gentes ut ex hoc sequeretur aliquis fructus. Sed si sic dissolvatur, dicetur quod nos irridemus Deum et homines. Et cum jam nulla spes supererit de nostra correction e irruent merito laîci in nos more Hussitarum. . . . Putabunt se sacrificium praestare Deo qui clericos aut trucidabunt aut spoliabunt. Epist. 4* card. Juliani ad Eug. inter Opéra Sylvii, p. 67, éd. Bas.

436 LA PAPAUTÉ ET LtèPISCOPAT.

et le Pape lui-même, au concile général légitime, en ce qui concerne la foi, Textinctiop des schismes et la réformation de l'Église1. Assemblé pour opérer une réformation absolument nécessaire , et qui n'avait pu être pleinement effectuée par le concile de Constance, celui de Bâle devait s'appuyer sur le décret qui constituait sa puissance en cette matière, m. connu Dès la troisième session, qui eut lieu le 29 avril

entre le pape *

Eugène iv de la même année, éclata la querelle entre le Pape et le concile. Les Pères se plaignirent de ce que le Pape, « mal conseillé, entreprenait de dissoudre le concile2, »

En effet, trompé par de faux rapports, Eugène avait donné une bulle pour dissoudre le concile de Bàle, en convoquer un autre à Bologne*. 11 en indiquait aussi un second, qui devait se tenir, au bout de dix ans, à Avignon. Ces convocations étaient faites, disait le Pontife, « conformément aux dispositions du concile de Constance4. »

Les motifs de la dissolution allégués par le Pape étaient les dangers de peste, de guerre , de massacres que le séjour de Bàle aurait offerts au concile. Les Pères qui résidaient à Bâle répondaient que ces dangers leur étaient inconnus, ou qu'ils étaient, au moins, fort exagérés.

* Conc. Basil., p. 477.

1 Prœfatum dominum Papam ex sinistra informatione motum.... Ibidem, p. 480.

3 Cette bulle était du 4 2 novembre 4 434 . Mais elle ne fut connue à Bàle que plus tard. Il y en eut une seconde le 48 décembre de la même année. Conc. Basil., p. 934 et seq.

4 Juxta statu ta Constantiensis synodi. Ibidem, p. 939.

Un motif plus sérieux était tiré de l'offre que faisaient les Grecs de se rendre à Bologne , pour y opérer leur réunion avec l'Église romaine. Toutefois on a remarqué que ce motif n'était pas très-péremptoire; car rien n'empêchait d'exécuter d'abord à Bâle la réformation si nécessaire et si désirée , et de réunir ensuite un nouveau concile à Bologne, pour y traiter l'affaire des Grecs.

Quoi qu'il en soit, les Pères de Bâle crurent qu'on ne cherchait qu'à éluder la réforme, et ils publièrent un décret pour déclarer : « que la dissolution du concile, entreprise au préjudice des décrets de Constance, au grand péril de la foi et au grand scandale du peuple chrétien, n'avait pu se faire; et que ce concile, nonobstant la bulle de dissolution, continuerait, avec la grâce du Saint-Esprit, ce qu'il avait si bien commencé \ »

Renouvelant ensuite, pour la seconde fois, les décrets de la cinquième session de Constance, les Pères invitèrent le Pape à retirer ses bulles de dissolution , à se rendre au concile ou à s'y faire représenter. Ainsi fut engagé le grave conflit dont nous allons indiquer rapidement les phases diverses.

