Du contrat de mariage et des droits respectifs des époux (volume 2)

Name: Du contrat de mariage et des droits respectifs des époux (volume 2)
Author: M. (Raymond-Théodore) Troplong

M. (Raymond-Théodore) Troplong

Amour et passionsLecture classique18 h 00 de lecture

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De quoi ça parle

Coups de foudre, mariages contrariés, jalousies, lettres brûlantes. 18 h 00 (72 quarts d'heure) de lecture.

Premières lignes

« Nihil conspiciebatur, in tloino, diviriuum. (Colunielle, XII, préface.)…

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PRÉFACE15 min
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III 1 1 I I . I15 min
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PREFACE. XLII15 min
PREFACE. XLV15 min
L. 52, Id15 min
L. 24, D., Rer. amotar15 min
III I15 min
I II15 min
PRÉFACE. LT15 min
PREFACE. LV15 min
PREFACE. LXI15 min
PREFACE. LXV15 min
PREFACE. LXVII15 min
PREFACE. LXIX15 min
L. 19, D. , De ritu nuptiar15 min
I \W I CI I I \< I15 min
L. 1, 15, id15 min
X | I I I II15 min
PREFACE. LXX1X15 min
PREFACE. LXXXI15 min
PREFACE. LXXXI1I15 min
LXXX V15 min
PREFACE. LXXXVII15 min
PREFACE. LXXXIX15 min
PREFACE. XCI15 min
PREFACE. X4M15 min
PREFACE. XCIX15 min
C IT.I I M I15 min
PREFACE. CI15 min
PREFACE. CI1I15 min
VI II I I \< I15 min
PREFACE. CVII15 min
PREFACE. G\X15 min
PREFACE. CXI15 min
PREFACE. CXV15 min
PREFACE. CXVI15 min
PREFACE. CXIX15 min
PREFACE. CXXI15 min
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PREFACE. CXXX15 min
PREFACE. CXXXIII15 min
PREFACE. CXXX1X15 min
I II II15 min
PREFACE. CXLVII15 min
PREFACE. CXL1X15 min
PREFACE. CLI15 min
PREFACE. CL1II15 min
V NUI A15 min
PREFACE. CL15 min
PREFACE. CL1X15 min
I II I15 min
PREFACE. «.LXV15 min
CHAPITRE PREMIER15 min
Différée e le ni15 min
Du reste , quoique la liberté des cou matrimo15 min
De tous temps , il y a eu de ces unions vénales : Vena15 min
En général, les donations faites par des tiers aux époux15 min
Raison spéciale de cette irrévocabilité. Situation des15 min
Par contre, on ne peu! exempter le mari ie ses eblij15 min
Une femme ne peut, par suite, stipuler d'une manière15 min
Mais si c'< la I an Normand <; u i l1 dc P15 min
Mais quid juris, si, le mariage et le contrat de mariage15 min
Raisons péremptoires qui démontrent que l'araèt de la15 min
Voilà, en somme, par quelles préoccupât15 min
I S D CONTRAT M M ABU15 min
Enfin quelle preuve pltu inte peut15 min
Il est vrai qu'à Home, le vice de la situation15 min
V. Pothier, n° I. Infrà, n15 min
V. infrà, n°* 301, 435 et15 min
Cette argumentation n'est pas un abîme de profondeur15 min
M « «'M | \ I 1 I M II15 min
Maintenant que 1 1 ncltire de pratique de cette d u u15 min
Loi province* lïan< par le d15 min
Lors même qi paître irteti! le plus15 min
L. 20, Idem15 min
impie d'exag15 min
Venons aux pactes contraires à la puissance maritale15 min
Que dirons-nous d'une c)aus< quidispei15 min
Nom n'entreron i ii;in ils fjin15 min
I . utn ii' n ' Qu'elle a15 min
mai i a A15 min
L. 4 et 5, J i, 0., De pac l. dotalib15 min
Mais ici se présente une ol ttion15 min
L. 5. Même titre15 min
V. infrà, n15 min
V. infrà, n** 5002, 3065, 50Gi, une question analogue15 min
V. aussi fart. 1554 du Code civil15 min
Voici à présent un autre point15 min
La première question est celle-ci : un Pari15 min
