‹ Du contrat de mariage et des droits respectifs des époux (volume 2)Chapitre 33 sur 262 · PREFACE. LXX1X · texte numérisé non relu

PREFACE. LXX1X

tinien (i). Pourquoi donc Justinieii dit-il, dans les Inslitutes, que la donation antè nuptias était tout à fait inconnue des anciens Prudents : quod veteribus Prudentibus erat incognitum (2)? C'est qu'après Constantin il s'introduisit, dans la jurisprudence, une espèce de donation anténuptiale fort différente des mimera sponsalitia. C'était une donation émanant seulement du mari, et jamais de la femme (5). Par ce nouveau contrat, le mari se constituait une contre-dot qui faisait le pendant de la dot de la femme. La dot était offerte par le mari à la femme, de même que la femme apportait la dot au mari. Donatio propter nuptias , dit Cujas, est contractus quo c/uis dotem contrariam uxori offert (4). Elle avait la même nature que la dot. Toutes deux pouvaient s'appeler donation, toutes deux pouvaient

(1) V. le litre du C, De donat. antè nupt. et Sponsalitiis . Les premières lois de ce titre s'occupent des Sponsalitia ; les quatre dernières de la donation propter nuptias (Cujas sur ce titre du Code).

(2) De donat., § 3.

(3) Vinnius sur les Instit., De donat., § 3: « Hœc fit à solo

sponso. »

(4j Sur le C, De donat. antè nupt.

i \\\ III I M l .

appeler doi i ; elles remplissaient resp< iiH'iii une fonction 6l no bol analogues. Marchant d'un même pas, ell tirent à chaque époui des avantages pareils -i Si le prédécès dn m fail gagner i l'épouse la donation on nne pai de la donation, le prédécès de l'époui fei aer an mari la dol on une partie de la do( 5 vi mari < 1 < > i ( rendre la dot, la femme doit laisser la donation remonter an mari. Dana les pi i mi temps, la donation antt nupUaê ne pouvait excéder la dot, mais elle pouvait être moindre. Par le derniei état des choses, elle devait être égale à la donation, ni plus ni moins \, . Du reste . la donation profiter nuptiaê n'était pas obligatoire ; il pouvait y avoir dot sans donation propter %wpt\ mais il ne pouvait y avoir donation propter Huptiai sans dot (5).

(1) Léo et Aultremius, 1. 9, C, Depact. ronventis. Justinien, 1. 20, C, De donat. antr nupt.

(2) Porto 'fijualia de lucro Jiuptiali (Cujas, lue. cit.

(4) Justinien, novelle 99.

Cujas sur le titre précité du Code.

Saumaise, p. 149.

(5) Pétri exceptiones, 1, § 43.

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