1 Considérais haec sancta synodus praefatam dissolutionem concilii contra décréta concilii Constantiensis esse factam, tendereque in eversionis fidei grave periculum efr status ecclesiastici turbationem et detrimentum , atque scàndalum totius populi christiani , eamdem dissolutionem dec revit nullatenus fieri potuisse ; quinimo ipsa minime obsistente, ad prosecutionem eorum quae pro fidei stabilitate et salute christiani populi laudabiliter sunt inceptà, esse cura Spiritus sancli gratia, procedendum. Conc. Basil., p. 480.

iv. Phases di- Dès avant la seconde session, le concile avait en-

verses

du conflit, voyé une ambassade au Pape pour le prier de révoquer ses bulles. Le Pape ne se hâtant pas de satisfaire le concile, toute la chrétienté était agitée et troublée. Le clergé de France, réuni à Bourges, se prononçait pour la continuation du concile , qu'il regardait comme une œuvre sainte et nécessaire. Mais en même temps il demandait qu'on eût pour le chef de l'Église tous les égards dus à sa dignité. L'empereur Sigismond s'était, déclaré aussi pour le concile, et s'efforçait de rétablir la paix entre le Pape et les Pères de Bâle, œuvre difficile, dans l'état des affaires et dans les dispositions des esprits! Le concile dé*fendait sa cause par des mémoires comme par ses décrets. Le plus important de ces mémoires se trouve à la suite de ses actes , et porte la date du 3 septembre 1 432. Le concile y établit solidement les droits divins du Siège Apostolique, tout en maintenant la doctrine des décrets de Constance '.

Dans les quatrième et cinquième sessions , tenues le 20 juin et le 9 août 1 432, le concile s'occupa de diverses affaires. Cependant le Pape, pressé par l'Empereur, essayait d'adoucir les Pères de Bâle. Il leur envoya deux députations successives , qui prirent, en présence du concile, la défense des droits du Saint-Siège et celle de la conduite du Pape*.

1 Labbb, Conc, I. Wl; Responsio synodalis de auctoritate cilii generalis, p. 673 ad p. 699.

2 Voir en particulier les discours des archevêques de Colosse et de Tarente. Conc. Basil., p. 872 et seq.

Dans sa réponse, le concile releva son autorité, selon la teneur des décrets de Constance , et voulut justifier l'attitude qu'il avait cru devoir prendre à l'égard du Souverain Pontife.

Ces discussions ne retardèrent pas les procédures. Pendant la sixième session , les promoteurs du concile requirent que le Pape fût déclaré contumace, puisqu'il n'avait pas acquiescé à la demande du concile de révoquer ses bulles de dissolution. Le concile chargea même les évêques de Périgueux et de Ratisbonne de faire les trois citations canoniques. Mais, sur les vives instances des nonces du Pape, un délai fut accordé1.

C'est vers cette époque qu'on place une seconde lettre pour le concile , adressée au Pape par le légat Julien Cesarini. Malgré les bulles de dissolution, le légat n'avait point quitté Bâle , et restait uni au concile, quoiqu'il n'en présidât pas toujours les sessions. La seconde lettre fut aussi forte que la première, dont nous avons cité un passage. Voici comment cette lettre est analysée par l'historien de l'Église gallicane, le savant et pieux P. Berthier : « Le cardinal avertissait le Pape que le nombre des prélats s'augmentait tous les jours à Bâle ; il lui répétait encore que ce concile s'appuyait entièrement sur les définitions de celui de Constance , dont on ne pouvait soupçonner l'autorité sans donner atteinte au pontificat de Martin Y et d'Eugène lui-même. H rap-

1 Conc. Basil., p. 493 et seq.

pelait les jugements de rigueur que les Pères de Constance avaient portés contre Jean XXIII et Benoit XIII, l'un et l'autre privés du pontificat, le premier à cause de sa mauvaise conduite , le second à cause de son obstination dans le schisme. Mais comme ces remontrances et ces exemples se présentaient sous des dehors sinistres, le cardinal finissait ainsi sa lettre : Je dis cela, Très -Saint Père, avec tout le déplaisir possible , et si Votre Sainteté voyait le fond de mon cœur, elle me saurait gré de mon excès de charité , elle me regarderait comme son fils bien-aimé1. »

Les avertissements respectueux, les sages remontrances ne manquaient donc pas au Pape. Dans la huitième session, des coups très -sensibles furent portés à son autorité. Le concile déclara que, quoique Eugène pût déjà être considéré comme contumace, cependant il lui donnait encore deux mois pour révoquer les bulles de dissolution ; et il annonça qu'après ce terme il serait procédé contre lui selon la rigueur du droit. Comme suite de ce second monitoire, des dispositions qui avaient pour but d'entraver le gouvernement d'Eugène furent adoptées2.