V. Proculus, 1. 67, l toc d<>tium , et arg. de ce15 min
Que si le mariage, nul en principe, avait été15 min
A iv, deux inl l'autoi iu d'i15 min
Il existe « I ml un arré d de15 min
I- m pour I' i15 min
M MUilv15 min
MM15 min
Voyons, d'ailleurs, les conséquences dusys15 min
Reste l'objection tirée de la - de15 min
Venons maintenant à votre arrêt du 28 décembre15 min
Au surplus, l'arrêt qui il dénonc S n'esl15 min
Excursion sur le caractère des donations nuptiales15 min
I. I ode cil il, nous \..\ ■, la15 min
Cette règle n'était pas ignorée dans l'ani15 min
L. 20. D., De donat15 min
L'a rti i le 1 390 I u le i il qu'on15 min
On peut «lire d'une manière générale qu'on se marie15 min
I 'I pi15 min
Autre pacte, dans lequel la femme se constitue ses15 min
Ici , remarquons-le : m ui nous tenons en15 min
Par les mêmes raisons, le contrat de ma15 min
Opinion de quelques auteurs qui pensent que le Code15 min
Du temps où le contrai de mariage doit être lait15 min
Quid du contrat de mariage passé, non plus frauduleu15 min
nuptial iom i il bei le n15 min
Les époux, dans leurs rapports avec les tiers, ne doi15 min
L. 19 et 20, C. . De donal. a nie nmpt15 min
J'ai dit tout à l'heure que si le mariage15 min
Mais le contrat sera-t-il nul également a l'é15 min
Une fois revêtu des solennités qui sonl15 min
Un mot maintenant sur l'époque à laquelle15 min
V. ////Va, n- 286 et15 min
Il est donc vrai de dire que les pactes qui changent le15 min
Le Code civil ne veut pas surtout que les époux corri15 min
La loi ne saurait modifier les pactes matrimoniaux15 min
C'est aux époux qu'il est défendu de déroger au pacte15 min
L. 1 et 12, § 1, D. , De partis dotalib15 min
etc. , etc15 min
Ceci ne veut pas dire que, pendant le ma15 min
I. De là n< elle ci15 min
Quand les changements tardifs introduits15 min
Aussi II jurisprudence repi ►cita i15 min
Des j el ai 1res apj15 min
Suite15 min
Il exige la présence et le consentement si15 min
Sagesse de cet arrêt15 min
Après avoir ainsi exposé les moj ensdo poun15 min
i La Cour de Paris s'est donc p sur15 min
Reste à voiries précédents15 min
Objection contre la capacité du mineur pour les con15 min
Lorsque la mineure s'est réservé le droit de vendre son15 min
Qui I < t le n ime qui ift, quand le15 min
Du mort civil15 min
Quoi qu'il en soit, il est certain que l'article15 min
DU CONTRAT DC MAI15 min
C'est pourquoi la Cour de cassation a décidé15 min
Arrêtons-nous d'abord à l'espèce posée15 min
Et remarquons-le bien15 min
L'assistance des parenU par m15 min
V. la loi 15, D. , Decondit. instit15 min
PREMIERE PARTIE15 min
A plus foi le raison ne peut-on i15 min
La communauté conjugale a été organisé15 min
In auteur dont I15 min
C\-- -iur la société le eai une15 min
C'est pourquoi on a décidé qu'avant les15 min
V. infrà, sur l'art. HT*;, aflf. Lordon, h15 min
Ce droit, constaté par le grand coutumier15 min
I MM15 min
V. aussi Ulpien, I. 3, D., De jure dotium15 min
I . i mi mu n.'iii I •* ••-! 'm <i»nli.il |»rnni- a (mit15 min
DE CE QUI COMPOSE LA COMMUNAUTE ACTIVEMENT ET PASSIVEMENT15 min
Dps ressources actives do la communauté15 min
Des créances alternatives15 min
Ce système est adopté par la Cour15 min
Ancien droit15 min
Des offices achetés pendant le mariage. Us sont delà15 min
partie de la communauté conjugal15 min
