LIVRE PREMIER

Le droit de premier occupant, quoique plus réel (*) que celui du plus fort, ne devient un vrai droit (2) qu’après l’établissement de celui de propriété . Tout homme a naturellement droit à tout ce qui lui est nécessaire ; mais l’acte positif qui le rend propriétaire de quelque bien l’exclut de tout le reste. Sa part étant faite, il doit s’y borner, et n’a plus aucun droit à la communauté (3). Voilà pourquoi le droit de premier occupant, si faible dans l’état de nature, est respectable à tout homme civil. On respecte moins dans ce droit ce qui est à autrui que ce qui n’est pas à soi.

En général, pour autoriser sur un terrain quelconque le droit de premier occupant, il faut les conditions suivantes : premièrement, que ce terrain ne soit encore habité par personne ; secondement, qu’on n’en occupe que la quantité dont on a besoin pour subsister ; en troisième lieu, qu’on en prenne possession, non par une vaine cérémonie, mais par le travail et la culture, seul signe de propriété qui,

(1) C’est-à-dire, étant plus réellement un droit et pouvant mieux se justifier rationnellement.

(2) C’est-à-dire, un droit dont on puisse exiger le respect, au besoin en réclamant l’appui du corps social. On voit donc bien qu’avant le contrat, il n’y a, selon Rousseau, que des possibilités de devoirs et de droits : ces notions ne deviennent des réalités qu’avec la société et grâce à la société. Le Droit moderne dit de même : « pas de droit sans action ».

(3) Expression obscure. Rousseau veut dire que l’homme à qui la société a reconnu la propriété d’un bien n’a plus aucun droit de prétendre partager la propriété qui est également reconnue aux autres sur leurs propres biens. Tout ce qui ne lui est pas formellement attribué par un titre positif lui devient absolument étranger.

à défaut de titres juridiques, doive être respecté d’autrui.

En effet, accorder au besoin et au travail le droit de premier occupant, n’est-ce pas l’étendre aussi loin qu’il peut aller (*) ? Peut-on ne pas donner des bornes à ce droit ? Sufïira-t-il de mettre le pied sur un terrain commun pour s’en prétendre aussitôt le maître? Sufïira-t-il d’avoir la force d’en écarter un moment les autres hommes pour leur ôter le droit d’y jamais revenir ? Comment un homme ou un peuple peut-il s’emparer d’un territoire immense et en priver tout le genre humain autrement que par une usurpation punissable, puisqu’elle ôte au reste des hommes le séjour et les aliments que la nature leur donne en commun? Quand Nunez Balbao prenait, sur le rivage, possession de la mer du Sud et de toute l’Amérique méridionale au nom de la couronne de Castille, était-ce assez pour en déposséder tous les habitants et en exclure tous les princes du monde? Sur ce pied-là, ces cérémonies se multipliaient assez vainement, et le roi catholique n’avait tout d’un coup qu’à prendre de son cabinet possession de tout l’univers, sauf à retrancher ensuite de son empire ce qui était auparavant possédé par les autres princes.

On conçoit comment les terres des particuliers, réunies et contiguës, deviennent le territoire public, et comment le droit de souveraineté, s’étendant des

(*) La société ne doit donc garantir et transformer en propriété légitime la possession de fait qu’autant que les hommes peuvent invoquer en outre le besoin et le travail. Le fait seul d’être le premier occupant n’est pas absolument suffisant pour justifier un droit.