Dans la neuvième session , tenue le 22 janvier 1 433, on prononça la nullité de toutes les entreprises que le Pape pouvait faire au désavantage de l'Empereur, qui fut reconnu pour protecteur du concile3.

1 Hist. de l'Église gallicane, t. XVI, p. «47. Voir le texte de la lettre in Opéra Sylvii, p. 75 et seq.

2 Conc. Basil, p. 497.

* Ibidem, p. 500.

Les promoteurs du concile, pendant la dixième session, demandèrent que la contumace d'Eugène fût déclarée; et le concile, d'après la proposition du cardinal légat qui le présidait, nomma des commissaires pour examiner s'il convenait de faire cette déclaration1. Dans la onzième session, le concile, renouvelant pour la seconde fois le décret Frequens, recommanda la célébration des conciles généraux, menaça de suspense et de déposition le Pape s'il s'y opposait , et lui défendit expressément de dissoudre, de. proroger ou de transférer le concile général sans le consentement de ce concile9.

Un troisième monitoire fut adressé au Pape pendant la douzième session . Dans ce monitoire , il est accusé de scandaliser l'Église par sa résistance au concile. On lui ordonne de nouveau, sous peine de suspense, de révoquer ses bulles, et on lui assigne encore un nouveau terme de soixante jours3.

La treizième session fut consacrée à entendre le

1 Conc. Basil., p. 505.

3 Quod si ipse Romanus Pontifes, et alise prsedictœ personae hoc facere neglexerint, aut ipsum concilium quoquomodo de facto impedire, mutari, prorogare, dissolvere operam dederint, et infra quatuor menses cum reali satisfactione non resipuerint, extunc Romanus Pontifex a papali, et praedictœ personae a suarum dignilatum administratione sint ipso facto suspensi. Qua? quidem papalis administralio ad sacrum concilium ipso jure devolvatur. Quod si pœnas prœdictas per duos menses post dictos quatuor animo sustinuerint indurato, contra tam Romanum Pontiûcem, quam prœdictas personas, usque ad privalionem inclusive, per concilium gèneraie procedatur. Ibidem, p. 505, 506.

3 Ibidem, p. 508 ad 513.

réquisitoire des promoteurs sur la contumace du Pape. H allait être déclaré suspens, lorsque, sur d'instantes prières des envoyés d'Eugène, du duc de Bavière et des magistrats de Bâle, un nouveau délai de trente jours fut accordé ' .

Enfin , dans la quatorzième session , où se trouva l'empereur Sigismond, on étendit encore le terme à trois mois, sous la clause qu'Eugène, après ce temps, adhérerait au concile et révoquerait tous les décrets publiés en son nom contre* cette assemblée. Cette révocation devait se faire conformément à des formules dont on récita les modèles en présence de l'Empereur et de tous les Pères2.

Toujours préoccupé du rétablissement de la discipline ecclésiastique, le concile, dans sa quinzième session, fit un décret sur la célébration des conciles provinciaux et des synodes9.

Pendant que toutes ces choses se passaient à Bâle et remplissaient à peu près l'année 4 433, le pape Eugène agissait de son côté. En butte aux sollicitations pressantes de l'Empereur et témoin de l'unanimité avec laquelle l'opinion, dans toute l'Europe, se prononçait en faveur du concile , Eugène voulut faire de nouvelles tentatives pour se rapprocher des Pères de Bâle. Il nomma une nouvelle députation, composée de quatre prélats , et lui donna des instructions où il indiquait tout un système de conciliation.

