partie* t donner à l'épouse une cause '1 indem

nité (I ( i! il n'y a m «lésa pai t an» MM destination de nature a ronserlir ^n fruits .-. extrait»-*.

Crs| \i\ re que \eiit dire notre article quand il énonce que les produits i\cs i arriéres nnn uiiver

ne tombent dans la communauté que sauf recoin pente. C'«esl dire, en d'autres kermès, que cei produit! ne sont pas des effets de communauté, «ju ne tombent réellement pas fant la communauté (*2).

502. I/indemnilé ennsiste dans le produit m-t carrière* qui a Mévente dans In Communauté, et dont i position, pareille à eelle d'un usufruitier, ne 1 autorisait pas à profiter à titre de maître 5). l/indemnité peut comprendre ainsi, suivant les cas. ce qui est du à l'époux propriétaire du propre li d dégradations ont été faites (4).

(1) Art. 598 C. civ.

M. Promlhon, t. 5,n 1202.

(2) M. Odier,t. l,n°98.

(3) MM. Toullier, t. 12, n° 128.

Dalloz, 1. 10, p. 186.

Dura n ton, t. 14, n° 147.

Zachariœ, t. 5, p. 414 et 415, notes 12 et 15. Rodière et Pont, t. 1, nc 400.

Contra, M. Delvincourt, t. 5, p. 240.

(4) R, id.

56o. Du reste, il n'est pas impossible, par contre, qu'une indemnité soit due à l'époux non propriétaire qui, pour ouvrir la carrière, a fait des dépenses profitables à l'époux propriétaire (1).

564. Ce qi;e nous venons de dire des carrières s'applique aux mines.

Article \ 404.

Les immeubles que les époux possèdent au jour de la célébration du mariage, ou qui leur échoient pendant son cours à titre de succession, n'entrent point en communauté.

Néanmoins, si l'un des époux avait acquis un immeuble depuis le contrat de mariage contenant stipulation de communauté, et avant la célébration du mariage, l'immeuble acquis dans cet intervalle entrera dans la communauté, à moins que l'acquisition n'ait été faite en exécution de quelque clause du mariage, auquel cas elle serait réglée suivant la convention.

SOMMAIRE

565. Transition. Exposé sommaire de l'article 1404. 506. ftenToi pour quelques unes de ses dispositions déjà expliquées ailleurs.

(1) M. TotiNier, lot. cit.

Art. 1437 C. civ.

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572, A l'inverse, le prii dei propn rendosdanjl temps, ne doit-il enti ei dans U i ommunau

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57."). La règle qui fait de l'immeuble acheté dans Tenl temps un conquêt, n'a d'application qu'autant <|u'i! y ;i un contrai <l«' mariage Mais l'il n*j en i pat, rien n'empêche l'époui d'immobiliser toute tune

dan^ un temps roisin du ma

.71 L'acquisition d'un immeuble dans l'intervalle du contrat de mariage au mariage, n'opèi le conquêt quand l'immeuble est donné. L'article 1401 n'est pas fait pour les acquisitions a titre gratuit