Renvoi pour les manuscrits et correspondances15 min
Importance de la distinction des propres et acquêts15 min
Touto nouvelle acquisition faite pendant 1«- ige15 min
Quant aux immeubles , c'est tout autre chose15 min
DU CONTRAT OC MARIAGI15 min
Dans certaines provinces du reste, qui, bien15 min
Quand la créai i tout s la fois mobi15 min
Loi par exemple, quand ou rn n ou15 min
V. aussi Bacquet, chap. 21, n15 min
V. aussi lettre R, soin ni. 30, n15 min
Voilà le dernier état de idéea Nous pensons15 min
Ce « 1 1 1 c noua d meubles, noua15 min
Maintenant, on insiste sur l'effet rétroactif15 min
i . : que l'épouj a droil de i15 min
La créance d'un fait se résolvant toujours15 min
Comme dans I une ji on30 min
On peu! même |u15 min
v a dans le commence et l'industrie des15 min
J'en dirai autant des correspondances adi15 min
II15 min
V. art. 1435 C. civ15 min
Que dirons-nous du cas que voici15 min
V. M. Tessier, Société d'acquêts, if 75 <t15 min
DU CONTRAT DE MAI15 min
V. Delaurière sur Loisel, liv 1, t. 2, n15 min
Mais le système des propres de commu15 min
Vjonti lia iu*il15 min
V. infrà, n15 min
Voilà i)our ce qui concerne la perception15 min
Ces principes, qui E i bis l< di15 min
juelqu lodernei appliquant i la15 min
On n'appliqui p n ici II maxime h15 min
Ordinairement, i tt l le nari qui a ml le n15 min
I .1 |i" -. - -mu .1 nti-i m in. n i i le15 min
La possession de l'époui peut être prouvée par témoins15 min
Suite30 min
I. ,11 rél contre lequeljje prop< «»l«j*-«-ti15 min
V. aussi suprà, n15 min
Continuons15 min
I . ! M \ | AI15 min
C'est à cause de la grande importance que les15 min
Cette possession dont parle notre article, et15 min
M I A RI AGI15 min
V. autre arrêt du 23 novembre 1826 (Dalloz15 min
L'article 1 M)8 noui R15 min
Dea carrière! non ouvertes an moment du n I15 min
Parlons d'abord des bois15 min
L. 9, § 7, D. , De usufruct15 min
L. 11, D., De usuf15 min
yuan»! ud€ Futaie est aménagée par la de15 min
Venons maintenant aux carrières15 min
L. 7, $ Si vir, D , Solut. mat15 min
partie* t donner à l'épouse une cause '1 indem15 min
L'emploi peut être Stipulé, soit par les parents de la15 min
De là une différence' grave entre la succession mobi15 min
D iriation15 min
Nous avons parlé ci-dessus (2) de la posi15 min
V. stiprà, n15 min
Il y a une seconde observation15 min
Les successions anticipées si mode15 min
Mais que dirons-nous des parts de su15 min
En sera-t-il de même si l'époux achète la15 min
Des récompenses rémunératoires15 min
Il est même certain qne si la donation est15 min
On reconnaissait cependant qui- la15 min
Maie l'article 1406 n'est point applicable an15 min
V. aussi art. 2G15 min
Cette subrogation a lieu de plein droit15 min
L'acquisition est censée être pour la femme et former15 min
Résumé sur l'esprit de l'article15 min
Quid de l'achat sur expropriation Exemple et solution15 min
Quid si Tachât a été fait pour la communauté par le15 min
Suite15 min
On peut juger nnink'iianl de IV15 min
Passons maintenant à d'autres points15 min
Le mode le plu lier de l15 min
Maintenant, il y ;i un autre poinl i éclata il15 min
A quelle époque doit se faire le choix de l'épouse15 min
Du reste, le mari ou i - peuvent15 min
Les résultats de l'option donnée a la Femme15 min
Mais la femme dotée aura-t-elle l'option15 min

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