1 Conc. Basil., p. 545 et seq.

2 Ibidem, p. 523, 524.

3 Ibidem, p. 525.

Le Pape ordonnait à ses nonces de faire tous les efforts possibles pour décider le concile à accepter la translation soit à Bologne , soit dans une autre ville d'Italie ou d'Allemagne. Si toutes ces négociations échouaient , il consentait à la continuation du concile à Bâle , sous la condition toutefois qu'on ne s'y occuperait pas de la réfonnation de l'Église et qu'on révoquerait toutes les procédures faites de part et d'autre , c'est-à-dire celles du concile contre le Pape et du Pape contre le concile. Ce système fut exposé dans plusieurs bulles écrites à la fin de l'année 1 432 et au commencement de l'année suivante l .

Les nouveaux nonces d'Eugène firent connaître au concile , dans une congrégation générale tenue le 7 mars 1 433, les intentions pacifiques du Souverain Pontife et les moyens qu'il proposait pour concilier tous les intérêts. Les promoteurs déclarèrent qu'on ne pouvait les accepter sans porter atteinte à l'autorité du concile général , dont le Pape semblait décliner le jugement8.

Quelque temps après cette séance, le concile soumit à un examen rigoureux une bulle qu'Eugène avait donnée le H février 1 433, et par laquelle il consentait à ce que le concile fût célébré dans la ville de Bâle, et révoquait tous les décrets qu'il avait publiés dans des vues contraires*.

1 Mabtbnb et Durand, Veterum Scriptorum,.... ampiissima collectio, t. VIII , p. 551 et seq.

2 Manifeste probatur quod Papa habet in certis casibus judicem in terris. Amplis*, collect., t. VIII, p. 557, 559.

3 Hardouin, Cotic . t. VIII , p. 4582 et seq.; AmpH$s. collect., I. VIII, p. 535.

Le concile voulut prouver que cette bulle, comme les propositions des nonces, dérogeait à sa dignité et à son autorité. Il protesta surtout contre l'exclusion qu'Eugène semblait donner à la réformation de la cour romaine ' .

v. Rupture. Offensé de ces refus et de cette opposition à ses

Bulles con- * * *

tre le concile, vues , qu'il prenait pour une obstination coupable , Eugène, tout à coup, sortit de la ligne de modération qu'il avait adoptée, et lança, le 29 juillet et le 4 3 septembre 1 433, deux bulles contre le concile. La première, qui commence par ces mots : Inscrutabilis, déclare que l'assemblée de Bâle, s'arrogeant faussement l'autorité d'un concile général, porte atteinte aux droits et aux prérogatives du Saint-Siège, viole tous les décrets des saints Pères

et toutes les règles ecclésiastiques , ruine l'Église au

lieu de la réformer, la divise au lieu de l'unir, nourrit les hérésies au lieu de les éteindre , introduit la discorde à la place de la paix. En conséquence le Pape casse et annule tout ce qui s'est fait et tout ce qui se fera à Bàle , excepté ce qu'il lui avait permis' de faire par ses lettres apostoliques 3.

1 Quod si in verbis memoratae facultatis stare oporteret, ut quid hic convenissemus, acturi praecipue de reforma tione capitis, a quo primum reddi rationem decet? Cujus languor, si curalus non fueric totum corpus, secundum Gregorium in6ci necesse est. Labbb, Conc., t. XII, p. 699 ad 704; et Ampliss. collect. , t. VIII, p. 550.

2 Cum autem qui Basileae congregati erant, prout sunt, etiam post dissolutionem et decretum hujusmodi, ac etiam ante adventum diotorum legatorum, non ad communem utilitatem, sed ad privatas passiones intenti, nullaque auctoritate Sedis Apostolicœ suffulti, raulta et gravia, etiam prster illa tria propter quae fuerat ibi

La seconde bulle, In arcano, casse en particulier tout ce qui s'était fait dans la douzième session ' . Mais tout ce grand éclat n'eut pas de suites, et la vi- Réconci-

° r liation.

paix se fit au moment même où on croyait la rup- Buiie D*d*m ture irrémédiable. Les exhortations de l'Empereur, les embarras qui se multipliaient autour de la cour

principaliter concilium a principio constitutum, tanquam haberent gênerai i s synodi, nobis eliam contradicentibus, potestatem, disponere, ordinare, statuere, sancire, declarare, et mandare praesumpserint, in nostrum et Sedis Apostolicae ac venerabilium fratrum nostrorum cardinalium et aliorum nobis adhaerentium grave praejudicium, praeter et contra sanctorum Patrum décréta et canonicas sanctiones : nos attendantes quod ea quae per eos sic perperam statu ta, facta et ordinata existant, si sub dissimulatione et silentio praeterirent, in magnum atque evidens praejudicium Ecclesiae atque Apostolicae Sedis , et grave scandalum plurimorum verisimiliter redundare possent . cum non ad reformationem , sed ad deformationera , non ad unitalem , sed scissuram Ecclesiae , non ad haereses tollendas, sed nutriendas, non ad pacem fidelium, sed discordiam seminandam spectare videantur : ac propterea volentes, prout ex debito pastoral i s officii tenemur, quantum Altissimus permiserit, futuris scandalis céleri remedio providere , omnia et singula gesta facta et ordinata , sancita , décréta et declarata per praefatos Basileae congregatos et existantes .... eiceptis bis in quibus çis per nostras litteras facultatem concessimus , irrita esse et inania , nullumque effectum debuisse aut debere sorti ri , auctoritate apostolica , de consilio et assensu praefatorum fratrum nostrorum sanctae Romanae Ecclesiae cardinalium, tenore praesentium declaramus, decernimus, et pro infectis haberi volumus et mandamus. Conc. Basil., p. 530.

1 Auctoritate Domini nostri Jesu Christi, qui nos suutn in terris vicarium constituit, ac de potestatis nostrae plenitudine pronuntiamus, decernimus, ac etiam declaramus praemissum assertum decretum, ac omnia et singula in eo contenta, nullum et inane penitus ex ti tisse, et existera, nulliusqUe auctoritatis, valons vel momenti; ipsumque et quaecumque in ea comprehensa eadem auctoritate revocamus, cassamus, irritamus, et pro infectis haberi volumus et mandamus. Conc. Basil., p. 531 .

romaine, la pression de l'opinion publique qui se montrait entièrement favorable aux Pères de Bâle, décidèrent enûn le pape Eugène à donner au concile une pleine satisfaction.

Sous la médiation de l'Empereur, les préliminaires de la paix avaient été traités dans la quatorzième session , comme déjà nous l'avons dit. Une formule de déclaration que le Pape avait proposée dans une bulle du 1 <r août 1 433 ne fut pas admise par le concile. Il demanda que cette phrase du premier projet : Nous voulons bien, nous sommes content que le concile de Bâle ait été continué, fût remplacée par celle-ci : Nous décernons et nous déclarons que le concile de Bâle a été légitimement continué. Le Pape accepta cette substitution de termes, et, le 15 décembre 1433, il donna enfin la fameuse bulle Dudum sacrum.

Les termes de cette bulle sont dignes de la plus sérieuse attention. <r Nous déclarons et décernons, dit le Souverain Pontife , que le concile général de Bâle. a été, dès son origine, légitimement continué; qu'il l'est et doit l'être, et que la dissolution prononcée est nulle. Nous déclarons en outre que nous adhérons et voulons adhérer au sacré concile général de Bâle purement, simplement, effectivement, et avec toute dévotion et faveur. Gomme preuve de cette sincérité, de cette dévotion envers l'Église et le sacré concile de Bâle, nous révoquons nos deux lettres promulguées dans notre palais apostolique et la troisième, Deus novit, quoique nous n'en soyons pas l'auteur;... nous révoquons toutes les autres

lettres, et généralement tout ce qui a été fait , tenté ou dit par nous ou en notre nom au préjudice et à l'amoindrissement du sacré concile de Bâle et contre son autorité . . . Nous déclarons toutes ces choses nulles et sans valeur ' . »

Telle est la bulle Dudum sacrum , qui mit fin aux premiers démêlés entre le concile de Bâle et le pape Eugène. Cette bulle, présentée, lue, examinée dans la seizième session du concile, tenue le S février \ 434, fat approuvée , acceptée par le concile et insérée dans ses actes avec les trois bulles révoquées. Le concile déclara en conséquence de ces faits « que le pape

1 Decernimus et declaramus, praefatum générale concilium Baâleense a temporse praedictae inchoationis su» légitime continuatum fuisse et esse, prosecutionemque semper habuisse, continuai! , ac prosecutionem, habere debere ad prœdicta et pertinentia ad ea , perinde ac si nulla dissolutio facta fuisset. Quinimo praefatam dissolutionem irritant et inanem de oonsilio et assensu simili déclarantes, ipsum sacrum générale concilium Basileense pure, simpliciteret cum eflectu ac omni devotione et favore prosequimur, et prosequi intendimus. Prœterea , ut mentis nostrse integritas ac devotio , quam ad uuiversalem Ecclesiam et sacrum générale concilium Basileense gerimos, omnibus constet evidenter, duas nostras litteras pridem in palatio apostolico promulgatas, nam tertias, quarum ténor de verbo ad \erbum inferius describitur quœ dicuntur incipere : Deus novit, cum a nobis aut de scitu nostrorum nunquam emanarint, Hoet superfluum Tideatur quod non extat revocare , tamen quia petitum est , et ad cautelam, si ullo unquam tempore apparerent, et alias quascumque , et quidquid per nos aut nostro nomine in praejudicium aut derogationem prsedicti sacri concilii Basileensis, seu contra ejus auctoritatem , factum et attentatum seu assertum est, nullas et irritas fuisse et esse declaramus. Item revocamus quoscumque processus , quarumcumque censurarum, privationum et suspensionum , factos contra supposita hujus sacri concilii Basileensis et adhérentes eidem. Conc. Bas., p. 528, 529.

Eugène avait pleinement satisfait aux monitions, aux citations et aux réquisitions du saint concile ' . »

A la fin de cette seizième session, on rapporte que, dans une congrégation générale tenue le 24 avril \ 434, les nouveaux légats du Pape ont été incorporés au concile après avoir juré en leur propre nom de défendre et de maintenir les décrets du présent concile , et spécialement ceux des quatrième et cinquième sessions de Constance *.

Ainsi fut close la première époque du concile de Bâle.

Cette issue était certaine. En effet, réuni pour opérer la réforme de l'Église dans son chef et dans ses membres, appuyé sur les décrets de Constance approuvés par Martin V, le concile de Bâle, tant qu'il restait dans ces limites, était invincible.

1 Litteris sanctissimi domini Eugenii Papae quarti more curise Roman» bullatis, ac per no n nul 1 os sanctœ Romans Ecclesiae cardinales subscriptis, quarum ténor de verbo ad verbum inferius describitur, huic sacro concilio in generati congregatione per venerabiles Joannem arcliiepiscopum Tarentinum et Christophorum Cerviensem episcopum oratores suos praesentatis, lectis, examinatis et diligenter inspectis, eadem sancta synodus decernit et déclarât , praefatum dominum Eugenium per prsedictas litteras satisfecisse plenarie monitieni, citationi et réquisition! hujus sacri concilii, prout in decreto in décima quarta sessione promulgato, et in schedula in eodem decreto incerta , continetur. Ipsasque litteras approbat, acceptât, et admittit, ratasque babet et gratas, et sic ab omnibus haberi vult. Conc. Basil.* p. 5Î8.

2 Conc. Basil., p. 539.